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Compte-Rendu - 20220301 COMPTE RENDU Conseil Municipal
Compte-Rendu - 20211129 COMPTE RENDU Conseil Municipal
Compte-Rendu - 20250218 COMPTE RENDU Conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monsteroux-Milieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20250218 COMPTE RENDU Conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Éducation,
Commune
de
MONSTEROUX-MILIEU
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Conseil
Municipal
du
18
Février
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
le
18
Février
à
18
h
30
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
MONSTEROUX-MILIEU,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Thierry
MAUCHERAT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
Février
2025.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 13
Présents
:7
Votants
: 7
PRESENTS
:
Thierry
MAUCHERAT,
Jacques
SECONDI,
Laurent
GALLOT,
Valentine
MAUCHERAT,
Denis
MERLIN,
Max
RIBAUD,
Pierre
SCHIFF.
ABSENTS
ET
EXCUSES:
Jacques
CLECHET,
Aurélie
COLAS,
Anaïs
GAGNEUR,
Catherine
PERRAT,
Laurent
VANDAELE,
Alexandra
SERRE.
Mr
Jacques
SECONDI
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Ouverture
de
la séance
à
18h38,
le quorum
étant
réuni.
ORDRE
DU
JOUR :
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
>
Délibération
pour
acter
le rapport
d'activités
2023
de
la
Communauté
de
Communes
EBER
>
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
»
Information
sur
le
Périmètre
Délimités
des
Abords
(PDA)
Eglise
pour
le
PLUI
>
Information
sur
le syndicat
du
SEMIG
>
Information
sur
la présentation
des
scénarios
REOMI/TEOMI
»
Bilan
du
jumelage
>
Questions
orales
OBJET
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
PRECEDENTE
REUNION
Mr
Thierry
MAUCHERAT
1%! Adjoint
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-verbal
de
la réunion
du
28
Janvier
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
APPROUVE :
à
l'unanimité
le procès-verbal
de
la
précédente
réunion.
4.
Information
sur
le
syndicat
du
SEMIG
M.
Guy
Roux,
Président
du
SEMIG,
a été
invité
à présenter
au
conseil
municipal
les
évolutions
envisagées
des
statuts
du
SEMIG.
Les
institutrices
ont
été
reçues
le
17
décembre
2024
car
la commune
était
sous
la menace
de
fermeture
d’une
classe,
qui
a
finalement
été
maintenue
pour
la
rentrée
2025.
Cependant
l'avenir
est
incertain
en
raison
de
la
baisse
du
nombre
d'enfants
et
du
retrait
de
Cour-et-Buis
du
SEMIG.
Une
réflexion
est
donc
en
cours
pour
préparer
l'avenir. La
réunion
du
4/02
avec
l'ensemble
des
maires
faisait
suite
à
une
visite
de
l'Inspectrice
d'Académie.
La
censure
du
gouvernement
Barnier
a
mis
fin
à
cette
volonté
de
suppression
de
4000
postes.
Le
nombre
de
postes
à
supprimer
a
été
revu
en
forte
baisse
et
le
DASEN
a
donné
plus
de
temps
aux
maires
pour
se
préparer.
Les
statuts
devront
être
revu
d’une
part
à la suite
du
départ
de
Cour-et-Buis,
et d'autre
part
au
transfert
possible
des
grandes
sections
à
l'école
maternelle.
Il faut
se
fixer
un
cap
pour
les
20
ans
à
venir.
En
2011,
un
arrêté
préfectoral
avait
été
pris,
à
la
suite
des
décisions
des
communes
et
du
SEMIG,
ce
qui
avait
permis
de
préserver
l'organisation
actuelle.
Ce
bouclier
devient
inefficace
en
raison
de
la
baisse
des
effectifs.
Le
quota
de
fermeture
a été
abaissé
à
25
élèves
par
classe,
car
le nombre
d'enseignant
actuel
le
permet.
Le
compte
administratif
du
SEMIG
sera
finalisé
fin
mars
et
les
comptes
avec
Cour-et-Buis
seront
ensuite
clos.
|| faut
que
les
communes
incitent
des
jeunes
couples
à
s'installer
dans
leurs
communes
et
il y
aura
un
impact
du
PLUI.
