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Convocation - convocation cm du 27 avril 2026
Convocation - 2026 04 27 CM Convocation
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 07h39 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Convocation - 2026 04 27 CM Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
Séance du 27 avril 2026
-------------
I. Appel nominal ;
II. Désignation du secrétaire de séance ;
III. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal ; IV. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (art. L.2122-22 du CGCT) ; V. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour.
Institutions et vie politique
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 1 DEL_2026-04-27/20 Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire
N° 2 DEL_2026-04-27/21 Fixation d’une indemnité pour frais de représentation du maire
Finances
Rapporteur : Monsieur John COLLEEMALLAY
N° 3 DEL_2026-04-27/22 Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
N° 4 DEL_2026-04-27/23 Approbation du Compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025
N° 5 DEL_2026-04-27/24 Affectation du résultat de l’exercice 2025 sur le budget de l’exercice 2026
N° 6 DEL_2026-04-27/25 Vote des taux d’imposition communale pour l’année 2026
N° 7 DEL_2026-04-27/26 Approbation du budget primitif de l’exercice 2026
Culture
Rapporteure : Madame Juliette ESPINOS
N° 8 DEL_2026-04-27/27 Approbation des conventions de mécénat et de parrainage
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 9 DEL_2026-04-27/28 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel au Centre communal d’action sociale (CCAS)
Services à la population
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 10 DEL_2026-04-27/29 Désignation de représentants au sein du Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
N° 11 DEL_2026-04-27/30 Attribution de subventions aux associations au titre de l’exercice 2026