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Arrêté - 3ème trimestre 2018
Arrêté - 4ème trimestre 2016
Arrêté - 1er trimestre 2016
Arrêté - 3ème trimestre 2012
Arrêté - 2ème trimestre 2016
Arrêté - 3ème trimestre 2016
Document publié le Jeudi 7 juillet 2016 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 3ème trimestre 2016)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
Le Maire
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
3ème trimestre 2016
Adresse : 8, allée de la Durante – 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr www.auzeville.fr
Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3è trimestre 2016 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 7 juillet 2016 page 3
Conseil municipal du 21 septembre 2016 page 3
Arrêtés et décisions du Maire page 4 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3è trimestre 2016 – page 3
Conseil municipal du 7 juillet 2016
1 - Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mardi 14 juin 2016
2 - Modification statutaire du Sicoval pour le transfert de la compétence crématorium-funérarium
au Sicoval
3 - Convention d’équipement avec l’EPLEFPA
4 - Point d’étape sur l’exécution budgétaire 2016
5 - Décision Modificative n° 1 : virement de crédit sur subvention au Foyer Rural René Lavergne
6 - Subvention d’équilibre pour le CLAE – année scolaire 2016 – 2017
7 - Travaux d’aménagement du local destiné au bureau de poste et au bureau annexe mairie
8 - Création de postes d’agents occasionnels
9 - Eclairage public et paysages nocturnes
10 - Compte rendu du Conseil de la Communauté d’Agglomération du Sicoval
11 - Questions et communications diverses
- Compte rendu de la réunion de proximité du mardi 28 juin 2016 du secteur nord du
Sicoval sur les services à la personne
- Proposition de calendrier des réunions du Conseil Municipal du 2ème semestre 2016
Conseil municipal du 21 septembre 2016
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 7 juillet 2016
2- Installation d’une borne de recharge de véhicule électrique
3- Convention de mise à disposition d’un assistant sportif titulaire avec le BLAC
4- Création d’un poste d’assistant socio-éducatif à 28h00 et suppression d’un poste d’assistant
socio-éducatif à 17h30
5- Tarifs du théâtre
6- Convention avec la Commune de Castanet-Tolosan pour l’utilisation de la piscine pour l’année
scolaire 2016 – 2017
7- Modification du PLU
8- Confirmation de l’ouverture à l’urbanisation de la zone « 5AU » d’Argento
9- Convention avec le lycée agricole pour le prêt d’exposition
10- Décisions budgétaires modificatives : -n°3 augmentation de crédit
-n°4 révision de crédit
11- Prêt relais pour les acquisitions foncières du lotissement Chaudurié
12- Mise en place de la carte achat public en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004
13- Projet de convention de partenariat avec Cerqual
14- Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
15- Plan Vigipirate
16- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 5 septembre 2016
17- Questions et communications diverses Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3è trimestre 2016 – page 4
Arrêtés et décisions du Maire
5 JUILLET – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – ALLEE DU VIOGNIER
8 JUILLET - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – ALLEE DU VIOGNIER
12 JUILLET - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – 7 ALLEES DE L’ERMITAGE
13 JUILLET – NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE - DP03103516S0018
21 JUILLET - ARRETE MUNICIPAL PERMANENT – ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE DU 15 DECEMBRE 2011 – RD813
21 JUILLET - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DE BORDE-ROUGE
1ER AOUT - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – RD813
4 AOUT – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0005
10 AOUT – RETRAIT PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103515S0001
12 AOUT - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE - DP03103516S0019
18 AOUT - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – ALLEE DE LA DURANTE
18 AOUT- ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – CHEMIN DEL PRAT
18 AOUT - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – CHEMIN DE BORDE-ROUGE
23 AOUT - ARRETE MODIFICATIF – NOMINATION REGISSEUR TITULAIRE ET SUPPLEANT RESTAURATION
26 AOUT - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0010
2 SEPTEMBRE - OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0023
2 SEPTEMBRE - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0022
2 SEPTEMBRE - OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0021
6 SEPTEMBRE - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0012
7 SEPTEMBRE - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC0313516S0009
7 SEPTEMBRE - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – RD813
19 SEPTEMBRE – ACCORD AUTORISATION TRAVAUX POUR ERP – AT03103516S0007
20 SEPTEMBRE - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0026
21 SEPTEMBRE - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DE NUIT – RD813
23 SEPTEMBRE - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – PARKING PLACE MAIRIE-VIEILLE
23 SEPTEMBRE - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION – PLACE MAIRIE-VIEILLE ET QUARTIER IRIS BLEUS
26 SEPTEMBRE – ARRETE MUNICIPAL - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
28 SEPTEMBRE – RETRAIT DE PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103514S0008
28 SEPTEMBRE – REFUS PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0011