Dans
l'hypothèse
de
fermetures
de
classe
dans
les
écoles
élémentaires
de
Montseveroux
et
de
Monsteroux-Milieu,
il est
nécessaire
de
se
préparer
et de
considérer
les
différentes
options
possibles. Jusqu'à
présent
il y avait
3
classes
réparties
sur
6
niveaux.
Il y a 4
scénarios
envisagés
:
1.
Evolutif
basé
sur
celui
de
l'inspection
académique
(transfert
des
GS
au
SEMIG)
2.
Tendanciel
: rester
tel
qu'aujourd'hui
3.
De
rupture :
fin
du
SEMIG
4.
Mixte
: scénario
ajouté
entre
évolutif
et
rupture
à
la
demande
de
Montseveroux
pour
intégrer
les
moyennes
section
de
Montseveroux
en
école
élémentaire
EBER
actuellement
assure
la
gestion
comptable
du
SEMIG,
ce
qui
est
remboursé
par
les
communes,
mais
permet
une
avance
de
trésorerie.
Le
scénario
évolutif
suppose
deux
fermetures
de
classes
à
Montseveroux
et
à
Monsteroux-
Milieu
et
une
ouverture
de
classe
au
SEMIG.
Chaque
classe
restera
probablement
avec
3
niveaux
par
classe
avec
les
CE2
répartis
entre
les
2
classes
(20,5
élèves
par
classe).
L'intégration
des
GS
au
SEMIG
impose
un
maximum
de
24
élèves
par
classe
(idem
CP).
Dans
ce
scénario,
il y
a
une
vraie
maternelle
de
la
PS
à
la
GS
(cycle
1)
avec
4 ATSEM.
Il n'y
aura
pas
de
perspectives
de
réouverture
de
classe
à
Montseveroux
et
à
Monsteroux-Milieu.
Quelques
enfants
de
GS
devront
faire
des
transports
qu'ils
ne
font
pas
aujourd’hui.
La
GS
section
de
Vernioz
deviendrait
une
variable
d'ajustement
des
effectifs
du
SEMIG
(volontariat,
fratries,
rapprochement
géographique).
Dans
le
scénario
tendanciel,
les
GS
restent
dans
les
écoles
élémentaires.
Il
y
a
deux
fermetures
de
classes
à
Montseveroux
et
à
Monsteroux-Milieu
mais
pas
d'ouverture
de
classe
au
SEMIG.
On
se
retrouve
à
6
niveaux
en
2
classes
avec
24,5
élèves
par
classe
: les
classes
sont
donc
surchargées.
La
perspective
de
réouverture
de
classe
est
possible
si
les
effectifs
remontent.
En
cas
d'absence
d’un
enseignant,
tous
les
élèves
sont
pris
en
charge
par
un
seul
enseignant.
C'est
une
situation
courante
dans
les
villages.
Dans
le
scénario
de
rupture
(fermeture
du
SEMIG),
les
effectifs
à
Monsteroux-Milieu
montent
à 65
élèves
répartis
sur
3 classes
avec
8 niveaux
à
répartir
et un
effectif
moyen
de
21,7
élèves
par
classe.
| faudra
réorganiser
les
locaux
pour
accueillir
les
PS
et
MS
(salles
de
classe,
salle
de
repos,
WC
adaptés).
Il n’y
aurait
plus
de
transport
subventionné
ni
pour
le
scolaire
ni
pour
le
périscolaire.
Les
locaux
du
SEMIG
seraient
maintenus
pour
accueillir
les
enfants
de
PS
et
MS
de
Vernioz
avec
2
classes.
Dans
le
scénario
mixte,
les
MS
de
Montseveroux
sont
intégrés
en
école
élémentaire,
tandis
que
les
GS
de
Monsteroux-Milieu
et
Vernioz
passe
au
SEMIG.
Il
y
a
alors
seulement
une
fermeture
de
classe
à
Monsteroux-Milieu,
tandis
que
Montseveroux
et
le
SEMIG
restent
à
3 2 classes.
