Déliberation - cm110621

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Déliberation - cm110621 Document publié le Vendredi 11 juin 2021 par la commune de Sigean. Lien du pdf (Déliberation - cm110621)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Humanitaire, 1/9

Compte-rendu des délibérations

du Conseil Municipal

Séance du vendredi 11 juin 2021

N° 10-04-21

Objet : Note de synthèse sur les affaires soumises à délibération en application de l’article 2121-12 du C.G.C.T.

Présents : Michel JAMMES, Maire ; Didier MILHAU ; Régine RENAULT ; Gilles FAGES ; Laure TONDON ; Pierre SANTORI ; Yves YORILLO ; Cécile BARTHOMEUF ; Colette ANTON ; Claudette PYBOT ; Julien RIBOT ; Cédric CARBOU ; Jean-Luc MASS ; Serge DEIXONNE ; Marcel CAMICCI ; Jacqueline PATROUIX ; Ghislaine RAYNAUD ; Stéphane SANTANAC ; Sylvie LASSERRE, Angélique PIEDVACHE ; Florian FAJOL ; Lucie TORRA ; Michel SANTANAC ; Jean-Michel LALLEMAND.

Absents ayant donné procuration en application de l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Locales : Brigitte CAVERIVIERE à Claudette PYBOT ; Carlo ATTIE à Cédric CARBOU ; Isabelle PINATEL à Jean-Michel LALLEMAND ; Jérôme BRUIN à Michel SANTANAC ; Clélia PI à Lucie TORRA (jusqu’au point 6).

Secrétaire de séance : Lucie TORRA

Le quorum étant constaté, Monsieur le Maire ouvre la séance.

Administration générale

RAPPORT N°1 : Approbation des procès-verbaux des 2 derniers Conseils Municipaux.

Les présences et le quorum sont conformes à ceux de l’ouverture de séance.

RAPPORTEUR : Michel JAMMES

Les procès-verbaux des séances du 27 mars 2021 et du 10 avril 2021 sont soumis au Conseil Municipal en vue de leur adoption.

Vu le procès-verbal de la séance 27 mars 2021 communiqué aux membres du Conseil Municipal qui reprend les délibérations adoptées, ainsi que le déroulement de la séance, Vu le procès-verbal de la séance 10 avril 2021 communiqué aux membres du Conseil Municipal qui reprend les délibérations adoptées, ainsi que le déroulement de la séance,

Il est proposé au Conseil Municipal d’adopter le PV de la séance du 27 mars 2021 puis celui du 10 avril 2021.

Accord du Conseil Municipal.

Nombre de conseillers

Présents rapports 1 à 6 : 24

Présents rapports 7 à 9 : 25

Votants : 29

Votants rapport 4 : 28

En exercice : 29

2021/CR0042/9

RAPPORT N°2 : compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations

Les présences et le quorum sont conformes à ceux de l’ouverture de séance.

RAPPORTEUR : Michel JAMMES

Par délibération n° DEL-2020-n°019 du 26 mai 2020, le Conseil Municipal a délégué au Maire certaines de ses attributions. Ce dernier doit rendre compte lors des séances suivantes à l’assemblée délibérante des décisions prises dans le cadre de ses délégations.

Conformément à l’article L. 2122-23 du Code Générale des Collectivités Territoriales le Maire communique les décisions qu’il a prises, comme suit :

DEC-2021-44 : Vente de la concession n° 1239 du cimetière communal.

DEC-2021-45 : Vente de la concession n° 1244 du cimetière communal.

DEC-2021-46 : Avenant 1 LOT 9 travaux Mairie avec SARL MUNOZ pour un montant de 1 027.20 € HT soit 1 232.64€ TTC

DEC-2021-47 : Commande de plan topographique parcelle AY934 avec SCP ORRIT-BLANQUER pour un montant de 1 320 € TTC

DEC-2021-48 : Commande de 45 barrières avec COMAT ET VALCO pour un montant de 3 072 € TTC

DEC-2021-49 : Commande de 3 isoloirs élections avec SEDI EQUIPEMENT pour un montant de 1 059.77 € TTC

DEC-2021-50 : Avenant 1 marché « Réalisation d’une étude de programmation et de faisabilité reconversion site ancienne cave coopérative » avec ELAN DEVELOPPEMENT pour un montant de 8 325 € HT soit 9 990 € TTC

DEC-2021-51 : Avenant 3 LOT 4 travaux Mairie avec Entreprise LACLAU pour un montant de 798 € HT soit 957.60 € TTC

