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Arrêté - 3ème trimestre 2018
Arrêté - 1er trimestre 2015
Arrêté - 4ème trimestre 2015
Arrêté - 3ème trimestre 2012
Arrêté - 2ème trimestre 2015
Arrêté - 3ème trimestre 2015
Document publié le Mardi 7 juillet 2015 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 3ème trimestre 2015)
Thèmes du document : Transports, Logement, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
3ème trimestre 2015
Adresse : BP 62503 – 31325 Castanet-Tolosan cedex
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3ème trimestre 2015 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 7 juillet 2015 page 3
Conseil municipal du 3 septembre 2015 page 3
Conseil municipal du 17 septembre 2015 page 3 et 4
Conseil municipal du 15 octobre 2015 page 4
Arrêtés et décisions du maire page 4 et 5 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3ème trimestre 2015 – page 3
Conseil municipal du 7 juillet 2015
1. VENTE DE TROIS TERRAINS COMMUNAUX A BATIR
2. CONTRAT D’APPRENTISSAGE
3. CONTRAT D’APPRENTISSAGE
4. DEPLACEMENT D’UN CANDELABRE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE 813 (R.D. 813)
5. TARIFS DU TOURNOI DE FOOTBALL DU SAMEDI 3 OCTOBRE 2015
6. TRAJET DE LA LIGNE LINEO 62
7. DEPOT DE PLAINTE CONTRE X
8. COMPTE-RENDU DES CONSEILS DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DES LUNDIS 29 JUIN ET 6 JUILLET 2015
9. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Conseil municipal du 3 septembre 2015
1. DECISION MODIFICATIVE N°1 – VENTE DE TERRAINS
2. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL
3. BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC ET ADOPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU P.L.U.
4. DOSSIER DE DEMANDE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE POUR LA PARCELLE CADASTREE AB N°47 DESTINEE AU RACCORDEMENT DE DEUX VOIES PUBLIQUES
5. REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET GAÏA D’UN MONTANT TOTAL DE 1 300 000 € CONSENTI PAR LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT D'UNE OPERATION DE PORTAGE FONCIER AU LIEU DIT NEGRET, CHEMIN DE LA BARRIERE A AUZEVILLE-TOLOSANE
6. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ASSISTANT SPORTIF TITULAIRE AVEC LE BASKET LABEGE AUZEVILLE CLUB (B.L.A.C.)
7. CONVENTION D’EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE ET L’ASSOCIATION ADAS INRA POUR L’UTILISATION DE LOCAUX
8. CONVENTION D’EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE ET L’ENFA POUR L’UTILISATION DE LOCAUX
9. CONVENTION D’EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE ET L’ENSAT POUR L’UTILISATION DE LOCAUX
10. SUBVENTION D’EQUILIBRE POUR LE CLAE – ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
11. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE
12. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU MERCREDI 8 JUILLET 2015
13. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
13.1 – TRAVAUX
13.2 – CALENDRIER DES REUNIONS
13.3 – SITUATION DU PROGRAMME OPUS VERDE
Conseil municipal du 17 septembre 2015
1. MAJORATION DE LA VALEUR LOCATIVE CADASTRALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
2. MODIFICATION DES STATUTS DE LE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION / TRANSFERT DE COMPETENCE : « COMPETENCE EN MATIERE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES AU TITRE DE L’ARTICLE L1425-1 DU CGCT Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3ème trimestre 2015 – page 4
3. PRESENTATION DE LA DEMANDE D’UN AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMEE (AD’ap)
4. RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX
5. PROGRAMMATION DEPARTEMENTALE DES EAUX PLUVIALES : DEMANDE DE SUBVENTION
7. CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE CASTANET-TOLOSAN POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE PAR LES SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2015-2016
8. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ASSISTANT SPORTIF TITULAIRE AVEC LE BASKET LABEGE AUZEVILLE CLUB (B.L.A.C.)
9. CONVENTION D’EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE ET L’ASSOCIATION ADAS INRA POUR L’UTILISATION DE LOCAUX
10. CONVENTION D’EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE ET L’ENFA POUR L’UTILISATION DE LOCAUX
11. CONVENTION D’EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE ET L’ENSAT POUR L’UTILISATION DE LOCAUX
12. ACCUEIL DES REFUGIES
13. TRANSPORTS : PLB, REVISION DU PDU, LIGNE 62
14. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 7 SEPTEMBRE 2015
15. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Conseil municipal du 15 octobre 2015
1. MODIFICATION DU REGLEMENT D’UTILISATION DES SALLES COMMUNALES
2. CONVENTION DE GESTION A LA CARTE DES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE AVEC MANEO
3. SUBVENTION AU G.A.D.D (GROUPEMENT D’ACTEURS DU DEVELOPPEMENT DURABLE)
4. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 5 OCTOBRE 2015 - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL ET ACQUISITION DU TERRAIN SANOFI A L’INNOPOLE DE LABEGE,
- MODALITES D’ACQUISITION DE 55 HA DE TERRES AGRICOLES.
5. LES TRANSPORTS :
- LA LIGNE DE BUS 62,
6. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Arrêtés et décisions du maire
17 JUILLET - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – RD813
21 JUILLET – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103514S0009
28 JUILLET – NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP0103515S0014
31 JUILLET – PERMIS DE DEMOLIR – PD03103515S0001
16 AOUT - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0019
26 AOUT - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0021
26 AOUT - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0020
31 AOUT – ARRETE MUNICIPAL PERMANENT – REGLEMENTANT LA CIRCULATION – INTERSECTION ALEE VILLE TARN / ALLEE CAMPFERRAN Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 3ème trimestre 2015 – page 5
1ER SEPTEMBRE – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC0103515S0013
1ER SEPTEMBRE - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103515S0007
4 SEPTEMBRE – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE – POSE ECHAFAUDAGE 33 CHEMIN DE L’EGLISE
10 SEPTEMBRE - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE – DEMENAGEMENT ALLEE DU VIOGNIER
15 SEPTEMBRE - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0024
18 SEPTEMBRE - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103515S0011
21 SEPTEMBRE – TRANSFERT PERMIS DE CONSTRUIRE – PD03103515S0001 T01
23 SEPTEMBRE – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE MAIRIE-VIEILLE ET IRIS BLEUS – VIDE-GRENIERS
29 SEPTEMBRE – ARRETE MUNICIPAL RELEMENTANT LA CIRCULATION DES VEHICULES - RD813
29 SEPTEMBRE - ARRETE MUNICIPAL RELEMENTANT LA CIRCULATION DES VEHICULES - RD813