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Conseil Municipal - CM 23 09 2015
Document publié le Mercredi 23 septembre 2015 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 09 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 23 septembre 2015
Présents : CORNAND Jean-Jacques, , DUMAS Chantal, DUMAS Marc, ETIENNE Pierre, MILLET Jérôme, THIRIOT Christian, FRADETTE Benoit, MARCHAL Laurence.
Excusé : DRAMAIX Jean-Guy (a donné pouvoir à THIRIOT Christian) Absents : BLAIN Bruno, BERARD Patrick.
Mme DUMAS Chantal a été désignée secrétaire de séance.
1. Décision modificative FPIC (Fonds national de péréquation des ressources
intercommunales et communales) :
Le montant du prélèvement du FPIC en 2015 est de 792 €. Au budget, il était
inscrit 500 €, il convient donc de rajouter 292 € sur ce compte (73925 et de
l'équilibrer d'un même montant avec les recettes qui étaient également inférieure
en prévision budgétaire (compte 7325).
Approuvé à l'unanimité.
2. Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales :
Délégué titulaire : Christian THIRIOT
Délégué suppléant : Bruno BLAIN
Approuvé à l'unanimité.
3. Point sur l'assainissement :
Compte rendu de la précédente réunion de la Commission avec la présence des
élus de Propiac :
- Budget estimatif pour le quartier "La Route" : 24 000 € HT
- Réflexion sur les terrains pouvant accueillir la station d'épuration pour le Hameau des Jonchiers.
- Enquête publique : Elle se déroulera du 1er au 30 octobre. Pendant la durée de
l'enquête les dossiers seront consultables en mairie aux heures de permanence.
Le Commissaire enquêteur assurera sa permanence à Beauvoisin, le lundi 12
octobre de 14h à 16h.
4. Point sur dossiers urbanisme :
Extension sur construction existante : Examen du dossier présenté par Mr GARAIX
quartier Perrier de Siélis.
5. Point sur demandes de subvention Voirie 2016 :
Les modalités d'attribution du département sont modifiées sans toutefois en connaître le détail.
6. Questions diverses :
- Téléthon : passage à Beauvoisin le 04 décembre 2015 entre 12h et 13h à l'espace Suzanne et Louis BOREL. - Dégâts des chemins suite aux orages :
* Les Brunots (entre Jérôme MILLET et Christian GELLY
* chemin de la guinguette
* chemin allant chez Mr GERMSER (Rambaud - Escartes)
* chemin allant chez Marc DUMAS (Rambaud)
* chemin allant au terrain de Benoit FRADETTE (Rigaude)
* Virage en haut de la montée les Coistes
* la Casse
Devis demandé aux entreprises pour travaux.
- Pouvoir de Police : Les Maires conservent leurs pouvoirs de police sur les
compétences partagées avec la Communauté de Communes du Pays de Buis.
Vu pour être affiché le 28 septembre 2015 conformément aux prescriptions de
l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Beauvoisin, le 28 septembre 2015
Le Maire, Christian THIRIOT