DEC-2021-52 : Commande de matériel électricité régie maison Combal avec CCL pour un montant de 2 086.50 € TTC

DEC-2021-53 : Commande de réinstallation des postes informatiques suite travaux avec ABSYS pour un montant de 3 340.56 € TTC

DEC-2021-54 : Commande d’un poste informatique DAO avec IPCZEN pour un montant de 2 258.88 € TTC

DEC-2021-55 : Commande d’une imprimante copieur DAO avec MTM BUREAUTIQUE pour un montant de 2 472 € TTC et contrat de maintenance pour 5 ans3/9

DEC-2021-56 : Commande d’un branchement eau potable mobil home avec BRL pour un montant de 1 812.98 € TTC

DEC-2021-57 : Commande d’un branchement eaux usées mobil home avec VEOLIA pour un montant de 2 052.36 € TTC

DEC-2021-58 : Avenant 2 LOT 9 travaux Mairie avec SARL MUNOZ pour un montant de 3 720 € HT soit 4 464 € TTC

DEC-2021-59 : Avenant 4 LOT 4 travaux Mairie avec Entreprise LACLAU pour un montant de 681 € HT soit 817.20 € TTC

Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte du compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

Le conseil prend acte de ces décisions.

Finances et fiscalité

RAPPORT N°3 : Taxe finale sur la consommation d’électricité : fixation du coefficient multiplicateur

Les présences et le quorum sont conformes à ceux de l’ouverture de séance.

RAPPORTEUR : Pierre SANTORI

L’article 23 de la loi 2010-1488 du 7/12/2010 portant nouvelle organisation du marché de l’électricité a institué à compter du 1 er janvier 2011 la Taxe Communale de Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) fournie ou consommée sous une puissance égale ou inférieure à

250 KVA.

Cette taxe est codifiée aux articles L.2333-2 à L.2333-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La TCCE était instituée sur décision de l’organe délibérant au profit des communes ou

des EPCI lorsque ceux-ci exercent la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique d’électricité (adhésion obligatoire pour les communes de moins de 2 000 habitants).

L’assiette de la TCCFE est constituée des seules quantités d’électricité livrée.

Le tarif de base est fixé par le législateur sur la base du MKW.

Soit 0.78 €/MWH pour un tarif professionnel < à 36 KVA

Soit 0.26 €/MWH pour un tarif professionnel > à 36 KVA et < à 250 KVA

Soit 0.78 €/MWH pour un particulier4/9

Les collectivités instituant la TCCFE adoptaient un coefficient multiplicateur qui s’échelonnait sur les taux suivants 0 ; 2 ; 4 ; 6 ; 8 ou 8.5.

La loi de finances 2021 n° 2020-1721, article 54 réforme profondément les articles L.2333-2 et suivants du CGCT relatif à la TCCFE. Il prévoit l’instauration d’un nouveau dispositif de taxation de l’électricité à compter du 1 er janvier 2023 avec un regroupement de l’ensemble des taxes sur l’électricité (Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Electricité, TICFE) pour en confier la gestion à la DGFIP et la fixation d’un coefficient multiplicateur unique au plan national.

Effective à l’issue d’une période transitoire de deux ans, cela implique la suppression progressive du dispositif actuel des tarifs de la TCCFE.

Pour 2021 les collectivités qui n’avaient pas instauré la TCCFE percevront cette dernière sur la base d’un coefficient multiplicateur de 4. Soit pour Sigean une prévision d’environ 50 000 € (3 trimestres).

Pour 2022 ce coefficient sera porté à 6 ou sur décision de l’assemblée délibérante à 8 ou 8.5. Soit pour Sigean une prévision de 99 000 €, 133 000 € ou 141 000 €.

Pour 2023, il n’y a plus de TCCFE. La taxe est intégrée au sein de la TICFE. Les communes se voient affecter une part de la TICFE correspondant à la taxe perçue au titre de 2022 augmentée des frais de gestion qui étaient prélevés sur les redevables et de l’inflation. Ce montant est ensuite ajusté en fonction notamment de l’évolution de la quantité d’électricité

fournie sur son territoire. Pour les collectivités qui n’appliqueraient pas le coefficient multiplicateur maximum (8,5), ce montant est multiplié par le rapport entre ce coefficient et le coefficient appliqué en 2022.

Le Conseil Municipal a la possibilité de choisir pour l’exercice 2022 un coefficient multiplicateur parmi les valeurs suivantes : 6 ; 8 ; ou 8.5.

