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Déliberation - liste des deliberations cm 13 04 24 Document publié le Samedi 13 avril 2024 par la commune d'Harfleur. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 13 04 24)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/13 avril 2024 1

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

SAMEDI 13 AVRIL 2024 A 9H30

. Ouverture de la séance

DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

24 04 01 APPEL NOMINAL Adoptée à l’unanimité

24 04 02 SECRÉTAIRE DE SÉANCE

. Désignation

Adoptée à l’unanimité

24 04 03 PROCÈS-VERBAL

Séance du 23 mars 2024

. Adoption

Adoptée à l’unanimité

24 04 04 DÉCISIONS

Délégation donnée au Maire par le Conseil

Municipal

. Communication

Communiquée

24 04 05 Délibération n° 21 06 05 du 26 juin 2021

. Abrogation

Délégations de missions complémentaires

. Autorisation

Adoptée à l’unanimité

POPULATION ET VIE SOCIALE

24 04 06 PATRIMOINE

Chantier de restauration de la Porte de Rouen

Accueil d’un groupe de cinq jeunes fécampois et

deux animateurs

Accueil d’un groupe de personnes en situation de

handicap

. Conventions - Signature – Autorisation

Adoptée à l’unanimité

24 04 07 RESTAURATION SCOLAIRE

Convention Dispositif Cantine à 1 €

. Avenant - Signature - Autorisation

Adoptée à l’unanimité

AFFAIRES GÉNÉRALES

24 04 08 FINANCES

Budget Primitif Ville – Exercice 2024

. Adoption

Annexes au Budget Primitif 2024

. Adoption

Adoptée par 21 voix Pour,

2 Contre (M. Pierre GRISEL, Mme

Julie LETHEUX), 3 Abstentions

(M. Franck GROUSSARD, Mme

Aurélie REBEILLEAU, Mme Coralie

FOLLET).Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/13 avril 2024 2

24 04 09 FINANCES

Adhésion au groupe Agence France Locale

. Autorisation

Adoptée à l’unanimité

24 04 10 PERSONNEL

Ordre des Architectes

. Cotisation - Prise en charge – Autorisation

Adoptée à l’unanimité

24 04 11 POLITIQUE DE LA VILLE

Contrat de ville Le Havre Seine Métropole

2024/2030

. Signature - Autorisation

Adoptée à l’unanimité