Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 22.02.2018
Compte-Rendu - compte rendu CM 25.05.2022
Compte-Rendu - compte rendu cm du 21 06 2017
Compte-Rendu - compte rendu CM 24.10.2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 25.02.2019
Compte-Rendu - compte rendu CM 21.09.2016
Compte-Rendu - compte rendu CM 29.11.2018
Compte-Rendu - compte rendu CM 09.11.2016
Compte-Rendu - compte rendu CM 15 06 2016
Compte-Rendu - compte rendu CM du 16 12 2015
Compte-Rendu - compte rendu CM 17.01.2018
Document publié le Mercredi 17 janvier 2018 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 17.01.2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 17 janvier 2018
Présents : THIRIOT Christian, DUMAS Chantal, ETIENNE Pierre, CORNAND
Jean-Jacques, MARCHAL Laurence, DRAMAIX Jean-Guy, BLAIN Bruno, MILLET
Jérôme.
Absent : BERARD Patrick.
Mme DUMAS Chantal a été désignée secrétaire de séance.
1. Délibération organisant la télétransmission des actes de la commune :
Adopté à l'unanimité. Le coût de cette mise en œuvre 340 € HT sera budgété pour
2018.
2. Convention financière et de partenariat entre le Syndicat Mixte de Parc
Naturel Régional et la commune pour le déploiement d'une signalétique du
Parc:
A l'unanimité, le conseil municipal décide l'acquisition d'un panneau, fournitures
incluses pour un montant de 117.64 €HT.
3. Délibération pour la défense des activités de pastoralisme face aux
attaques du loup : Adopté à l'unanimité
4. Suite dossier impact sécheresse sur maisons habitations :
Le conseil municipal soutient Monsieur le Maire dans sa démarche de demande
de classement de la commune en catastrophe naturelle auprès de la préfecture.
Les personnes concernées devront adresser leur dossier de réclamation le plus
rapidement à la mairie. Cette information sera relayée dans le bulletin municipal.
5. Point assainissement :
Travaux en voie d'achèvement. Les trois stations d'épuration sont mises en service. Les plantations seront faites au printemps. 123 boites installées.
6. Point urbanisme :
- Demande de certificat d'urbanisme déposée par Madame ETIENNE Michèle,
quartier Les Jonchiers. Avis favorable
- Demande de déclaration préalable déposée par Monsieur MORIN Francis, dans
la cour aux Jonchiers, pour la mise en place d'une palissade en bois démontable devant le mur. Avis favorable
- 2 demandes de déclaration préalable déposées par Monsieur MARTIN Jean-Luc,
quartier les Jonchiers :
* pour clôturer entre la ruelle et sa cour - avis favorable
* pour le remplacement de deux portes, une sur sa propriété, l'autre qui donne dans la cour de Mr et Mme Morin - avis favorable
7. Compte-rendu commission activités culturelles :
Annonce de l'éventuel calendrier des futures activités. 8. Questions diverses :
- Chasse neige : changement des "racloirs" (à prévoir au budget 2018)
- Échanges terrains particuliers/mairie : la CCBDP a créé un service pour la rédaction des actes administratifs, Monsieur le Maire va faire le nécessaire. - Rendez-vous avec le SDED le 18 janvier pour étudier sur le terrain divers problèmes.
Vu pour être affiché le 24 janvier 2018 conformément aux prescriptions de l'article
L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Beauvoisin, le 24 janvier 2018
Le Maire, Christian THIRIOT