Déliberation - etat decision pour CM 24 septembre 2015

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Déliberation - etat decision pour CM 24 septembre 2015 Document publié le Lundi 14 septembre 2015 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - etat decision pour CM 24 septembre 2015)Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Tourisme, 1

Direction de l’Administration Générale et de la Logistique

Secrétariat Général de l’Administration Communale

Et des Instances Municipales

JPB/HDD/SDS/SJ

Le 14 septembre 2015

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE DEPUTÉ-MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

du Code Général des Collectivités Territoriales

présentées lors du Conseil Municipal du 24 septembre 2015

N°223 du 4 juin 2015 : Marché 13T04 - Travaux de remplacement, fourniture et pose des vitrages dans les bâtiments communaux - Avenant n°1 avec la société E.G.E.

N°224 du 22 juin 2015 : Signature avec l'association KINOFABRIK, d'un devis pour un atelier de cinéma d'animation du 3 au 7 août 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 1 000 €

N°225 du 12 juin 2015 : Signature avec le Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagements et de Gestion de la Base de Loisirs de Buthiers, d'une convention camping pour un séjour du 13 au 17 juillet 2015 à Buthiers (Seine et Marne) pour un montant de 4 213,60 € TTC

N°226 du 12 juin 2015 : Signature avec la société PLEIN GAZ LOISIRS d’un contrat de réservation pour la location de structures gonflables (circuit quad) à Gonesse les samedi 18 juillet et 8 août 2015 dans le cadre des Quartiers d’Eté pour un montant de 3 240 € TTC

N°227 du 12 juin 2015 : Signature avec la SARL MOVIPUB d'un contrat de réservation pour la location de structures gonflables du 3 juillet au 21 août 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 8 390,03 € TTC

N°228 du 12 juin 2015 : Signature avec LAURENT VADEL INTERNATIONAL MAGIC d'un contrat d'engagement pour un spectacle de magie qui s’est déroulé le 30 janvier 2015 au centre de loisirs - maternelle au multi accueil Victor Hugo pour un montant de 400 € TTC

N°229 du 12 juin 2015 : Signature avec l’UCPA d'un contrat de réservation pour un stage multiglisse du 10 au 14 août 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 2 299 € HT

N°230 du 12 juin 2015 : Règlement de la location d’emplacements de camping et de la fourniture de petits déjeuners pour un stage de l’Ecole Municipale des Sports au Camping de la Forêt à Levier (25270) du 20 au 24 juillet 2015 pour un montant de 730,80 € TTC

N°231 du 12 juin 2015 : Règlement de la fourniture de repas pour un stage de l’Ecole Municipale des Sports au Doubs Gourmet à Doubs (25300) du 20 au 24 juillet 2015 pour un montant de 1 344 €

N°232 du 12 juin 2015 : Accord de la Commune sur le montant de l’indemnité proposée par la SMACL suite au vol du véhicule immatriculé AD-458-QD survenu le 16 avril 2015.

N°233 du 12 juin 2015 : Signature avec la société TERRE et HABITAT d’un devis pour une mission d’étude hydrogéologique du centre ancien – ANNULE et REMPLACE la décision n°94/2015 du 12 mars 2015 pour un montant de 13 200 € TTC

N°234 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association « Union Philatélique de Gonesse et environs de Jean Mermoz », d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt et Marc Sangnier et la maison de quartiers des Tulipes

N°235 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association « 6 Sonne Jazz », d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartiers des Tulipes.2

N°236 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association « Bridge Club de Gonesse », d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°237 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association « Les Beaux Jours », d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt et Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°238 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «Gonesse Métissage», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la salle des Tulipes

N°239 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association « Coraçoes do Minho », d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt et Marc Sangnier et la maison de quartiers des Tulipes

N°240 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «des diabétiques du Val d’Oise», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°241 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association NUTCASE d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°242 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «Coud de Fil», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°243 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «ATAIC», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°244 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «Réussir Ensemble», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°245 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «Mains dans la main», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°246 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «Club Photo», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°247 : décision annulée

N°248 du 16 juin 2015 : Signature avec l’association «de Placements Familiaux et des Assistantes Maternelles du Val d’Oise», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes

N°249 du 17 juin 2015 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE et DIAGNOSTIC d’un devis pour une mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant réalisation de travaux à Gonesse pour un montant de 4 512 € TTC

N°250 du 17 juin 2015 : Réalisation de la scénographie de l’exposition « L’école de la République » par l’agence Point de Fuite pour un montant de 10 560 € TTC3

