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Déliberation - Subventions+
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 00h20 par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Subventions+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
> AE
Commune
de Saint
Clément
Sur
Durance
A
<<
Arrondissement
de
Briançon
Hautes-
Alpes
.
e
departement
SAINT DCENENTT
DELIBERATION
N°2023-D-0017
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
de réception - Ministère de l'Intérieur
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
: 11
[005-210501342-20230721-2023d017-DE |
EN
EXERCICE
: 11
Accusé certifié exécutoire
NOTANTS
: 0
PRESENTS
: 9
ABSENTS
: 2 L'an
deux
mille vingt-trois,
le 21
juillet,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient__
présents
:
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Roland
BERNAUDON,
Patrick
DELAVACHERIE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Paul
Emile
LARDY
Etaient
absents: , Raphaël
LAURES,
Geneviève
GRANET
(a donné
procuration
à JL BERARD)
Date
de
la convocation
: 07/07/2023
Secrétaire
de
séance
: Bruno
JILBERT
Objet
: SUBVENTIONS
2023
Monsieur
Le
Maire
expose
à l’Assemblée
qu'il
convient
de
délibérer
pour
accorder
les
subventions
aux
associations
qui
en
ont
fait la demande
à ce jour.
Pour
mémoire
la somme
de
18
000
€ figure
au
compte
6574
au
Budget
Primitif 2023.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
autorise
les subventions
suivantes :
SECOURS
POPULAIRE
COMITE
DE
GUILLESTRE
50
TENNIS
CLUB
DE
GUILLESTRE
50
ASA
CANAL
DES
TRAVERSES
14 870,90
KAV'ALP
500
RESTAU
DU
CŒUR
50
LA LIGUE
CONTRE
LE CANCER
COMITE
HTES
50
CLUB
PHOTO
DU
GUILLESTROIS
(code :
100
FNACA
COMITE
CANTON
GUILLESTRE
50
MAITRE
CHIENS
AVALANCHE
50
CLUB
ALPIN
FRANCAIS
GUILLESTROIS
ESCAL
450
ST CREPIN
EYGLIERS
SPORTS
125
VELOROC
GUIL
DURANCE
100
SOUVENIR
FRANCAIS
50
SPA
50
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
FSL
UDAF
125,20
APF
04 05
50
Sport
Enjoy
05
25
POUR
10
CONTRE
0
JABSTENTION
0
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire
Jean
Louis
BERARD