L’impact sur le consommateur peut s’évaluer de la façon suivante :

Consommation moyenne d'électricité (en kWh) par an dans une

maison

Superficie Nombre d'occupants

Base en

KWH

Simulation de la TCCFE en €

TTC

Mensuel Coef 6 Coef 8 Coef 8,5

Maison de 70m²

DEUX PERSONNES

Tout Electrique 947 5,32 € 7,09 € 7,53 €

Chauffage non

électrique 363

2,04 € 2,72 € 2,89 €

TROIS PERSONNES

Tout Electrique 1028 5,78 € 7,70 € 8,18 €

Chauffage non

électrique 445

2,50 € 3,33 € 3,54 €5/9

Maison de 100 m²

DEUX PERSONNES

Tout Electrique 1222 6,86 € 9,15 € 9,72 €

Chauffage non

électrique 388

2,18 € 2,91 € 3,09 €

TROIS PERSONNES

Tout Electrique 1303 7,32 € 9,76 € 10,37 €

Chauffage non

électrique 470

2,64 € 3,52 € 3,74 €

QUATRE PERSONNES

Tout Electrique 1478 8,30 € 11,07 € 11,76 €

Chauffage non

électrique 645

3,62 € 4,83 € 5,13 €

Maison de 120 m²

TROIS PERSONNES

Tout Electrique 1509 8,48 € 11,30 € 12,01 €

Chauffage non

électrique 509

2,86 € 3,81 € 4,05 €

QUATRE PERSONNES

Tout Electrique 1591 8,93 € 11,91 € 12,66 €

Chauffage non

électrique 591

3,32 € 4,42 € 4,70 €

Considérant les recettes budgétaires nécessaires à l’équilibre du budget. Considérant le peu de visibilité sur le devenir et la pérennité des recettes fiscales traditionnelles, considérant que la recette de 2022 servira de base pour les recettes des années ultérieures, il est proposé de fixer pour l’exercice 2022 le coefficient multiplicateur de la TCCFE à 8

Adoption à la majorité des présents et des représentés (25 pour et 4 contre).

RAPPORT N°4 : Subvention aux associations : attributions complémentaires

Retrait de Stéphane SANTANAC qui ne prend pas part au débat et au vote.

RAPPORTEUR : Pierre SANTORI

Conformément au 1 er alinéa de l’article L.231167 du Code Général des Collectivités Territoriales « l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget ».6/9

Il est rappelé qu’une répartition du crédit global inscrit à l’article 6574 a été votée lors de la séance du 10 avril 2021.

Il convient aujourd’hui de compléter la répartition du crédit en attribuant la subvention annuelle de fonctionnement 2021 à l’association portant l’amicale du personnel et au Groupement d’Intérêt cynégétique Corbières Maritimes.

Adoption à l’unanimité des présents et des représentés (28 pour).

Prévention des risques majeurs et sanitaires

RAPPORT N°5 : Signature de la Convention de partenariat avec la Protection Civile de l’Aude (APC 11).

Les présences et le quorum sont conformes à ceux de l’ouverture de séance.

RAPPORTEUR : Michel JAMMES

Il est soumis au Conseil Municipal la convention définissant le partenariat de la commune de Sigean avec la Protection Civile de l’Aude (APC 11) : Ainsi, lors de situations de catastrophe, pour permettre un soutien aux populations sinistrées, la Protection Civile de l’Aude s’engage à mettre à disposition de la commune son matériel et son personnel qui seront sous la responsabilité du Président de l’APC 11. En contrepartie une subvention annuelle d’un montant égal à l’euro symbolique par habitant sera attribuée à l’APC11.

Il est proposé :

-d’ ’adhérer à l’association de protection civile de l’Aude et d’autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention idoine ;

-de verser une subvention annuelle d’un montant égal à l’euro symbolique par habitant.

Adoption à l’unanimité des présents et des représentés (29 pour).

Ressources Humaines

RAPPORT N°6 : Création de postes correspondant à des avancements de grade, pérennisation emploi précaire, augmentation temps de travail.

Les présences et le quorum sont conformes à ceux de l’ouverture de séance.

RAPPORTEUR : Régine RENAULT

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.7/9

La délibération portant création d’un emploi permanent doit préciser :

- le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé,

- la catégorie hiérarchique dont l’emploi relève,

- pour un emploi permanent à temps non complet, la durée hebdomadaire de service afférente à l’emploi en fraction de temps complet exprimée en heures.

