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Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Vallery.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 SEPTEMBRE 2023 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 11 septembre 2023
Le Conseil Municipal, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances à vingt-heures, sur convocation
en date du 05 septembre 2023 adressée par le Maire, Monsieur Jean-François CHABOLLE.
Étaient présents : Jean-François CHABOLLE, Maire, Annie AMBERMONT, 1ère adjointe,
Joëlle DEBRAINE, 2ème adjointe Robert BERTEIGNE, Sandra BOUCHOUX, Philippe
CLATOT, Michel DENIS, Bruno GRÉGOIRE et Jean-Pierre MOËNNE-LOCCOZ, Conseillers
municipaux.
Étaient absents excusés : Émilie LACOTTE, Karine PENIN pouvoir à Annie AMBERMONT et Jean-Claude MONTEIRO pouvoir à Bruno GREGOIRE.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut normalement délibérer.
Madame Joëlle DEBRAINE est désignée secrétaire de séance.
****
DELIBERATIONS
Délibération n° 23/023/4.1.2
Suppression d’un emploi de rédacteur à 28 h hebdomadaire et d’un emploi d’Adjoint administratif à 15 h hebdomadaire.
Adopté à l’unanimité.
Délibération n° 24/2023/4.1.2
Création d’un emploi de rédacteur par voie de détachement ou contractuel à 35 h hebdomadaire.
Adopté à l’unanimité.
Délibération n° 25/2023/7.1
Modification budgétaire n° 2
Adopté à l’unanimité.
Délibération n° 26/2023/5.7
Approbation du rapport de la CLECT 2022 relatif à l’exercice 2021.
Attribution de compensation suite au transfert du COSEC à la CCGB. Adopté à l’unanimité
Délibération n° 27/2023/4.1
Contrats d’assurance des risques statutaires – renouvellement de 2024-2027 Adopté à l’unanimité
Délibération n° 28/2023/5.7
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Adopté à l’unanimité Délibération n° 29/2023/1.3
Contrat JVS HORIZON Villages Infinity : renouvellement 3 ans de 2024 à 2027. Adopté à l’unanimité ;
Délibération n° 30/2023/5
Désignation d’un référent déontologue
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 32/2023/7.1
Passage à la nomenclature M57
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 32/2023/7.1
Passage à la M 57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Adopté à l’unanimité
INFORMATION – QUESTIONS DIVERSES
Travaux d’urgence sur le bâtiment de la salle des fêtes/école : Les travaux ont été réalisés cet été par les entreprises 3JBAT, CHEMOLLE et DELAGNEAU. La rentrée s’est bien déroulée et la salle des fêtes a été réouverte au public. Le rapport du bureau d’études fait apparaître que la toiture ne peut accepter de surcharges sans de grosses modifications qui entraineront de nombreux travaux intérieurs. Il est donc impératif de modifier le projet de rénovation énergétique. Un thermicien viendra faire un diagnostic toiture. Il est nécessaire de conserver le budget initial ; il faudra également bien s’assurer que le projet (performance, économie d’énergie, baisse des émissionsCO²) est bien conforme aux attentes et demandes des organismes de subventions.
Bruits et feux d’artifices : de nombreux habitants se sont plaints du bruit occasionné par les fêtes du château et de la Margottière. Un courrier sera rédigé et transmis à Monsieur VANSTEENBERGHE et au gérant de la Margottière.
Commission voirie prévue le lundi 18 septembre après-midi.
Souvenir Français : une plaque sera apposée sur le mur d’entrée du cimetière de Vallery où reposent des « Morts pour la France ».
Arrêt de car à la Justice. Un courrier a été reçu provenant de la Région ; Il serait envisageable de créer un arrêt de car moyennant une participation financière de la commune d’un montant de 22850 € par an. La commune n’a pas les crédits suffisants pour une dépense si importante et est donc dans l’obligation de refuser cette proposition. Journée du patrimoine : samedi 16 et dimanche 17 septembre : l’église sera ouverte de 14 h à 16 h et les jardins de 14 h à 18 h.
Prochain conseil municipal : 23 octobre 2023 à 20 h 00.
* * *
Séance levée à 22 h 15.
La secrétaire de séance, Le Maire, Joëlle DEBRAINE Jean-François CHABOLLE