Convocation - 2026 04 27 CM Convocation

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Convocation - 2026 04 27 CM Convocation Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 07h39 par la commune de Buc. Lien du pdf (Convocation - 2026 04 27 CM Convocation)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, ORDRE DU JOUR

Conseil municipal

Séance du 27 avril 2026

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I. Appel nominal ;

II. Désignation du secrétaire de séance ;

III. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal ; IV. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (art. L.2122-22 du CGCT) ; V. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour.

Institutions et vie politique

Rapporteur : Monsieur le Maire

N° 1 DEL_2026-04-27/20 Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire

N° 2 DEL_2026-04-27/21 Fixation d’une indemnité pour frais de représentation du maire

Finances

Rapporteur : Monsieur John COLLEEMALLAY

N° 3 DEL_2026-04-27/22 Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

N° 4 DEL_2026-04-27/23 Approbation du Compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025

N° 5 DEL_2026-04-27/24 Affectation du résultat de l’exercice 2025 sur le budget de l’exercice 2026

N° 6 DEL_2026-04-27/25 Vote des taux d’imposition communale pour l’année 2026

N° 7 DEL_2026-04-27/26 Approbation du budget primitif de l’exercice 2026

Culture

Rapporteure : Madame Juliette ESPINOS

N° 8 DEL_2026-04-27/27 Approbation des conventions de mécénat et de parrainage

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur le Maire

N° 9 DEL_2026-04-27/28 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel au Centre communal d’action sociale (CCAS)

Services à la population

Rapporteur : Monsieur le Maire

N° 10 DEL_2026-04-27/29 Désignation de représentants au sein du Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)

N° 11 DEL_2026-04-27/30 Attribution de subventions aux associations au titre de l’exercice 2026