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Convocation - 22I01MODIFICATIONDUREGLEMENTINTERIEUR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 22I01MODIFICATIONDUREGLEMENTINTERIEUR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
y
à
RARE
NE
Nombre
de
membres
composant
le
Conseil
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le
lundi
3 octobre,
le
Conseil
Municipal,
s'est
Municipal
: 15
réuni,
en
session
ordinaire,
salle
Sancey-Richard,
sur
convocation
régulière
:
adressée
à ses
membres
le mardi
27
septembre,
par
Monsieur
le Maire
qui
a
Nombre
de
membres
présidé
la séance.
en
exercice
: 15
Présents
:
Nombre
de
Conseillers
Gérard
Dèque,
Samuel
Péridy,
Alicia
Berthier-Derose,
Lucie
Rousselet-
présents
: 15
Jurcevic,
Francis
Meuterlos,
Sandrine
Boillot,
Bénédicte
Lavier,
Marlène
Nombre
de
Conseillers
Benoit,
Thierry
Rolland,
Estelle
Remacle,
Nicolas
Métivier,
Hervé
Lacroix,
représentés
: 0
Gaël
Marandin,
Florence
Collino,
Laurent
Poncet.
Début
de
séance
: 20h30
| EXCusés
:
Absent
:
Pouvoirs
:
Fin
de
séance
: 21h06
Secrétaire
: Laurent
Poncet
on
nn
M.
le Maire
laisse
la parole
à Alicia
Berthier
Derose,
qui
explique
que
suite
à la
réunion
en
date
du
11 août
dernier
avec
notre
responsable
RGPD
de
l’'ADAT,
le
règlement
intérieur
de
la Médiathèque
doit
être
mis
à jour,
avec
un
point
AFFICHAGE
LE
Concernant
le RGPD.
Un
point
7 a
donc
été
ajouté,
le
règlement
a été
mis
à disposition
des
conseillers,
pour
lecture.
17
OCT.
202
Cet
exposé
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
Funanimité
:
+ approuve
le
règlement
intérieur
de
la
médiathèque,
‘autorise
le Maire
à signer
les
pièces
y afférant.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Métabief
Le
Maire,
Gérad
DEQUE
L REÇU
EN
PREFECTURE
1
Mairie
de Métabief
le
17/18/2022
16 rue
du village
- 25
370
METABIEF
Tél:
03 81
49 13
22 -
Fax
03 81
49 01
ie
Mion agrése.E
-le