N°251 du 17 juin 2015 : Location de matériel numérique et conception d’applications par la SARL HERDANZA pour l’exposition « L’école de la République » pour un montant de 121 481,20 € TTC

N°252 à 254 : décisions annulées

N°255 du 17 juin 2015 : Signature avec la société EURODROP d’un devis et de ses annexes constituant l’offre pour la réalisation du spectacle pyrotechnique (feu d’artifice) le mardi 14 juillet 2015 pour un montant de 18 000 € TTC

N°256 du 17 juin 2015 : Signature avec l’Association Music Concept d’un contrat de cession pour une animation musicale lors de la fête du 14 juillet 2015 pour un montant de 2 000 € TTC

N°257 du 17 juin 2015 : Signature avec l'association « Ateliers Arrosés » d'un contrat pour des ateliers artistiques du 8 juillet au 21 août 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 1 904 € TTC

N°258 du 17 juin 2015 : Signature avec UCPA Base de Plein Air de Bois le Roi de l’avenant au contrat pour l’ajout d’activités lors du séjour à Bois le Roi du 20 au 24 juillet 2015 pour un montant de 290 € TTC

N°259 du 17 juin 2015 : Signature avec la « Maison des Lycéens du lycée René Cassin » d’une convention de mise à disposition gratuite de la salle Jacques Brel le 4 Juillet 2015

N°260 du 17 juin 2015 : Signature avec la Société ADUCTIS d’un contrat d’assistance et de maintenance du logiciel ATAL II installé à la Direction de l’Aménagement Urbain pour un montant de 8 217 € TTC

N°261 du 17 juin 2015 : Signature de l'avenant de résiliation du bail dérogatoire de courte durée pour le local 17 rue du Général Leclerc loué à madame DJIAN, ostéopathe

N°262 du 17 juin 2015 : Signature avec EDICIA d’un contrat de support sur le logiciel de gestion des PVe (procès-verbal électronique) utilisé par la Police Municipale pour un montant de 1 428 € TTC

N°263 du 23 juin 2015 : Marché 13S10 - Prestation d'affichage panneaux municipaux - Avenant n°1 avec la société SAMSIC I

N°264 du 22 juin 2015 : Signature d’un devis avec Echo Animation pour la location d’un matériel de sonorisation dans le cadre de la Fête de la Musique le 21 juin sur le parvis devant le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 1 452 € TTC

N°265 du 22 juin 2015 : Signature d’un devis avec Plaisir d’Enfance pour la location d’une structure gonflable dans le cadre de la Fête de la Musique le 21 juin sur le parvis devant le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 450 €

N°266 du 22 juin 2015 : Règlement de l’achat d’un minibus « Citroën Jumper » à la société VISIOCOM pour un montant de 2 800 € TTC

N°267 du 22 juin 2015 : Signature avec l'association « Mains dans la main » d'un devis pour trois ateliers créatifs du 3 au 21 août 2015 à Gonesse dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 300 € TTC

N°268 du 22 juin 2015 : Signature avec l'association « Les Petits Débrouillards Ile de France » d'un devis pour des ateliers scientifiques les 9, 16, 23 et 30 juillet 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 1 070 €

N°269 du 23 juin 2015 : Fixation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et distribution d'électricité - Exercice 2015

N°270 du 23 juin 2015 : Fixation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public routier et non routier dues par les opérateurs de communications électroniques - Exercice 2015

N°271 du 23 juin 2015 : Signature avec la SARL AU PAYS DES KANGOUROUS d'un devis pour la location d’une animation « Forêt des Ouistitis » le 22 juillet 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 1 268,40 € TTC4

N°272 du 3 juillet 2015 : Marché 15S03 - Désherbage de l'espace public sur le territoire communal de Gonesse avec l'entreprise L'EDEN VERT

N°273 du 25 juin 2015 : Marché 15T02 - Aménagement d'un dortoir dans l'école maternelle Maurice Genevoix - Société Environnement Services Construction pour un montant de 76 453,04 € HT

N°274 du 25 juin 2015 : Signature avec l’association 100 TRANSITIONS d’un avenant à la convention de coproduction pour la réalisation de la médiation de l’exposition « Jardins de curiosités » pour un montant de 617,50 € TTC

N°275 du 25 juin 2015 : Signature avec la Mairie de Bar sur Seine d’un contrat d’hébergement pour un séjour cirque du 17 au 23 Août 2015 pour un montant de 1 130 € TTC