Les
statuts
du
SEMIG
seraient
mis
à
l'épreuve
pour
permettre
un
fonctionnement
à
la
carte.
Le
SEMIG
devra
donc
être
démantelé
avec
mise
en
place
d'un
regroupement
pédagogique
intercommunal
(RPI)
entre
les
communes,
qui
permet
un
fonctionnement
plus
souple.
Il faudra
déterminer
la commune
qui
gèrera
le
RPI.
Il faut
identifier
le
scénario
qui
permettra
de
donner
les
meilleures
conditions
d'enseignement
aux
élèves.
Pour
être
effective
à
la
rentrée
2026,
il faut
prendre
la
décision
en
septembre
2025
ou
la
retarder
d'une
année
en
fonction
des
effectifs.
En
2024,
un
élève
de
maternelle
à
l'EMIG
coûte
3011
€
à
la
commune
(ce
qui
inclue
tout
le
personnel
ATSEM
et périscolaire)
et 2500
€/an
avec
seulement
les ATSEM
tandis
qu'un
élève
en
primaire
coûte
610
€
par
an.
Huit
élèves
de
GS
supplémentaires
à
l'EMIG
représentent
un
surcoût
de
15
000
€
annuel
car
il faudra
intégrer
une
ATSEM
supplémentaire.
OBJET
: DELIBERATION
POUR
ACTER
LE
RAPPORT
D'ACTIVITES
2023
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
EBER
-
DELIBERATION
N°2025-10
Le
rapport
d'activité
2023
indique
un
résultat
global
positif
de
19
026
K€
annuel
pour
2023.
LES COMPTES
À
ADMINISTRATIFS
| 7843046851
|
66002444,58€ |
124280232026
|
8 494
855,29
€
12291
307,68€ |
-3796452,39€
|
863
Les
faits
marquants
concernent
le
lancement
du
Conseil
Local
de
Développement,
le
développement
économique
avec
Inspira,
les
études
pour
l'élaboration
du
PLUI,
la
politique
de
la
ville
avec
le
portage
du
PRE
(programme
de
réussite
éducative)
et
la
culture
avec
le
conservatoire
et
les
cinémas.
Il est
proposé
d’acter
le
rapport
d'activités
2023
de
la Communauté
de
Communes
EBER.
Mise
aux
voix
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
OBJET
: DELIBERATION
SUR
LES
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
—
DELIBERATION
N°2025-11
ll s'agit
de
donner
au
maire
les
pouvoirs
nécessaires
pour
gérer
la commune
au
quotidien.
Il
est
proposé
que
le
conseil
municipal
donne
délégation
au
maire
concernant
les
points
suivants : 1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
;
2°
De
procéder,
dans
les
limites
d'un
montant
unitaire
de
500
000
€,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à la gestion
des
emprunts,
y compris
les opérations
de
couverture
des
risques
de
taux
et
de
change
ainsi
que
de
prendre
les
décisions
mentionnées
au
III
de
article
L
1618-2
et de
l’article
L 2221-5-1
sous
réserve
des
dispositions
de
ce
même
article,
et
de
passer
à
cet
effet
les
actes
nécessaires
; 3°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services,
et
des
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
à
un
seuil
défini
par
décret
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
qui
n’entraînent
pas
une
augmentation
du
montant
du
contrat
initial
supérieure
à
5
%
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget ;
4°
De
décider
de
la
conciusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
5°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
6°
De
créer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
7°
De
prononcer
la délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
8°
D’accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges ;
9°
De
décider
l’aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4600
euros
;
10°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
justice
et
experts
;
11°
De
décider
de
la
création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement ;
12°
De
fixer
les
reprises
d’alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme ;
13°
D'exercer
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l'urbanisme,
que
la commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire
;
14°
D'intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
cette
délégation
est
consentie
tant
en
demande
qu'en
défense
et devant
toutes
les juridictions
;
15°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la
limite
de
5000
€
par
sinistre
;
16°
De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la base
d’un
montant
maximum
fixé
à
150
000
€
par
année
civile.
