Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Budget+Primitif+2023?t=1707303001
Déliberation - Subventions+2023?t=1781623207
Déliberation - 2023D07?t=1781623207
Déliberation - Cimetière?t=1781623207
Déliberation - Personnel+affecté+au+Budget+de+l'Eau?t=1781623207
Déliberation - 2023D01?t=1781623207
Déliberation - Cimetière?t=1781623207
Déliberation - Dénomination+des+voies?t=1781623207
Déliberation - Bien+sans+maître?t=1781623207
Déliberation - Recensement?t=1781623207
Déliberation - Budget+Primitif+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Budget+Primitif+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
) SI
SAINT-CLÉMENT SUR-DURANCE NOMBRE
DE
CONSEILLERS
: 11
EN
EXERCICE :
11
VOTANTS
: 10
PRESENTS
: 8
ABSENTS :
3 L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatorze
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Commune
de
Saint
Clément
Sur
Durance
Arrondissement
de Briançon
DELIBERATION
N°2023-D-010
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Roland
BERNAUDON,
Patrick
DELAVACHERIE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Geneviève
GRANET
Etaient
absents:
,Raphaël
LAURES,
Aurélie
CHICO
(a
donné
procuration
à Geneviève
MAURE),
,Paul
Emile
LARDY(a
donné
procuration
à JL
BERARD)
Date
de
la convocation
: 07/04/2023
Secrétaire
de
séance
: Bruno
JILBERT
Obiet
: VOTE
DES
BUDGETS
PRIMITIFS
2023
Hautes-Alpes
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210501342-20230414-2023d010-BF Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le
préfet : 20/04/2023
Affichage :
20/04/2023
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
Le
Conseil
Municipal,
après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
2023,
les
APPROUVE
comme
suit
:
Budget
Général
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
536
710.30
€
536
710.30
€
381
547.42
€
381
547.42
€
Budget EAU
=
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
86
822.08
€
86
822.08
€
137
328.16
€
137
328.16€
Le Conseil
Municipal
après en avoir délibéré
:
POUR
10
(CONTRE
d
[ABSTENTION
û
AUTORISE
Le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
Ainsi fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits.
Jean
Louis
BERA
Le
Maire