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Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Saint-Just-en-Chevalet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1648640110 Compte rendu 25 mars 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Transports,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
25
MARS
2022
PRÉSENTS
:
Pascal
PONCET,
Emmanuelle
BARLERIN,
Jean
Paul
ROYER,
Dominique
VIETTI,
Michel
COMPAGNAT,
Colette
MELON,
Michaël
DAUSSY,
Nathalie
OSSEDAT,
Dominique
SCIANDRONE,
Céline
VALLAS,
Antoine
CHAMOURET,
Clément
MOISSONNIER,
Urielle
GONARD),
Cyril
EPINAT.
ABSENTE
EXCUSÉE
: Solange
PERRIER
(pouvoir
à
Colette
MELON)
ABSENTS
:
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Clément
MOISSONNIER
Les
bénévoles
de
l'ADMR
devaient
intervenir
avant
le
début
de
la
présente
séance
pour
présenter
un
certain
nombre
de
leurs
actions.
Ceux-ci
n'étaient
pas
présents
(malentendu
dans
les
dates
?).
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte
rendu
de
la
séance
du
dernier
conseil
municipal.
1/ CAMPING
MUNICIPAL
: COMPTE
RENDU
TECHNIQUE
ET
FINANCIER
(CRTF)
ET
TARIFS
2022 |
Monsieur
BURCKEL,
exploitant
du
camping
municipal
«
Le
Verdillé
»
présente
son
compte
rendu
technique
et
financier
de
la
saison
2021
comme
le
prévoit
le
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
(DSP). Il propose
de
reconduire
les
tarifs
2021
pour
la
saison
2022.
Le
conseil
municipal
adopte,
à
l'unanimité,
les
tarifs
ainsi
proposés
par
M.
BURCKEL.
Ceux-ci
resteront
donc
inchangés.
M
BURCKEL
indique
que :
-
le
bilan
financier
de
la
saison
2021
a
été
impacté
compte
tenu
des
conditions
climatiques
et
de
l'instauration
du
pass
sanitaire
en
cours
de
saison
(pandémie)
-
la
situation
est
malgré
tout
restée
maîtrisée
au
regard
du
contexte
-
le
nombre
de
nuitées
a
d’ailleurs
été
supérieur
à
celui
de
2020
mais
que
les
campeurs
ont
écourté
leur
séjour
en
raison
de
la
météorologie
très
défavorable
-
la
mise
en
place
du
pass
sanitaire
a
surtout
impacté
à
la
baisse
la fréquentation
du
snack
-
les
animations
ont
été
limitées
en
raison
de
la
situation
sanitaire
-
le
marché
alimentaire
étoffé
d’un
producteur
de
viande
a
bien
fonctionné
même
auprès
de
la clientèle
locale - Madame
FRICAUD),
praticienne
en
massage
bien-être,
a
également
exercé
au
sein
du
camping
- la
clientèle
étrangère
fréquentait
à
nouveau
le
camping.
Monsieur
BURCKEL
s'inquiète
quant
à
l'ouverture
de
la
piscine
cet
été
en
raison
des
gros
travaux
entrepris
actuellement
par
les
employés
communaux
pour
réparer
l'équipement.
Le
maire
l'informe
que
normalement,
et
sauf
gros
imprévu,
la
piscine
ouvrira
bien
cet
été.
Monsieur
BURCKEL
indique
que
de
plus
en
plus
de
campeurs
réclament
une
borne
électrique
sur
la
commune
pour
la
charge
de
leur
voiture
électrique.
Pascal
PONCET
lui
explique
qu’un
projet
d'installation
d’une
borne
porté
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Urfé
et
financé
de
manière
intéressante
par
le
SIEL
devrait
voir
le jour.
La
borne
devrait
être
installée
dans
le
centre
du
village,
à
proximité
de
la
Place
de
Rochetaillée. Monsieur
BURCKEL
souhaiterait
que
les
employes
realisent
un
amenagement
au-dessus
de
la
partie
bar
du
snack
afin
d'empêcher
les
déjections
des
oiseaux
(hygiène).
Le
maire
répond
favorablement
tout
en
précisant
que
le
bâtiment
devait
continuer
à
abriter
les
oiseaux
sur
les
zones
où
ils
ne
provoquent
pas
ce
type
de
désagrément
impactant
l'hygiène.
Céline
VALLAS
fait
remarquer
que
le mini-golf
devrait
être
plus
entretenu
et
mis
en
valeur
compte
tenu
notamment
de
sa
localisation
devant
de
la
piscine.
