Procès Verbal - OJ 30 mars 2

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Procès Verbal - OJ 30 mars 2 Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Cloud. Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 30 mars 2)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, République française

Ville de Saint-Cloud Ordre du jour du Conseil Municipal

Direction du service des assemblées (En vertu de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

Jeudi 30 mars 2023 à 21h

Réunion ordinaire

Salle des Mariages - Hôtel de Ville

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 février 2023

Il. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le C.M. du 23 mai 2020, modifiée par le C.M du 16 décembre 2021

Il. Communications du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers délégués relatives à la conduite des affaires municipales et sur leurs activités

IV. Délibérations : Rapporteurs

Désignation d'un secrétaire de séance Le MAIRE

Avis sur le Compte de Gestion 2022 Nicolas PORTEIX

!/. Élection du Président de séance pour l'examen et le vote du Compte Administratif 2022 Nicolas PORTEIX

Approbation du Compte Administratif 2022 Nicolas PORTEIX

16/ Affectation du résultat de fonctionnement 2022 Nicolas PORTEIX

17/. Bilan des acquisitions et cessions 2022 Nicolas PORTEIX

48/ Fixation des taux des impôts locaux pour l'année 2023 Nicolas PORTEIX

3]. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association CFAE pour l'année 2023 Ségolène de LARMINAT

Edith SAGROUN

{/| Signature de la convention cadre relative au foncier nécessaire à la réalisation de la ligne 15 Ouest du projet du Laurent MONJOLE Grand Paris Express

221! Déclassement du domaine public pour incorporation au domaine privé de la commune de Saint-Cloud Olivier BERTHET

d’un local commercial situé 46 boulevard de la République à Saint-Cloud (92210)

231. Approbation du rapport annuel 2021-2022 du délégataire de service public de la restauration scolaire - ELIOR Jacques GRUBER

Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à Le MAIRE un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2023 Le MAIRE

À Saint-Cloud, le 23 mars 2023 Le Maire,

Éric BERDOATI

AIN TICLOUD Lana