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Ordre du Jour - OdJ 2026 04 07
Document publié le Mercredi 7 janvier 2026 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 2026 04 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
Séance du 7 avril 2026
-------------
I. Appel nominal ;
II. Désignation du secrétaire de séance ;
III. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal ; IV. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (art. L.2122-22 du CGCT) ; V. Examen des projets de délibérations à l’ordre du jour.
Institutions et vie politique
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 1 DEL_2026-04-07/09 Création des commissions municipales et désignation de ses membres
Commande publique
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 2 DEL_2026-04-07/10 Constitution de la Commission d’appel d’offres (CAO)
N° 3 DEL_2026-04-07/11 Constitution de la Commission de délégation des services publics (CDSP)
Sécurité publique
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 4 DEL_2026-04-07/12 Désignation d’un correspondant défense à la Ville de Buc
N° 5 DEL_2026-04-07/13 Désignation d’un correspondant à la sécurité routière de la Ville de Buc
Education
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 6 DEL_2026-04-07/14 Désignation de représentants aux conseils d’administration des établissements scolaires
Techniques
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 7 DEL_2026-04-07/15 Désignation des membres à la Commission communale pour l’accessibilité (CCA)
N° 8 DEL_2026-04-07/16 Désignation de délégués au Syndicat intercommunal de l’amont de la Bièvre (SIAB)
N° 9 DEL_2026-04-07/17 Désignation d’un délégué au Syndicat d’énergie des Yvelines (SEY78)
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur le Maire
N° 10 DEL_2026-04-07/18 Désignation d’un délégué au Comité national d’actions sociales (CNAS)
Finances
Rapporteur : Monsieur John COLLEEMALLAY
N° 11 DEL_2026-04-07/19 Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2026