Les postes à créer sont les suivants :

- Création d’un emploi permanent à temps complet d’Auxiliaire Puéricultrice Principal de 2ème classe ;

- Création d’un emploi permanent à temps complet d’Educateur des APS Principal de 2ème classe

- Création d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint d’Animation Principal de 1ère classe

- Création d’un emploi permanent à temps complet d’Animateur Principal de 1 ère classe - Création d’un emploi permanent à temps non complet (26h/semaine) d’Agent Social Principal de 2 ème classe

- Création d’un emploi permanent à temps complet d’Agent Social Principal 2 ème classe - Création d’un emploi permanent à temps non complet (17H30 /semaine) d’Adjoint du Patrimoine Principal de 2 ème classe

- Création d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint Administratif Principal de 1 ère classe

Adoption à l’unanimité des présents et des représentés (29 pour).

RAPPORT N°7 : Fixation de l’enveloppe budgétaire annuelle relative à la formation des conseillers municipaux

Arrivée de Clélia PI à 19h.

RAPPORTEUR : Régine RENAULT

Monsieur Jean-Vincent GARROTE, Agent de Maitrise Principal, a sollicité l’exercice de ses fonctions à temps partiel, à raison de 90 % du temps plein à compter du 1 er juin 2021 jusqu’au 31 août 2021. Le Conseil municipal est invité à se prononcer.

Une délibération cadre viendra organiser l’ensemble et visera l’avis du Comité Technique. Le cadre général portera sur :

• Les quotités de temps partiel autorisées (exemples : 50%, 60%, 65 %...),

• Les périodes minimale et maximale susceptibles d'être autorisées pour un travail à

temps partiel (entre 6 mois et 1 an),

• Le délai dans lequel les demandes de temps partiel, ainsi que les demandes de

renouvellement doivent être présentées,8/9

• Les modalités de modification des conditions d'exercice du temps partiel, à l'initiative

des agents ou de l'autorité territoriale,

• Le cas échéant, le délai pendant lequel aucune nouvelle autorisation de travail à temps

partiel ne peut intervenir après reprise effective à temps plein.

• Le cas échéant, les modalités de mise en œuvre de l'annualisation du temps partiel.

Adoption à la majorité des présents et représentés (25 pour et 4 abstentions).

RAPPORT N°8 : Personnel communal : tableau des effectifs

RAPPORTEUR : Régine RENAULT

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services. Il est proposé à l’assemblée de prendre en considération les modifications des emplois communaux et les évolutions de carrières.

Les temps de travail sur des postes à temps non complet et les temps partiel sont également à adopter.

Adoption à l’unanimité des présents et des représentés (29 pour).

Commerces

RAPPORT N°9 : Transfert du marché communal hebdomadaire

RAPPORTEUR : Marcel CAMICCI

Le marché forain hebdomadaire se tient habituellement sur la place de la Libération le mardi de 8h00 à 12h00 et le vendredi de 8h00 à 12h00.

Afin d’assurer le développement de ce marché une nouvelle offre commerciale avec changement de lieu est proposée au conseil municipal.

Le marché forain hebdomadaire serait transféré sur une partie de l’avenue de Perpignan, et si nécessaire sur les amorces des rues « Du Chantier » et « Arthur Huc », mais serait maintenu sur la place de la Libération sur une courte période.

Un essai de délocalisation a été réalisé ces dernières semaines et un consensus a été trouvé entre riverains, commerçants sédentaires et non sédentaires ainsi qu’avec les différents intervenants et usagers.

Il est donc proposé d’organiser le marché sur deux saisons différentes, comme suit :

- Saison hivernale du 1 er octobre au 30 avril, le mardi, organisation

d’un petit marché réservé aux marchands sur la place de la Mairie

sans blocage de la circulation (à part la rue de la Mairie qui serait

fermée) et le vendredi, organisation d’un grand marché sur l’avenue

de Perpignan.9/9

- Saison estivale du 1 er mai au 30 septembre, les mardis et vendredis,

organisation d’un grand marché sur l’avenue de Perpignan .

Adoption à la majorité des présents et représentés (25 pour et 4 contre).

Fin de la séance à 19 h30

Les délibérations ci-dessus peuvent faire l’objet d’un recours gracieux dans les deux mois à compter de leur affichage. Elles peuvent également faire l’objet d’un recours contentieux dans les deux mois à compter de sa publicité devant le tribunal administratif de Montpellier.

Compte-rendu affiché le : 15 juin 2021

Mis en ligne sur le site de la commune le : 15 juin 2021