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Déliberation - 1 25 45 Subvention exceptionnelle USEP Activité Théâtre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malataverne.
Lien du pdf (Déliberation - 1 25 45 Subvention exceptionnelle USEP Activité Théâtre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20250603-1
25
_45-DE
en
date
du
03/06/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_45
Mairie
de
Malataverne
Drôme
Délibérations
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
26
mai
2025
à
19h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
26
mai
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Malataverne
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
ALLIEZ,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 14
Procurations:
2
Absents
excusés
: 2
absents
non
excusés
: 3
Heure
d'arrivée
de
Madame
Hélène
PASTOUREL
19h10
et
Monsieur
Pascal
ROUVEURE
19H11
qui
prennent
part
au
présent
conseil.
Date
de
la
convocation
: le
21
mai
2025
Etaient
Présents:
ALLIEZ
Véronique,
DELAHAYE
Laurent,
CHARMASSON
Laurence,
MAGNAC
Virginie,
MANFREDI
Laurence,
PINEL
Francette,
BOURRET
Thierry,
BRESSON
Bernard,
DEREUDER
Johann,
PUEL
Jean-Marie,
BEY
Pierre,
Hélène
PASTOUREL,
Pascal
ROUVEURE,
David
DURAND-
ESPIC. Procurations:
JAILLON
Marion
donne
procuration
à
Laurence
CHARMASSON,
Marie
SECARD
donne
pouvoir
à Véronique
ALLIEZ
Absents
excusés
:
Marion
JAILLON,
Marie
SECARD
Absents
non
excusés
: GLAUDIO
Archange,
COURBIERE
Samuel,
Emilie
DECHILLY
Secrétaire
de
séance
: Laurent
DELAHAYE
1-25-45
Subvention
exceptionnelle
USEP
« Activité
Théâtre
»
Monsieur
Laurent
DELAHAYE
ne
prend
pas
part
au
débat
ni au
vote
de
la
présente
délibération.
Il quitte
la
salle
du
Conseil
municipal.
Virginie
MAGNAC
rappelle
que
la
collectivité
a toujours
eu
à
cœur
de
transmettre
aux
enfants
une
culture
qu'elle
soit
sportive
et/ou
culturelle.
Aussi,
les
enseignantes
de
maternelles
ont
proposé
une
activité
théâtre
et
il y a
lieu
de
soutenir
cette
dernière
par
le
biais
de
l'USEP.
Il est
proposé
de
subventionner
l'activité
à
hauteur
de
1 400
euros
pour
cette
année
2025
pour
les
4 classes
de
maternelles
auprès
de
l'USEP.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
le
rapport
de
Madame
Virginie
MAGNAC,
adjointe,
à
l'UNANIMITE
des
votants,
-
DECIDE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
1400
euros
pour
l'USEP
affectée
à
l'activité
théâtre
des
4 classes
de
maternelles
de
l'école
MAURICE
CHABAUD
-__
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
la
commune.
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250603
- 1_25_45
- DE
en
date
du
03
/ 06
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_45 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20250603-1
25
_45-DE
en
date
du
03/06/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1
25
45
Ainsi
fait et délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le 26
mai
2025
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de sa transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
et
de
sa
publication
par
voie
d'affichage. Affiché
le : 26
mai
2025
Le
Maire,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250603
- 1_25_45
- DE
en
date
du
03
/ 06
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_45