Il
est
donc
convenu
que
Monsieur
BURCKEL
le
désherbe
et que
la commune
y rapporte
du
gravier.
Monsieur
le
maire
et
Monsieur
BURCKEL
indiquent
que
le
contrat
de
DSP
prend
fin
en
mars
2024.
2/ TAGS
ET
AUTRE
DEGRADATION
Monsieur
le
maire
informe
que,
suite
aux
tags
découverts
sur
la façade
principale
de
la
salle
des
sports,
le
vendredi
11
mars
dernier
au
matin,
une
plainte
a
été
déposée
par
la
commune
pour
dégradation
du
bien
public
et
une
à
titre
personnel
par
les
élus
concernés
par
les
propos
injurieux.
Par
ailleurs
il informe
que
la
semaine
suivante,
le
panneau
indiquant
le
chemin
de
«
Thomasson
»
a
été
arraché
et
«
déposé
»
dans
la
haie
d’un
riverain.
Une
nouvelle
plainte
a
été
déposée.
3/ GUERRE
EN
UKRAINE
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
une
aide
financière
d’un
euro
par
habitant
afin
de
constituer
un
fonds
de
solidarité
qui
sera
géré
avec
une
comptabilité
analytique
claire
et
transparente
par
le
CCAS
de
ROANNE.
Ce
fonds
abondé
par
bon
nombre
de
communes
du
roannais
(voire
toutes)
servira
notamment
à
l'accueil,
hébergement
et
le
transport
des
réfugiés
ukrainiens.
Les
modalités
de
ce
versement,
eu
égard
à
son
objectif,
sont
en
cours
d’étude
par
les
services
de
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques.
La
participation
de
la commune
de
Saint-Just-en-Chevalet
sera
versée
dès
que
ces
modalités
seront
connues
(1178.00
€).
Point
sur
les
actions
: Urielle
GONARD,
chargée
du
sujet,
informe
le
conseil
que
la
collecte
effectuée
sur
la
commune
en
partenariat
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Urfé
a
été
acheminée
sur
ROANNE
puis
expédiée
en
POLOGNE
ce
vendredi
25
mars
2022.
Elle
fait
également
le
compte
rendu
des
diverses
réunions
auxquelles
elle
a
assisté
et
évoque
notamment
la
question
de
l’accueil
et
l'hébergement
des
réfugiés
qui
doit
être
encadrée
et
traitée
avec
la
préfecture.
4] RECRUTEMENT
D’UN
AGENT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
Emmanuelle
BARLERIN
explique
que
les
entretiens
d'embauche
pour
remplacer
Christophe
ALLARD
(qui
prend
les
fonctions
de
chef
de
l'unité
technique
en
remplacement
d'Alain
DUFOUR
qui
part
en
retraite)
sont
en
partie
réalisés.
Ils
seront
terminés
semaine
prochaine.
Elle
indique
qu'à
l’occasion
de
ces
entretiens
un
candidat
pourrait
être
également
retenu
en
contrat
aidé
ce
qui
permettrait
de
renforcer
provisoirement
l'unité
technique
au
regard
du
volume
de
travail
en
période
printemps
/ été
(entretien,
tonte,
plantations,
préparation
piscine,
etc…..). 9/
URBANISME
Monsieur
le maire
informe
que
des
fenêtres
ont
été
remplacées
sur
une
maison
du
quartier
du
Château
sans
que
les
propriétaires
aient
au
préalable
fait
une
demande.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
a
donc
eu
un
entretien
avec
les
propriétaires
et
les
services
étatiques
en
charge
de
ce
périmètre
dit
du
« du
château
».
Un
dossier
de
régularisation
leur
a
ainsi
été
demandé.
Après
instruction
par
les
services
de
la
mairie,
ce
dossier
a
été
transmis
à
la
Direction
Des
Territoires
(DDT)
et
à
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
(UDAP)
qui
devrait
prescrire
des
modifications
à
effectuer
pour
répondre
aux
règles
imposées
dans
ce
périmètre. Par
ailleurs
il indique
que
deux
nouveaux
permis
de
construire
ont
été
déposés
en
mairie
cette
semaine
:
- construction
d'une
maison
d'habitation
avenue
du
08
Mai
(terrain
propriété
Poyet
divisé)
- transformation
de
la
maison
dite
«
maison
LABAT
»
avenue
du
08
mai
en
clinique
vétérinaire.
6/
DERATISATION
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
programmer
une
opération
de
dératisation
au
vu
de
plusieurs
signalements
de
présence
de
rats
dans
les
jardins
et
parfois
dans
les
caves
des
maisons
voisines.
