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Arrêté - 3ème trimestre 2013
Arrêté - 2ème trimestre 2012
Arrêté - 1er trimestre 2012
Arrêté - 4ème trimestre 2012
Arrêté - 3ème trimestre 2012
Document publié le Mercredi 4 juillet 2012 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 3ème trimestre 2012)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
3ème trimestre 2012
Adresse : BP 62503 – 31325 Castanet-Tolosan cedex
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3ème trimestre 2012 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 4 juillet 2012 ........................ page 3
Conseil municipal du 19 septembre 2012 ............. page 3 et 4
Arrêtés et décisions du maire page 4 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3ème trimestre 2012 – page 3
Conseil municipal du 4 juillet 2012
1 – TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2012 - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013
1A - TARIFS DES REPAS POUR LES USAGERS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – ANNEE SCOLAIRE 2011/2012
1B - TARIFS DES REPAS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) – ANNEE SCOLAIRE 2012/2013
1C - TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS ASSOCIES A L’ECOLE (CLAE) POUR LE SECTEUR ENFANCE – ANNEE SCOLAIRE 2012/2013
1D - TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) DU MERCREDI POUR LE SECTEUR ENFANCE – ANNEE SCOLAIRE 2012/2013
1E - TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) DES VACANCES SUR SITE POUR LE SECTEUR ENFANCE – ANNEE SCOLAIRE 2012/2013
1F - TARIFS POUR LES SORTIES DES WEEK-END ET ACCUEILS DE LOISIRS ADO POUR L’ANNEE 2012- 2013
2 - DESIGNATION DE L’ENTREPRISE POUR LE MARCHE D’ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHEQUE D’AUZEVILLE-TOLOSANE
3 - ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHEQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE
4 - ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHEQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
5 - TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE
6 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE : VIREMENT DE CREDITS
7 - MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS SUR LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE
8 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES, DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE ET DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (C.L.A.S.)
8A - A L’ECOLE ELEMENTAIRE RENE GOSCINNY ET A L’ECOLE ELEMENTAIRE AIME CESAIRE 8B - AUX COLLEGES ANDRE MALRAUX A RAMONVILLE-SAINT-AGNE ET JEAN JAURES A CASTANET- TOLOSAN
8C - AU LYCEE D’ENSEIGNEMENT AGRICOLE A AUZEVILLE-TOLOSANE ET AUTRES LYCEES ENVIRONNANTS
8D - AU COLLEGE ANDRE MALRAUX DE RAMONVILLE-SAINT-AGNE ET DU COLLEGE JEAN JAURES DE CASTANET-TOLOSAN
8E - AU LYCEE BELLEVUE A TOULOUSE ET DES AUTRES LYCEES ENVIRONNANTS
Conseil municipal du 19 septembre 2012
1. CONVENTION DE CONTRACTUALISATION ENTRE LE SICOVAL ET LA COMMUNE D’AUZEVILLE- TOLOSANE DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE L’HABITAT
2. DESIGNATION DE L’ENTREPRISE POUR LE MARCHE DE MISSION D’ETUDE D’IMPACT DU PROJET SUR LE SECTEUR DES MINIMES
3. CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT D’ACHAT POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LE LONG DU TCSP RD 813
4. ADMISSION EN NON-VALEURS
5. DECISIONS MODIFICATIVES : VIREMENT DE CREDITS
6. CLOTURE DES REGIES SERVICES A LA PERSONNE
7. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES TRAVAUX D’ISOLATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE SUR L’AIRE DU RACHAÏ
8. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT POUR LES TRAVAUX D’ISOLATION DU RESEAU DE Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3ème trimestre 2012 – page 4
DISTRIBUTION D’EAU POTABLE SUR L’AIRE DU RACHAÏ
9. ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UN TERRAIN DE 7 M² PRIS SUR LA PARCELLE CADASTREE AC N°24
10. ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UN TERRAIN DE 66 M² PRIS SUR LA PARCELLE CADASTREE AA N°10
11. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT DU PATRIMOINE DE 2EME CLASSE A 28H00 HEBDOMADAIRES ET SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT DU PATRIMOINE DE 2EME CLASSE A 17H30 HEBDOMADAIRES
12. REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE
13. COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012
14. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Arrêtés et décisions du maire
4 JUILLET - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103512S0030
5 JUILLET – DECISION IMPLICITE DE REJET – CU03103512S0028
13 JUILLET - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103512S0031
16 JUILLET – TRANSFERT DE PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103511S0033 01
19 JUILLET - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103512S0032
26 JUILLET - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103512S0026
16 AOUT - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP0310352S0035
20 AOUT - AUTORISATION PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103512S0008
27 AOUT - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR PARTIE CHEMIN DE LA GRAILLE
24 SEPTEMBRE - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE PORTANT INTERDICTION DE CIRCULER ET DE STATIONNER - PLACE MAIRIE-VIEILLE - IRIS BLEUS - JOUR DE FETE ET VIDE-GRENIERS