N°276 du 25 juin 2015 : Signature d’une convention relative aux missions du service de médecine préventive du Centre Interdépartemental de Gestion pour la Mairie de Gonesse

N°277 du 3 juillet 2015 : Marché 13S02-02 - Evolution du réseau d'interconnexion WAN de la mairie de Gonesse - Lot n°02 : accès internet mutualisé symétrique - Avenant n°1 avec la société STELLA TELECOM

N°278 du 9 juillet 2015 : Marché 13T11-09 - Travaux de reconstruction du complexe sportif de la Madeleine - Lots n°7-9-11 et 12 - lot n°9 : peinture - Avenant n°1 avec la société AVELINE Frères et Cie

N°279 du 6 juillet 2015 : Signature avec l’organisme de formation France Médiation d’une convention dans le cadre d’une action de formation « Médiation Sociale en milieu scolaire » pour l’année 2015 pour un montant de 1 815 € TTC

N°280 du 6 juillet 2015 : Exercice du droit de préemption urbain sur la vente de la propriété sise 36 rue de l’Hôtel Dieu appartenant aux consorts PELLAN

N°281 du 6 juillet 2015 : Signature avec le cabinet SOCOTEC d’une convention pour la réalisation d’un diagnostic solidité du bâtiment dit Manoir d’Orgemont pour un montant de 2 160 € TTC

N°282 du 16 juillet 2015 : Signature avec la société IPO Technologie d’une convention de formation dans le cadre de la Formation sur le logiciel M4D - MEDIA4DISPLAY le 21 juillet 2015 pour un montant de 2 368,08 € TTC

N°283 du 7 juillet 2015 : Signature avec la société SCHINDLER du contrat pour la maintenance de l’ascenseur du centre socioculturel Marc Sangnier à GONESSE pour un montant de 1 224 € TTC

N°284 du 8 juillet 2015 : Signature avec SMEAG de Buthiers de l’avenant au contrat concernant l’ajout de goûters pour le séjour à Buthiers du 13 au 17 juillet 2015 pour un montant de 276 € TTC

N°285 du 8 juillet 2015 : Signature avec la Société ARPEGE d’un avenant au contrat d’assistance du logiciel CONCERTO V5 utilisé par la Direction de l'Enfance, Petite Enfance, Education Scolaire pour un montant de 108 € TTC

N°286 du 9 juillet 2015 : Signature avec Voyage en groupe SNCF d’un devis pour le transport de 26 jeunes et 2 accompagnateurs du 22 octobre au 24 octobre 2015, dans le cadre d’un séjour de formation du Conseil Municipal des Jeunes aux institutions européennes pour un montant de 2 464 € TTC

N°287 du 9 juillet 2015 : Signature avec Les Auberges de Jeunesse de Bruxelles d’un devis pour l’hébergement de 26 jeunes et 2 accompagnateurs du 22 octobre au 24 octobre 2015, dans le cadre d’un séjour de formation des membres du Conseil Municipal des Jeunes aux institutions européennes pour un montant de 1 929,60 €

N°288 du 9 juillet 2015 : Signature avec Compagnie Magali Lesueur (CML) d’un devis pour des prestations de danse contemporaine le 2 octobre 2015 au centre socioculturel Louis Aragon dans le cadre du Forum Santé de la ville de Gonesse pour un montant de 2 400 € TTC5

N°289 du 9 juillet 2015 : Signature avec Le Centre d’Etudes et de Recherches pour la Petite Enfance (C.E.R.P.E.) d’un contrat pour une journée de formation dans le cadre des activités de la crèche familiale, le 12 novembre 2015 pour un montant de 1 166,40 € TTC

N°290 du 9 juillet 2015 : Signature avec l’Agence Point de Fuite d’un devis pour la réalisation d’une affiche dans le cadre de l’exposition « L’Ecole de la République » pour un montant de 900 € TTC

N°291 du 9 juillet 2015 : Signature avec l’association régionale de l’AFOCAL d’Ile-de-France d’une convention de partenariat pour l'organisation d’un stage BAFA en internat du 17 au 24 octobre 2015 à Magnanville et d’un stage d’approfondissement BAFA en externat du 19 au 24 octobre 2015 à Paris pour un montant de 2 900 € TTC

N°292 du 14 août : Marché 12F10 - Maintenance des installations de climatisation situées au sein des locaux communaux de travail de la ville de Gonesse - Avenant n°1 - Société SUPAC