Mise
aux
voix
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Information
sur
le
Périmètre
Délimité
des
Abords
(PDA)
Eglise
pour
le
PLUI
La
Communauté
de
Communes
EBER
a
pris
l'initiative
de
proposer
aux
architectes
des
bâtiments
de
France
(ABF)
de
créer
des
PDA
autour
du
site
historique
de
l'église
Saint-
Laurent,
classée
le 2 juin
1976.
A
l'issue
d’une
concertation
avec
les
ABF
et
les
communes,
ainsi
qu'une
enquête
publique,
trois
périmètres
ont
été
proposés
pour
définir
le
PDA.
Les
représentants
de
la
commune
ont
exprimé
une
préférence
pour
la
première
proposition,
qui
ne
traverse
pas
la
Varèze. Monsteroux-Milieu
- Eglise
Saint-Laurent
- Patrimoine
bâti
et paysager
FE
Umite communale
PATRIMOINE PAYSAGER
perceptions visuelles
-
Courbe
de niveau (pas de 10m)
€
Vue remarquable
ES Cours d'eau
re
sel,
—+ Vus
vers 1e monument historique
PATRIMOINE
PROTÉGE
ss
Haïe champêtre
où
ati
+4
Linéaire de ve,
Monument
Historique
va
Bols
F
Ecrin
f
ue
ES Périmètre de 50m des abords
Les pure arboré
Proposition de Périmètre Déllmité
FAYRIMOINE
BÂTI
Jardin ou abord
enhuché
des Abords {PDA}
MS Patrimoine béti
D
rronosition 1
—
Mur
sue
Séquence
urbaine,
front bâti
ir
OAt
LA
M
%
ot
oeil
2.
PS
5
à
Sources
: IGN
« Cadastre.pouv
» Atlas
des
patrimoines
/ Réalisalion
: Sites &
Paysages
- Gécembre
2024
3.
Information
sur
la
présentation
des
scénarios
REOMI
/ TEOMI
L'ouest
du
territoire
a
actuellement
un
TEOM
(une
taxe
basée
sur
la
valeur
locative
non
incitative)
tandis
que
l’est
du
territoire
fonctionne
avec
une
REOMI
(redevance
fonction
du
nombre
d'habitants
et
incitative
car
fonction
du
nombre
de
levées).
il
faut
harmoniser
le
fonctionnement
sur
le
territoire
EBER.
La
communauté
de
commune
prendra
une
décision
fin
mars
pour
un
fonctionnement
incitatif,
donc
avec
une
part
facturée
à
la
levée,
et avec
une
part
fixe
basée
sur
la valeur
locative
(TEOMI)
ou
bien
sur
la taille
du
bac
(REOMI). La
part
fixe
de
la TEOMI
est
calculée
sur
des
bases
de
valeurs
locatives
qui
datent
de
1970,
ce
qui
fait
que
deux
ménages
générant
les
mêmes
déchets
auront
des
redevances
à
payer
différentes
suivant
la valeur
locative
de
leur
bien.
Dans
le cas
de
la
REOMI,
tout
le
monde
paye
la
même
somme
pour
le
même
service
rendu.
Ce
système
permet
de
mieux
inciter
à trier
les
déchets.
Le
conseil
municipal
exprime
à
l'unanimité
sa
préférence
pour
la
REOMI.
4,
Bilan
du
jumelage
L'accueil
de
la
délégation
de
Srebrenik
s'est
très
bien
déroulé
avec
un
accueil
en
famille
très
chaleureux
à
La
Charina
et des
contacts
riches
et
prometteurs.
Le
programme
réalisé
était
:
+
Le
Jeudi
6/02
: la
découverte
de
la
vallée,
de
ia
ville
de
Vienne,
de
la
Villa
Licinius e
Le
Vendredi
7/02
: la visite
du
château
de
Roussillon,
la
visite
de
la
plateforme
OSIRIS
et
la
signature
officielle
de
la
charte
de
jumelage
le
soir
avec
une
animation
par
Cru
de
Paille.