Le
secteur
le plus
concerné
étant
le quartier
des
« Verchères
».
7/1 ECOLE
- Apprentissage
natation
Il a
été
décidé
que
la
commune
prendrait
désormais
en
charge
les
coûts
relatifs
à
cet
apprentissage
obligatoire
et
à
la
charge
des
communes
(transport,
cours).
Les
communes
voisines
qui
ont
des
enfants
scolarisés
à
l’école
publique
participeront
en
fonction
du
nombre
d'enfants
concernés.
- Labellisation
«
Ecole
et
territoire
E3D
»
(démarche
de
développement
durable
avec
le
collège
et
le
centre
de
loisirs)
Pascal
PONCET
informe
l’assemblée
municipale
que
l’école
publique
vient
d'obtenir
le
label
E3D
niveau
2.
Ce
label
récompense
le
travail
des
enfants,
de
leurs
enseignantes
et
des
agents
municipaux
réalisé
dans
le
cadre
d’une
démarche
«
développement
durable
»
collectivement
conduite
avec
le
soutien
du
collège
le
Breuil
et
du
centre
de
loisirs.
Ce
label
ouvre
des
droits
à
des
formations
pour
le
personnel
de
l'école,
rend
compte
et
valorise
l'engagement
citoyen
pour
la
planète.
Il met
également
en
valeur
l'établissement.
Un
jury
composé
de
responsables
de
l'académie
a
évalué
le
travail
réalisé.
Il a
visité,
en
présence
du
maire,
du
principal
du
collège
le
breuil,
de
la
responsable
en
charge
notamment
de
la
gestion
des
déchets
à
la CCPU,
les
nombreux
ateliers
animés
par
les
enfants
et
les
actions
mises
en
place.
Le
travail
réalisé
a
été
jugé
de
grande
qualité
et
l'ensemble
des
acteurs
a
été
félicité.
Le
maire
s’est
dit
lui
aussi
impressionné
par
ce
qui
a
été
présenté
au
travers
de
la visite
du
11
mars
évoquée
ci-dessus.
-
Accueil
d'enfants
ukrainiens
Monsieur
le
maire
informe,
que
pour
l'instant,
deux
enfants
sont
scolarisés
à
l'école
publique
de
Saint-Just-en-Chevalet
et
indique
que
son
collègue,
maire
de
Juré,
annonce
l’arrivée
de
3
enfants
sur
sa
commune
avec
scolarisation
à
Saint-Just-en-Chevalet.
«
Classe
transplantée
»
Monsieur
le
maire
présente
le
projet
de
«
classe
transplantée
»
pour
les
CM1/CM2
transmis
par
Madame
Sarah
FRAGNE,
directrice
de
l’école
publique.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
participer
financièrement
à
ce
projet
à
hauteur
de
250.00
€.
Il s’agit
de
permettre
à tous,
et
notamment
aux
enfants
ukrainiens
scolarisés,
de
participer
à
cette
action
«classe
transplantée
»
consistant
en
une
sortie
de
deux
jours
à
vélo
sur
les
sites
touristiques
du
roannais. -
Carte
scolaire
L
École
privée
« Sacré
Cœur
»
La
commune
vient
d’être
informée
ce jour,
par
un
courrier
de
l'académie,
de
la fermeture
d’une
classe
à
l'école
privée
«
Sacré
Cœur
».
Pascal
PONCET
a
aussitôt
contacté
Monsieur
MUZELLE,
directeur
de
l'établissement
concerné,
pour
lui
demander
s’il
y
avait
possibilité
de
conduire
une
action
auprès
de
l'académie
afin
d'éviter
cette
fermeture.
Monsieur
MUZELLE
a apprécié
cette
démarche
mais
a indiqué
au
maire
que
cette
classe
était
déjà
en
sursis
l’année
dernière
et que
l'effectif d'environ
50
élèves
ne
permettrait
hélas
pas
de
contester
cette
fermeture.
+
Ecole
publique
Emmanuelle
BARLERIN
signale
qu’à
ce
jour
l'effectif
prévisionnel
pour
la
rentrée
2022/2023
est
de
108
élèves
contre
76
l’année
dernière
à
la
même
époque
ce
qui
laisse
supposer
qu'il
sera
même
encore
plus
important
à
la
rentrée
(sans
compter
l'accueil
des
enfants
ukrainiens).
Elle
précise
qu'il
a
été
abordé
avec
Madame
l'inspectrice
de
l'académie
une
ouverture
de
classe.
