Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 65d
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 63e
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 64b
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 63a
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 64a
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 641
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 62c
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 647
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 640
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 633
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 65e18d2c14853
Document publié le Vendredi 5 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 65e18d2c14853)
Thèmes du document : Sport, Santé, Justice et droit,
FUMEL ___ VALLÉE DU LOT __
DECISION : SERVICE : SPORT SANTE Affaire suivie par : Florent SEYRAL
N°D2024-51-SPSA
OBJET : CARTES PASS’ SPORT 2024
Vu l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération n°2020B-22-AG en date du 05 juin 2020 par laquelle Le Conseil Communautaire a délégué à Monsieur le Président ou Monsieur le 1°" Vice-président Les attributions prévues à l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu La délibération n°2019D-102-SPSA en date du 26 septembre 2019 portant sur Le fonctionnement de la carte pass'sport ;
Considérant qu'il y a lieu de favoriser l'accès à la pratique sportive sur Le territoire ;
Le Président de Fumel Vallée du Lot,
décide,
1°) - De verser aux clubs l'aide correspondant aux réductions appliquées aux adhérents, en fonction du tableau ci-dessous :
Nombre de Tarif :
Association cartes unitaire des Montant à
retournées cartes Verser
AMICALE LAÏQUE TOURNON BASKET 8 15 € 120 €
ASSOCIATION ARC CLUB FUMEL VALLÉE DU LOT 2 15 € 30 €
ASSOCIATION SPORT ET GYM FUMEL 28 15 € 420 €
ATHLÉTIC CLUB FUMÉLOIS 1 15 € 15€
BADMINTON CLUB FUMÉLOIS 1 15 € 15 €
BASKET CUZORN FUMEL LIBOS 28 15 € 420 €
BOXING CLUB FUMEL LIBOS 20 15 € 300 €
CLUB NAUTIQUE FUMEL LIBOS 5 15 € 75 €
SPORTS LIFE 4 15 € 60 €
LA PENNOISE 11 15 € 165 €
FOOTBALL CLUB FUMEL LIBOS 63 15 € 945 €
FOOTBALL CLUB PENNE ST SYLVESTRE 9 15 € 135 €
HANDBALL CLUB FUMÉLOIS 7 15 € 105 €
LITTLEMOON 4 15 € 60 €
JUDO CLUB FUMEL LIBOS 15 15 € 225 €
FUMEL VALLÉE DU LOT
Place Georges Escande BP 10037 - 47502 FUMEL CEDEX - Tél. : 05 53 40 46 70 - Fax : 05 53 71 35 16 N ei mal enr WW W CC qui 11 t LOI co
AR Prefecture
047-200068930-20240227-D2024_51_SPSA-AR
Reçu le 29/02/2024 JUDO CLUB ST SYLVESTRE 8 15 € 120 €
SHIZENDO KARATÉ FUMEL 7 15 € 105 €
KARATÉ SHOTOKAN 1 15 € 15 €
REGROUPEMENT PAYS LOT LÉMANCE 34 15 € 210 €
TENNIS CLUB MONTAYRAL 7 15 € 105 €
ASSOCIATION PELOTE BASQUE FUMEL LIBOS 4 15 € 60 €
ASSOCIATION VALLÉE LÉMANCE FOOTBALL CLUB 6 15 € 90 €
ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE FUMÉLOISE 2 15 € 30 €
UNION SPORTIVE DE TENNIS FUMÉLOIS 2 15 € 30 €
UNION SPORTIVE TRENTELS XIII 11 15 € 165 €
UNION SPORTIVE VALLÉE DU LOT 4 15 € 60 €
VANESSA ET SA TROUPE 3 15 € 45 €
VTT CLUB DES ROCHERS 15 € 135 €
TOTAL 304 15 € 4 560 €
2°) - De préciser que les crédits nécessaires à cette action seront prévus au budget 2024.
En application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera rendu
compte de la présente décision du Président lors de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
Certifié exécutoire Le : 29 février 2024
Recu en Sous-Préfecture Le :
Publié ou Notifié Le : 29 février 2024
FUMEL VALLÉE DU LOT
Pour extrait certifié conforme
Fumel, Le 27 février 2024
Ar $.© Le Président
Didier CAMINADE
Place Georges Escande BP 10037 - 47502 FUMEL CEDEX - Tél. : 05 53 40 46 70 - Fax : 05 53 71 35 16
AR Prefecture
047-200068930-20240227-D2024_51_SPSA-AR
Reçu le 29/02/2024