+
Le
samedi
8/02:
la
découverte
du
marché
de
Vienne,
la
rencontre
avec
les
associations
(UJBM,
FC
Varèze,
OVIV,
Cru
de
Paille,
Sou
des
écoles)
et
la
soirée
irlandaise
à
Montseveroux.
La
délégation
est
partie
le dimanche
matin.
I faut
maintenant
organiser
la visite
retour
des
maires
de
Montseveroux,
Monsteroux-Milieu
et
Clonas-sur-Varèze
à
Srebrenik
et
des
bénévoles
du
comité.
Un
point
sur
les
dépenses
sera
fait
lors
de
la
réunion
de
bilan
du
5
mars.
5.
Questions
orales
Thierry
e
Paris-Nice
traversera
le
Gontard
et
Teysses-et-Verne
le
13
mars
vers
15h
en
venant
d'Ardèche
et
en
allant
vers
la
Côte-Saint-André.
°
Le
criterium
du
Dauphiné
traversera
le
Gontard
le
10
juin
pour
sa
3"
étape,
suivant
le
même
parcours.
e
Le
hall
de
l'appartement
et
les
WC
de
l'OVIV
ont
été
repeint.
L’abris-bus
de
la
place
du
souvenir
sera
repeint
prochainement.
e
Un
arrêté
de
délégation
du
maire
aux
adjoints
a été
pris
hier.
+
Des
devis
ont
été
demandés
pour
l'entretien
des
voiries.
Le
syndicat
de
voirie
cessera
son
activité
le
14
juillet
prochain.
e
Le
fond
de
concours
d'EBER
restant
(80
k€)
sera
utilisé
pour
financer
la
construction
des
2
appartements
de
la
place
des
écoles.
Un
financement
complémentaire
serait
accessible
auprès
du
département.
e
Les
demandes
de
subvention
faites
auprès
du
département
seront
étudiées
lors
de
la
conférence
territoriale
du
7
mars.
e
Les
müûriers-platanes
du
site
sportif
ont
été
taillés.
Pierre RAS Valentine RAS Laurent
G
e
Lors
du
conseil
d'école,
les
enseignantes
ont
remercié
le
conseil
municipal
pour
avoir
voté
le budget
du
voyage
d'école.
Des
parents
demandent
si on
peut
mettre
une
petite
poubelle
à
proximité
de
la
table
proche
de
la
cantine,
si
quelque
chose
peut
être
fait
au
sujet
d'une
voiture
qui
se
gare
dans
le virage
devant
l’école
maternelle
et
s’il
serait
possible
de
mettre
les
menus
sur
le
site
de
la
commune. Jacques
S
Réunion
de
la
commission
finances
faite
le
mardi
11
février:
le
budget
prévisionnel
a
pu
être
établi
pour
la
partie
fonctionnement,
mais
il reste
des
points
à
chiffrer
pour
la
partie
investissement. Vidéoprotection:
La
société
SERFIM
est
dans
l'impossibilité
de
faire
entrer
les
fibres
optiques
dans
la mairie
en
raison
d’une
casse
sur
le
réseau
FT
qui
pénètre
dans
la mairie
(certainement
liée
aux
travaux
d'élargissement
du
chemin
de
la
Varèze).
Cela
va
demander
des
travaux
de
génie
civil
et
engendrer
un
coût
supplémentaire.
Une
réunion
sera
organisée
avec
SERFIM.
Projet
de
centrale
villageoise
: l'association
ENRICI
va
se
constituer
en
société
par
actions
simplifiée
(SAS)
lors
d’une
réunion
plénière
qui
aura
lieu
le
12
mars
prochain.
Ce
sera
la
73°"
centrale
villageoise
en
France
et elle
aura
un
objectif d'autoconsommation
collective.
Son
siège
devrait
être
à la mairie
de
Saint
Julien
de
l’Herms.
La
salle
polyvalente
leur
sera
mise
à disposition
vers
la mi-mars
à titre gratuit
afin
présenter
le projet
aux
habitants
de
la
vallée.
Fin
du
conseil
municipal
à
21h15
Le
Maire,
Thierry
MAUCHERAT