N°293 du 10 juillet 2015 : Signature avec la SMABTP d’un contrat d’assurance DELTA CHANTIER n° 7606014/1 477739/000 relatif aux travaux de reconstruction du complexe sportif de la Madeleine

N°294 du 10 juillet 2015 : Signature avec la société TENNIS EST d'un devis pour les travaux d'entretien de quatre courts couverts de tennis en terre battue pour un montant de 15 520 € TTC

N°295 du 10 juillet 2015 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention de formation dans le cadre de la Formation CACES R372 M – catégorie 1, 4 et 9, les 30 septembre, 1, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15 et 16 octobre 2015 pour un montant de 7 900 € TTC

N°296 du 10 juillet 2015 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention de formation dans le cadre de la Formation « Echafaudage montage et démontage » les 17 et 18 novembre 2015 pour un montant de 1 500 € TTC

N°297 du 10 juillet 2015 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention de formation dans le cadre de la Formation « Echafaudage montage et démontage » les 24 et 25 novembre 2015 pour un montant de 1 500 € TTC

N°298 du 10 juillet 2015 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention de formation dans le cadre de la Formation Habilitation Electrique BR les 26 et 27 novembre 2015 pour un montant de 1 500 € TTC

N°299 du 10 juillet 2015 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention de formation dans le cadre de la Formation Habilitation Electrique BS/BE les 30 novembre, 1, 3, 4, 8 et 9 décembre 2015 pour un montant de 4 500 € TTC

N°300 du 10 juillet 2015 : Signature avec la Compagnie du Pilier des Anges d'un contrat pour la représentation d’un spectacle le 10 juillet 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 1 160,50 € TTC

N°301 du 10 juillet 2015 : Signature avec la Compagnie du Pilier des Anges, d'un avenant au contrat pour le spectacle du10 juillet 2015 à Gonesse, pour le transport de l’équipe et du décor ainsi que les défraiements repas et hébergement pour un montant de 411,45 € TTC

N°302 du 13 juillet 2015 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention pour la formation CACES R386 1A les 4, 5, 6 et 9 novembre 2015 pour un montant de 3 950 € TTC

N°303 du 13 juillet 2015 : Signature avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France d'un contrat de prêt d'un montant de 2 000 000 €

N°304 du 15 juillet 2015 : Signature d’un devis avec la société TOPCHRONO pour le chronométrage des 36èmes Foulées Gonessiennes le dimanche 4 octobre 2015 pour un montant de 2 955,60 € TTC6

N°305 du 21 juillet 2015 : Signature du marché 15S07 - Location et maintenance des fontaines à eau avec la société MAJ-SANELIS

N°306 du 16 juillet 2015 : Signature avec le SDIS du Val d’Oise d’une convention de formation dans le cadre de la Formation « Agent de Prévention de niveau 1 » du 7 au 16 octobre 2015 pour un montant de 1 786,50 € TTC

N°307 du 16 juillet 2015 : Signature avec la société AGENDA DIAGNOSTICS d’un devis pour la réalisation d’un diagnostic amiante au Centre Administratif sis place Général de Gaulle pour un montant de 460 € TTC

N°308 du 16 juillet 2015 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE et DIAGNOSTIC d'un devis pour la réalisation d’un diagnostic amiante avant démolition du bâtiment dit « Maison des Associations » sis avenue Raymond Rambert à Gonesse pour un montant de 2 916 € TTC

N°309 du 22 juillet 2015 : Signature avec l’association Liberty Fam, d’une convention d’intervention dans le cadre du projet Acsé Rassembler Enfants Parents et Enseignants pour Réussir à l’Ecole (R.E.P.E.R.E.) pour un montant de 2 000 € TTC

N°310 du 17 juillet 2015 : Signature avec PLEIN-AIR ET AVENTURE d'un devis pour une initiation aux Premiers Secours (PSC1) du 10 au 12 août 2015, dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 300 € TTC

N°311 du 17 juillet 2015 : Signature avec l’association DU CŒUR AU TRAVAIL, d’un contrat de réservation pour l’entretien du centre d’hébergement « Espace Service », dans le cadre du séjour cirque du 17 au 23 août 2015 à Bar sur Seine (Aube).

