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Arrêté - 4ème trimestre 2015
Arrêté - 4ème trimestre 2014
Arrêté - 2ème trimestre 2012
Arrêté - 1er trimestre 2012
Arrêté - 3ème trimestre 2012
Arrêté - 4ème trimestre 2012
Document publié le Mercredi 17 octobre 2012 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 4ème trimestre 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
4ème trimestre 2012
Adresse : BP 62503 – 31325 Castanet-Tolosan cedex
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 4ème trimestre 2012 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 17 octobre 2012 ................... page 3
Conseil municipal du 14 novembre 2012 ............... page 3
Conseil municipal du 3 décembre 2012 page 3
Conseil municipal du 19 décembre 2012 page 3 et 4
Arrêtés et décisions du maire page 4 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 4ème trimestre 2012 – page 3
Conseil municipal du 17 octobre 2012
1. MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)
2. RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION : RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS
3. PRET-RELAIS
4. DECISIONS MODIFICATIVES
5. DEFRAIEMENT DES BENEVOLES DE LA MEDIATHEQUE
6. CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE CASTANET-TOLOSAN POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE PAR LES SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2012-2013
7. CONVENTION DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION ADDAM
8. TARIFS POUR LE TOURNOI DE FOOT 2012 ORGANISE PAR LE SECTEUR SPORTS ET JEUNESSE
9. COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 1ER OCTOBRE 2012
10. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Conseil municipal du 14 novembre 2012
1 – PRESENTATION DE L’AGENDA 21 DU SICOVAL
2 – MODIFICATION DES TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX
3 – ACTUALISATION DE LA LONGUEUR DES VOIES COMMUNALES POUR LE CALCUL DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DE L’ETAT
4 – REGLEMENT DU MARCHE DE PLEIN VENT
5 – DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES
6 – INDEMNITES DE BUDGET ET DE CONSEIL ALLOUEES AU PERCEPTEUR
7 – CREATION DE DEUX POSTES D’ADJOINT D’ANIMATION DE 1ERE CLASSE ET SUPPRESSION DE DEUX POSTES D’ADJOINT D’ANIMATION DE 2EME CLASSE
8 – CONVENTION CADRE TRIENNALE (2013-2014-2015) – DEMANDE DE MOYENS (2013) ET CONVENTION DE MOYENS (2013) ENTRE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE ET LE FOYER RURAL RENE LAVERGNE
Conseil municipal du 3 décembre 2012
1 - TARIFS DES REPAS POUR LES USAGERS DE LA RESTAURATION – ANNEE 2013
2 - REGLEMENT DES CENTRES DE LOISIRS ASSOCIES A L’ECOLE (CLAE) POUR LE SECTEUR ENFANCE – ANNEE 2013
Conseil municipal du 19 décembre 2012
1 – REVERSEMENT PARTIEL DE L’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT LA CLAPE II » AU BUDGET COMMUNAL
2 – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE SIGNE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE
3 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AU FOYER RURAL RENE LAVERGNE
4 - DEMANDE DE MOYENS ET CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION INPT-INSA Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 4ème trimestre 2012 – page 4
5 - OBJET : DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES – VIREMENT DE CREDITS
6 - TRANSFERT DE LA COMPETENCE SERVICE A LA PERSONNE
7 - INTEGRATION DE L’ASSAINISSEMENT AU SICOVAL
8 - RESSOURCES HUMAINES – TAUX « PROMUS – PROMOUVABLES » POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE - ANNEE 2013
9 - RETROCESSION A LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE DES VRD DU LOTISSEMENT LE CHATEAU
10 - DEMANDE D’EXPROPRIATION MILHES POUR LA PARCELLE AB 147
11 - AVIS SUR LE PROJET DE REGLEMENT DU PPR (PLAN DE PREVENTION DES RISQUES) SECHERESSE DES CANTONS DE CASTANET ET MONTGISCARD
12 - RAPPORTS ANNUELS SUR LES SERVICES PUBLICS « EAU ASSAINISSEMENT DECHETS » DU SICOVAL
13 - COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU 18 DECEMBRE 2012
Arrêtés et décisions du maire
15 NOVEMBRE - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103512S0044
15 NOVEMBRE – ARRETE POUR LA DELEGATION DE SIGNATURE AUX INSTRUCTEURS
15 NOVEMBRE – ARRETE MUNICIPAL DE COMMISSIONNEMENT POUR L’URBANISME
19 NOVEMBRE – ARRETE PRESCRIVANT L’ENQUETE PUBLIQUE DE LA 4EME MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
27 NOVEMBRE – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103512S0014
28 NOVEMBRE – REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103512S0016
28 NOVEMBRE – ARRETE MUNICIPAL INTERDISANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE MAIRIE- VIEILLE – MARCHE DE NOEL
3 DECEMBRE – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT ACCES TERRAIN DE FOOTBALL DR DELHERM
20 DECEMBRE - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103512S0049