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Déliberation - 1 25 02 Subventions exceptionnelles Les Brebis de la Fortunelle et Creaquilt
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malataverne.
Lien du pdf (Déliberation - 1 25 02 Subventions exceptionnelles Les Brebis de la Fortunelle et Creaquilt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20250203-1
25
02-DE
en
date
du
03/02/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_02
Mairie
de
Malataverne
Drôme
Délibérations
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
28 janvier
2025
à
19h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mardi
28
janvier
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Malataverne
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
ALLIEZ,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents:
14
Procurations:
2
Absents
excusés
: 2
absents
non
excusés
: 3
Date
de
la
convocation
: le 20
janvier
2025
Etaient
Présents
:
ALLIEZ
Véronique,
JAILLON
Marion,
DELAHAYE
Laurent,
CHARMASSON
Laurence,
MAGNAC
Virginie,
MANFREDI
Laurence,
PINEL
Francette,
PASTOUREL
Hélène,
BOURRET
Thierry,
BRESSON
Bernard,
DEREUDER
Johann,
PUEL
Jean-Marie,
ROUVEURE
Pascal,
SECARD
Marie.
Procurations:
DECHILLY
Emilie
donne
pouvoir
à
CHARMASSON
Laurence,
Pascal
ROUVEURE
donne
pouvoir
à Véronique
ALLIEZ.
Absents
excusés
:
Pascal
ROUVEURE
et
Emilie
DECHILLY.
Absents
non
excusés
: Pierre
BEY,
Archange
GLAUDIO,
Samuel
COURBIERE.
Secrétaire
de
séance
: SECARD
Marie
1-25-02
Subventions
exceptionnelles
Les
Brebis
de
la
Fortunelle
et
Creaquilt
Le
maire,
Véronique
ALLIEZ,
expose
que
la
collectivité
a
toujours
eu
à
cœur
de
développer
les
manifestations
et
le
tissu
associatif
de
MALATAVERNE.
Elle
propose
de
soutenir
par
deux
subventions
exceptionnelles:
L'association
Créa'Quilt
qui
est
spécialisée
dans
la
création
de
patchwork,
laquelle
fête
ses
25
ans
et
les
brebis
de
la
Fortunelle
qui
organise
quant
à
elle
le
championnat
de
France
de
dressage
de
chiens
de
troupeaux
sur
3 jours
de
manifestations.
Madame
le Maire
propose
de
verser
une
subvention
de
1 000
euros
pour
les
Brebis
de
la Fortunelle
au
regard
de
la taille
de
l'évènement,
des
besoins
de
la
manifestation
ainsi
qu'une
somme
de
250
euros
pour
l'Association
créa'quilt,
association
qui
fête
ses
25
ans.
Le
conseil
municipal,
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
1000
euros
pour
les
BREBIS
DE
LA
FORTUNELLE
et 250
euros
pour
l'Association
Créa'Quilt
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
la
commune.
Ainsi
fait
et
délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le 28
janvier
2025
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de sa transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
et
de
sa
publication
par
voie
d'affichage. Affiché
le : 28 janvier
2025
Le
Maire,
Véronique/ALLI
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250203
- 1_25_02
- DE
en
date
du
03
/ 02
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_02