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Procès Verbal - PV 09 JANVIER 2023 AFFICHAGE
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Vallery.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 JANVIER 2023 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 09 janvier 2023
Le Conseil Municipal, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances à vingt-heures, sur convocation
en date du 04 janvier 2023 adressée par le Maire, Monsieur Jean-François CHABOLLE.
Étaient présents : Jean-François CHABOLLE, Maire, Annie AMBERMONT, 1ère adjointe,
Joëlle DEBRAINE, 2ème adjointe, Robert BERTEIGNE, Sandra BOUCHOUX, Philippe
CLATOT, Michel DENIS, Bruno GRÉGOIRE, Émilie LACOTTE, Jean-Pierre MOËNNE-
LOCCOZ et Karine PENIN Conseillers municipaux.
Étaient absents excusés : Jean-Claude MONTEIRO pouvoir à Bruno GREGOIRE
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut normalement délibérer.
Madame Joëlle DEBRAINE est désignée secrétaire de séance.
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DELIBERATIONS
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01/2023/5.7
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021.
Adopté à l’unanimité.
02/2023/5.7
Adhésion de la Commune de Jouy au SIVU Multi Accueil.
Adopté à l’unanimité.
03/2023/7.5
Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux), Département « Villages de l’Yonne » et DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) : travaux de rénovation énergétique du bâtiment salle des fêtes/école. Adopté à l’unanimité.
04/2023/4.1.1
Fin de mise à disposition de l’agent technique à mi-temps pour le compte du SIVOS du Nord Est Gâtinais à compter du 01/01/2023.
Adopté à l’unanimité.
05/2023/1.1
Schéma Directeur d’Assainissement : choix du bureau d’étude et demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
Adopté à l’unanimité.