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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 67b4a3ca34767
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 67b4a3ca34767)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
FUMEL VALLÉE DU LOT
34 avenue de l'Usine - BP.10037 - 47502 FUMEL Cédex
Extrait du Registre des L'an Deux Mille Vingt-Cinq, Le 13 février à 18h00,
Délibérations le Conseil Communautaire régulièrement convoqué le 07 février 2025, s'est réuni en séance publique ordinaire à La
Conseil Communautaire, salle du Conseil de Fumel Vallée du Lot, à Fumel, sous la
Séance du : 13 février 2025 Présidence de Monsieur Didier CAMINADE, Président.
Membres titulaires présents :
Mesdames, Messieurs :
ALLEMAND Pierre, AMBROISE Philippe, ARANDA Francis, ARONDEL Jean-Pierre, BALSAC Didier,
BELLEAU Marie-Hélène, BIHOUÉE Yann, BILLOUX Bruno, BORIE Daniel, BOUCHER RÉZÉ Séverine,
BOUQUET Thierry, BREL Chantal, CALMEL Jean-Pierre, CAMINADE Didier, CONGÉ Marie-Yvonne,
COSTES Jean-Louis, COSTES Marie, DELPY Jean-Luc, GARGOWITSCH Sophie, GRASSET Éric,
GUÉRIN Gilbert, JURQUET Bernard, LABROUE Cédric, LAFON Nadine, LAFOZ Michèle, LARIVIÈRE
Yvette, LE CORRE José, LE MANACH Jean-Louis, LESTIEU Daniel, MUCHA Jean-Luc, PINSOLLES
Sophie, POUCHOU Marie-Thérèse, SCHMITZ Jean-Marc, SÉGALA Jean-François, SOTTORIVA Olivier,
STARCK Josiane, TALET Marie-Lou, THÉLIOL Jean-Jacques, TORO Viviane, VIDAL Aline.
Membre(s) titulaire(s) absent{s) excusé(s) :
Mesdames, Messieurs :
ALBASI Maxime, GRIFFEILLE Martine, PICCOLI Jacques, VIGNEAU Céline.
Membre(s) titulaire(s) absent{s) représenté{s) par un membre suppléant :
Néant
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par procuration :
Monsieur BROUILLET Jean-Jacques procuration à Madame LAFOZ Michèle, Monsieur MOULY Jean-Pierre procuration à Madame BREL Chantal,
Monsieur PAILLAS Lionel procuration à Monsieur LABROUE Cédric,
Monsieur QUEYREL Jean-Marie procuration à Madame BELLEAU Marie-Hélène, Madame SICOT Maryse procuration à Madame TALET Marie-Lou,
Madame STREIFF Céline procuration à Monsieur SOTTORIVA Olivier.
Conseillers en exercice : 50
Secrétaire de Séance : Présents {titulaires et suppléants) : 40 GARGOWITSCH Sophie Pouvoir(s) : 6
Votants : 46
N°2025A16DSSP : RENOUVELLEMENT DE L'APPEL À PROJET POUR LA GESTION DE LA BUVETTE DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE LE « THEATRE D'EAUX ».
Monsieur Didier BALSAC, Vice-président de Fumel Vallée du Lot en charge du sport, rappelle que la Communauté de Communes est gestionnaire de la piscine intercommunale Le « Théâtre d'eaux ».
Sur Le site de la piscine de Fumel, Le Local « buvette » est bien présent mais l'offre de restauration n'est
assurée que par des distributeurs.
AR Prefecture
047-200068930-20250217-2025A16DSSP-DE
Reçu le 18/02/2025
Publié le 18/02/2025 Afin d'améliorer l'offre de loisirs sur le site du Théâtre d'eaux, il est proposé de relancer un appel à projet au titre de la saison estivale 2025 {1°' juillet - 31 août] pour la mise en place d'une buvette.
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu Le Plan d'Organisation des Secours et de la Surveillance (POSS), et Le Règlement Intérieur de La piscine de Fumel ;
Monsieur Didier BALSAC propose à l'Assemblée d'approuver ce document et de lancer l'appel à projet ci-annexé.
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire
1°) - Approuve Le lancement de l'appel à projet pour la mise en place d’une buvette à La piscine intercommunale le « Théâtre d'eaux » ;
2°) - Autorise l'agent responsable du service Sport à diffuser l'appel à projet ;
3°] - Constate que La présente délibération a été approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits et ont signé au registre Les membres présents. Pour extrait certifié conforme
Fumel, Le 13 février 2025
La Secrétaire de séance, ares, Le Président, S 1 € CS a
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er pts Sophie GARGOWITSCH ®ute de < Didier CAMINADE ’êute de °
Le Président certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire Certifié exécutoire le : 18 février 2025 l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un Recu en Préfecture le : délai de deux mois à compter de sa transmission
au représentant de l'Etat et de l'accomplissement Publié ou Notifié Le : 18 février 2025 des formalités de publicité requises
AR Prefecture
047-200068930-20250217-2025A16DSSP-DE
Reçu le 18/02/2025
Publié le 18/02/2025