N°312 du 20 juillet 2015 : Signature avec l'association DECI-DELA d'une convention pour la mise en œuvre d'activités autour de la citoyenneté en direction des écoles élémentaires dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 7 septembre au 18 décembre 2015 pour un montant de 10 400 € HT

N°313 du 20 juillet 2015 : Signature avec l'association ALOHA EVASION, d'une convention pour la livraison de repas dans le cadre du séjour cirque à Bar sur Seine, du 17 au 23 août 2015 pour un montant de 3 255 € TTC

N°314 du 20 juillet 2015 : Signature avec la société JOVALI d'un contrat de cession pour un spectacle sur le développement durable le 7 août 2015 dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 1 055 € TTC

N°315 du 22 juillet 2015 : Signature avec la Société ARPEGE d’un devis pour l’acquisition de licences Oracle pour un montant de 2 244 € TTC

N°316 du 22 juillet 2015 : Signature avec la SAS GEOMENSURA d’une convention de formation dans le cadre de la Formation « Application Mensura Projet Routier » du 28 septembre au 28 octobre 2015 pour un montant de 4 560 € TTC

N°317 du 22 juillet 2015 : Signature avec la société Aductis d’une convention de formation dans le cadre de la Formation au logiciel ATAL « Prêt de matériel» du 29 au 30 septembre 2015 pour un montant de 2 136 € TTC

N°318 du 22 juillet 2015 : Signature avec l’association «Beautifuldays Country Line Dance», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes.

N°319 du 22 juillet 2015 : Signature avec l’association «Amicale des Gens du Centre de la France (Lou Cabrissou)», d’une convention pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes.

N°320 du 22 juillet 2015 : Signature avec le CNFPT d'un bon de commande valant convention financière dans le cadre de la formation d'un agent communal au logiciel Excel "perfectionnement" qui s'est tenue les 15 et 16 juin 2015 pour un montant de 160 € TTC7

N°321 du 22 juillet 2015 : Signature avec la société AGENDA DIAGNOSTICS d’un devis pour la réalisation de deux examens réglementaires (avant et après dépose du confinement) au Centre Administratif sis place Général de Gaulle pour un montant de 4 200 € TTC.

N°322 du 22 juillet 2015 : Signature avec "A l'écoute de la nature" d'un devis pour quatre animations dans le cadre des Quartiers d'Eté pour un montant de 600 € TTC

N°323 du 22 juillet 2015 : Signature avec CIRIL d’une convention pour la formation au logiciel CIVIL NET RH : Absences C/S du 23 au 24 juillet 2015 pour un montant de 2 500 € TTC

N°324 du 27 juillet 2015 : Signature avec la compagnie Clair de Lune d’un contrat pour un spectacle dans le cadre des activités du multi-accueil Victor Hugo qui s'est tenu le vendredi 12 juin 2015 pour un montant de 480 € TTC

N°325 du 27 juillet 2015 : Signature avec la compagnie Clair de lune d’un contrat pour un spectacle dans le cadre des activités du multi accueil Victor Hugo le 11 décembre 2015 pour un montant de 480 € TTC

N°326 du 27 juillet 2015 : Signature avec les Autocars et Voyages de Peretti d’un devis pour un transfert Bar sur Seine / NIGLOLAND A/R le 20 août 2015 lors du séjour cirque pour un montant de 219 € TTC

N°327 du 27 juillet 2015 : Signature d’un devis pour la mission de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour le réaménagement de la Rue de Senlis pour un montant de 2 016 € TTC

N°328 du 27 juillet 2015 : Signature avec la société ECHO ANIMATION d'un devis pour la location de la sonorisation pour les 36èmes Foulées Gonessiennes le 4 octobre 2015 pour un montant de 2 377,20€ TTC

N°329 du 27 juillet 2015 : Signature avec l’association Passion Danse d’une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de Gonesse

N°330 du 27 juillet 2015 : Signature avec le Volant Arnouville Gonesse d’une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de Gonesse

N°331 du 5 août 2015 : Marché 15T01 - Travaux de câblage informatique signature du marché avec la société SCOP ETI

N°332 du 4 août 2015 : Signature avec la société FENWICK-LINDE Ile de France Nord d’une convention de location d’un équipement sportif de la Ville de Gonesse

N°333 du 5 août 2015 : Signature avec le Festival Théâtral du Val d’Oise d’une convention pour le prêt de tablettes numériques dans le cadre de l’exposition « A l’école de la République, de Jules Ferry à la grande guerre, 1880-1918 ».

N°334 du 11 août 2015 : Signature avec l’organisme de formation CNFPT d’une convention dans le cadre d’une formation « Formation des membres du CHSCT » qui s’est déroulée les 18, 19, 20 mai et 4 et 5 juin 2015 pour un montant de 600 € TTC

N°335 du 11 août 2015 : Signature avec l’organisme de formation RESSOURCES SI d’une convention relative à la formation liée à l’utilisation du logiciel de billetterie qui s’est déroulée les 23 et 24 mars 2015 pour un montant de 1 920 € TTC – Annule et remplace la décision 476/2014.