À suivre
8/ BIBLIOTHEQUE
3
Le
conseil
municipal
autorise
le
maire,
à
l'unanimité,
à
solliciter
les
subventions
auprès
de
la
DRAC
et
auprès
du
Conseil
Départemental
(enveloppe
territorialisée
et
appel
à
partenariat)
pour
l'aménagement
de
la
bibliothèque
sur
la
base
des
devis
en
possession
de
la
commune
et
relatifs
à
la
maitrise
d'œuvre,
au
contrôle
technique,
à
la
mission
de
coordination
sécurité
/ santé,
aux
travaux
et
au
mobilier.
9/ VOTE
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
sin
,
s
:
|
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
reconduire
le
taux
des
impositions
directes
locales
de
2021
à
savoir
:
Taxes
foncières
(bâti)
26,82
Taxes
foncières
(non
bâti)
42,38
CFE
18,66
Aucune
augmentation
d'impôt
n’est
donc
une
nouvelle
fois
décidée.
10/ VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
ET
COMPTES
DE
GESTION
|
Dominique
VIETTI,
adjointe
en
charge
des
finances,
présente
les
comptes
administratifs
2021
de
la
comptabilité
M14
et
M49.
En
ce
qui
concerne
le
budget
communal
(M14),
»
l'investissement
réalisé
en
2021
représente
336
889.92
€
pour
un
montant
de
recettes
encaissées
de
104
417.77
€
soit
un
solde
négatif
de
232
472.15
»
Les
dépenses
de
fonctionnement
ont
été
réalisées
à
hauteur
de
1
045
955.01
€
alors
que
les
recettes
de
fonctionnement
représentent
1
154
550.41
€ soit
un
solde
positif
de
108
595.40
€
auquel
s'ajoute
l'excédent
de
l'exercice
2020
soit
686
709.43
€
ce
qui
donne
résultat
de
clôture
cumulé
de
795
304.83
€.
Ce
montant
sera
affecté
pour
178
287.09
aux
recettes
d'investissement
(1068)
et
pour
616
517.74
aux
recettes
de
fonctionnement
(compte
002). En
ce
qui
concerne
le
budget
assainissement
(M49Y),
L'investissement
(emprunt
et amortissements)
réalisé
en
2021
représente
77
520.25
€
pour
un
montant
de
recettes
encaissées
de
82
806.00
€
soit
un
solde
positif
de
5
285.75
€.
Les
dépenses
d'exploitation
du
budget
d'assainissement
s'élèvent
à
135
310.91
€
pour
un
montant
de
recettes
encaissées
de
135
310.84
€
soit
un
solde
négatif
de
0.07
€
auquel
il convient
d'ajouter
le
déficit
de
2020
soit
6
141.86
€
ce
qui
donne
un
résultat
de
clôture
cumulé
négatif
de
6
141.93
€
Ce
montant
sera
inscrit
en
totalité
aux
dépenses
d'exploitation
(compte
001).
Les
résultats
sont
conformes
aux
comptes
tenus
par
la trésorerie
de
Saint-Germain-Laval.
Conformément
aux
règles,
Monsieur
le
maire
quitte
la
salle
du
conseil
et
ne
prend
pas
part
au
vote
des
comptes
administratifs
2021
des
comptabilités
M14
et
M49.
Les
résultats
sont
adoptés
en
son
absence,
à
l'unanimité,
par
le conseil
municipal
ainsi
que
l'affectation
des
résultats.
11/
MISE
EN
PLACE
DE
LA
COMPTABILITE
M
57
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
l’application
de
la
M57
abrégée
à
compter
du
01°"
janvier
2023
(délégation
donnée
au
maire
pour
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits,
fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
et
immobilisations,
etc...).
12/
DEMANDES
DE
SUBVENTION
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
le vote
d’une
subvention
de
270.00
€
au
profit
de
la
FNACA
pour: - financer
la
plaque
commémorative
«
Alice
ARETEIL
»
qui
sera
posée
lors
de
la
cérémonie
du
08
mai
prochain - participer
au
financement
de
la matinée
du
60°"
anniversaire
de
la guerre
d'Algérie
(fleurs,
exposition
photo,
etc).
Clément
MOISSONNIER
indique
avoir
apprécié
l'exposition
de
la
FNACA.
