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Procès Verbal - PV 6 JUIN 2023
Déliberation - liste delib 251210 152643
Déliberation - Liste des deliberation JUIN 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Mialet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation JUIN 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
Département du GARD
Commune de MIALET
DELIBEATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 6 Juin 2023
Le mardi six juin deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures et une minute, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jack VERRIEZ, Maire.
Etaient présents : Mme GAGNEUX Elodie, Mrs BORGHERO Xavier, BRAHIC Gaëtan, PONS Nicolas, Adjoints
Mmes MARION Eva, RIEUTORD Isabelle, SERVAIS Nathalie, Mrs, GOURDON David, PORTAL Jérôme, Conseillers.
Absents excusés : Mme KROLIKOWSKI Delphine qui donne procuration à Mme MARION Eva et Mr SOUCHON Pierre-Elisée qui donne procuration à Mme SERVAIS Nathalie Absent :
Démissionnaires : Mme Sandrine PELLEGRINO, Mr Cyril GINS, Mr Michel ROUSSEL
Monsieur Brahic Gaëtan est nommé secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décisions
2023/18 DCM 2023/18 : CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU
PROCESSUS DE LA VERBALISATION ELECTRONIQUE
Adopté Pour 8
Abstentions 4
2023/19 DCM 2023/19 : demande de Fonds de concours exceptionnel Alès
Agglomération pour l’acquisition d’un broyeur
Adopté à l’unanimité
2023/20 DCM 2023/20 : Création d’un emploi non permanent suite à
l’accroissement temporaire d’activité (emploi ASVP) pour la saison
estivale
Adopté Pour 8
Abstentions 4
2023/21 DCM 2023/ 21 Concession de service public pour la gestion des
Grottes de Trabuc – Choix du mode de Gestion.
Adopté à l’unanimité
Date de convocation : 30/05/2023
Quorum : 7
Membres :
Présents : 10
Absents : 2
Votants : 12 2023/22 DCM 2023/22 : Dénomination et numérotation d’une impasse Adopté à l’unanimité
2023/23 DCM 2023/23 : Redevance d’occupation du domaine public –
opérateur Orange
Adopté à l’unanimité
2023/24 DCM 2023/24 : Redevance d’occupation du domaine public par
ENEDIS
Adopté à l’unanimité
2023/25 DCM 2023/ 25: Convention de mise à disposition de locaux à
l’association « Chez Mialet »
Adopté Pour 8
Abstentions 4
8Délibérations