N°336 du 12 août 2015 : Exercice du Droit de Préemption Urbain sur la vente de l’immeuble situé 29 rue de Paris - 1 rue du Général Leclerc et sur le lot n°1 situé dans l’immeuble en copropriété sis 3 rue du Général Leclerc.

N°337 du 14 août 2015 : Signature avec la SMABTP d’un contrat d’assurance DELTA CHANTIER n° 7606015/1 478241/000 relatif à la restauration de l’Eglise Saint Pierre Saint Paul et à la réorganisation des espaces intérieurs et des accès.8

N°338 du 14 août 2015 : Signature avec l’association intermédiaire DU CŒUR AU TRAVAIL de trois contrats de mise à disposition de personnel dans le cadre du séjour cirque

N°339 du 13 août 2015 : Signature avec l'Agence France Locale Caisse d'un contrat de prêt d'un montant de 2 000 000 €

N°340 du 20 août 2015 : Marché 13S02-01 - Evolution du réseau d'interconnexion WAN - Lot n°1 : évolution de l'infrastructure multiservice et multisite - Avenant n°1 avec France Telecom

N°341 : décision en attente

N°342 du 25 août 2015 : Fixation du montant de la redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de transport de gaz et aux canalisations particulières de gaz - Exercice 2015.

N°343 du 3 septembre 2015 : Signature avec EDF Collectivités du contrat de vente d’électricité au tarif jaune N° 1-XT8PUN concernant le gymnase Raymond Rambert sis 2 rue Nelson Mandela à GONESSE

N°344 du 3 septembre 2015 : Signature avec la société SOCORAF d'une offre de prix pour le transport, démontage, montage et stockage de mobiliers par la société SOCORAF dans le cadre de la réalisation de l’exposition « L’école de la République » pour un montant de 12 540 € TTC

N°345 du 3 septembre 2015 : Signature avec la société prestataire DS SERVICES d’une proposition commerciale dans le cadre d’une démarche d’accompagnement à l’évaluation des risques psychosociaux pour un montant de 9 060 € TTC

N°346 du 3 septembre 2015 : Signature avec la société prestataire APAVE PARISIENNE d’un devis de vérification périodique sans abonnement pour un montant de 532,14 € TTC

N°347 du 3 septembre 2015 : Signature avec la société IPO Technologie d’une convention de formation dans le cadre de la Formation sur le logiciel M4D - MEDIA4DISPLAY le 17 septembre 2015 – Annule et remplace la décision n°282/2015 pour un montant TTC de 2 376 €.

N°348 du 3 septembre 2015 : Signature avec l’association Les Trois Coups d’un contrat pour un spectacle dans le cadre des activités de la crèche familiale le 16 décembre 2015 pour un montant de 600 €

N°349 du 3 septembre 2015 : Signature avec l’association ARTEFACT d’un contrat pour des ateliers d’éveil musical proposés par le service Petite Enfance pour la halte-garderie de Saint Blin qui se sont déroulés de janvier 2015 à juin 2015 pour un montant de 3 648 € TTC

N°350 du 3 septembre 2015 : Signature avec la compagnie ARKETAL d’un contrat pour le spectacle «L’homme qui plantait des arbres» à l’auditorium de Coulanges du 24 au 26 novembre 2015 pour un montant de 8 410,66 € TTC

N°351 du 10 septembre 2015 : Désignation de Maître ALAIMO, Avocat du Cabinet LEHMANN & ALAIMO, pour représenter et défendre la Ville devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de la requête n°1505590-3 formulée par Madame Abdou DIRISSA, agent communal.

N°352 du 10 septembre 2015 : Signature avec le réseau CANOPE d'une convention de mise à disposition du premier volet de l’exposition itinérante « les enfants de la Patrie » au profit de la ville de Gonesse.

N°353 du 10 septembre 2015 : Signature d’un devis avec Plaisir d’Enfance pour la location d’une structure gonflable et d’un stand de barbe à papa dans le cadre du Troc et Puces le 4 octobre 2015 sur le parvis devant le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 500 €

N°354 du 10 septembre 2015 : Signature avec la société LEBLANC SCENIQUE d’un contrat de maintenance pour les équipements de la salle Jacques Brel pour un montant de 4 080 € TTC