Le
maire
tient
effectivement
à féliciter
l'Association
et tout
particulièrement
Delphine
ROYER,
secrétaire,
pour
l’organisation
de
cette
exposition. Rappel
: subvention
école
«
classe
transplantée
»
QUESTIONS
DIVERSES
Piscine Pascal
PONCET
indique
que
les
travaux
de
remise
en
état
de
la
piscine
ont
été
très
importants
et
complexes
mais
devraient
garantir
une
ouverture
cet
été.
Il
souligne
l'important
travail
de
l'équipe
technique
réalisé
cette
année
sur
cet
équipement.
Le
maire
indique
encore
que
l'équipement
reste
fragile
et
précaire
eu
égard
à
sa
vétusté.
Par
ailleurs
il est
de
plus
en
plus
compliqué
de
trouver
les
pièces
pour
remplacer
les
existantes
défectueuses.
Monsieur
le
maire
indique
enfin
avoir
pris
contact
avec
un
bureau
spécialisé
pour
la
réalisation
d’un
diagnostic
et
d’une
estimation
relative
à
la
réhabilitation
du
bassin
et
des
installations
techniques
en
conservant
l'actuelle
configuration.
Le
bureau
d’études
devrait
se
rendre
sur
le
site
prochainement.
Chapelle
«
Notre
Dame
du
Château
»
La
procédure
de
consultation
des
entreprises
de
type
MAPA
a
pu
permettre
le
dépôt
d'offres
dématérialisées.
La
date
de
fin
de
remise
des
offres
était
ce jour
midi
indique
le
maire.
Les
offres
déposées
sur
la plateforme
dédiée
ont été
transmises
au
cabinet
ARCHIPAT
pour
analyse.
Le
rendu
de
l'analyse
se
fera
le
vendredi
08
avril
prochain
à
l'occasion
d'une
séance
de
conseil
municipal
dédiée
en
partie
au
sujet.
Le
début
des
travaux
pourrait
avoir
lieu
début
juin
2022. Antoine
LHAMUURKE
1
INTOrme
que
l'aSSOCIation
«
Notre
Lame
qu
Lnateau
»
sounaite
remettre
en
état
de
fonctionnement
l’horloge
et
les
cloches
du
monument.
L'association
a fait établir
des
devis.
Pour
l'horloge
les
propositions
seront
transmises
à
la
DRAC
pour
validation
notamment
de
l’aspect
visuel
puisque
le monument
est
«
inscrit
».
Pascal
PONCET
rappelle
que
seule
la
DRAC
a
autorité
sur
le
sujet.
Dès
validation
du
«
projet
horloge
»
par
la
DRAC,
la
commune
transmettra
les
caractéristiques
de
celui-ci
au
groupement
de
maîtrise
d'œuvre
dont
le
mandataire
est
le
cabinet
ARCHIPAT
afin
qu'il
puisse
intégrer
les
travaux
relatifs
à
l'horloge
et
ses
caractéristiques
dans
les
travaux
à
réaliser
sur
le
bâtiment.
Projets
sur
la
commune
Pascal
PONCET
porte
à
la
connaissance
de
l'assemblée
2
projets :
-
Projet
de
café
associatif
au
quartier
«
des
Rivières
»
-
Projet
de
librairie
quartier
«
du
Château
»
Rappel
de
la clinique
vétérinaire
Dates
à
retenir
Pascal
PONCET
porte
à
la
connaissance
de
l'assemblée
les
dates
et
évènements
suivants
:
-
Animation
sur
le
marché
le
31
mars
2022
par
la
CCPU
«
Tous
au
compost
»
-
Comité
de
pilotage
contrat
territorial
des
bassins
versants
de
l’Aix,
des
Gouttes
Montouse,
de
Sac,
de
Trenne
et
Charavet
le
31
mars
2022
à
14
heures.
Antoine
CHAMOURET
s'y
rendra.
-
Cérémonie
du
08
mai
organisée
conjointement
avec
la
commune
de
Saint-Romain-d
‘Urfé
en
l'honneur
de
Madame
Alice
ARTEIL
résistante,
de
Madame
Andrée
de
SUGNY
résistante
déportée
et
de
Jacques
son
époux.
Une
exposition
dite
«des
femmes
culottées
»
mettant
à
l'honneur
les
femmes
sera
également
visible
à
St-Romain-d
‘Urfé,
une
autre
à
la
mémoire
des
anciens
prisonniers
de
guerre
39-45
sera
visible
à
St just.
19
juin
2022
: l'Archevêque
de
Lyon,
primat
des
Gaules,
sera
présent
à
St-
Just
Céline
VALLAS
annonce
que
les
«
classes
en
deux
»
se
dérouleront
le
03
septembre
2022.
La
séance
est
levée
à
22
H
20