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Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Mialet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation MARS 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
République Française
Département du GARD
Commune de MIALET
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 4 Avril 2023
Le mardi quatre avril deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jack VERRIEZ, Maire.
Etaient présents : Mme GAGNEUX Elodie, Mrs BORGHERO Xavier, BRAHIC Gaëtan, PONS Nicolas, Adjoints
Mmes MARION Eva, RIEUTORD Isabelle, SERVAIS Nathalie, Mrs, GOURDON David, PORTAL Jérôme, Conseillers.
Absents excusés : Mr SOUCHON Pierre-Elisée qui donne procuration à Mme SERVAIS Nathalie
Absent : Mme KROLIKOWSKI Delphine
Démissionnaires : Mme Sandrine PELLEGRINO, Mr Cyril GINS, Mr Michel ROUSSEL
Monsieur Jérôme PORTAL est nommé secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décisions
2023/08 DCM 2023/08 : approbation du compte de gestion 2022 de la M14
de Mialet dressé par le receveur d’Alès
Adopté l’unanimité
2023/09 DCM 2023/09 : Approbation du Compte administratif M 14 - 2022 Adopté à l’unanimité
2023/10 DCM 2023/10 : Affectation des résultats de l’exercice 2022 (M14)
sur le Budget Prévisionnel 2023 (M 57)
Adopté à l’unanimité
2023/11 DCM 2023/11 : Passage à la nomenclature M57: modalités de
gestion des amortissements- fixation du seuil des biens de faible
valeur
Adopté à l’unanimité
Date de convocation : 27/03/2023
Quorum : 7
Membres :
Présents : 10
Absent : 1
Votants : 11 2023/12 DCM 2023/12 : Passage à la nomenclature M57– Fongibilité des
crédits
Adopté à l’unanimité
2023/13 DCM 2023/13 : Vote des taxes locales 2023 Adopté à l’unanimité
2023/14 DCM 2023/14 : Budget Primitif 2023 de la Commune (M 57) Adopté Pour 8 Contre 3
2023/15 DCM 2023/15 : Admission en non-valeur des créances
irrécouvrables
Adopté à l’unanimité
2023/16 DCM 2023/16 : Subventions aux associations Adopté (détail dans le PV)
2023/17 DCM 2023/17 : Convention relative au raccordement d'une sirène
étatique au SAIP
(Système d'Alerte et d'Information des Populations)
Adopté à l’unanimité
10 Délibérations