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Déliberation - 2023 06 06 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 06 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 6 juin 2023 - 20 h - Saint-Mathurin-sur-Loire - salle des Fêtes
DOSSIERS
Résultats budgétaires 2022 - budget supplémentaire 2023
Tarification des services périscolaires
DELIBERATIONS
RESSOURCES
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
Finances - Commande publique
2. Budget principal : approbation du compte de gestion 2022
3. Budget principal : approbation du compte administratif 2022
4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
5. Budget principal : reprise des résultats 2022 et affectation au budget supplémentaire 2023 6. Budget principal : vote du budget supplémentaire 2023
7. Tarification des services périscolaires : restauration et accueil périscolaire - convention avec le ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées concernant la tarification sociale des cantines
8. Bateau Loire Odyssée : vote d’une subvention à l’association Maison de Loire en Anjou 9. Développement de projets urbains et bâtimentaires de Saint-Mathurin-sur-Loire (dont réhabilitation de l’école des Sternes) : convention de mandat d’études avec Alter Public
10. Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole pour des travaux d’éclairage public 11. Autorisation de signature du marché de prestations de services pour la gestion des Accueils de Loisirs Sans Hébergement
Affaires générales
12. Assises européennes de la transition écologique 2023 : remise d’un label : prise en charge des frais de mission
Transition écologique – Participation citoyenne
13. Aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie : modification des modalités d’attribution des aides et attribution de subventions
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Culture
14. Saison culturelle : nouvelle grille tarifaire
AMÉNAGEMENT CADRE DE VIE
Urbanisme – Développement économique de proximité
15. Acquisition des parcelles cadastrées 106 ZL 214 et 217 – « Le Clos du Pé » - commune déléguée de Corné 16. Déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée 117 AL 253 27 rue Ligérienne - commune déléguée La Daguenière
17. Cession de terrain 27 rue Ligérienne - commune déléguée de La Daguenière 18. Dénomination de voie au lieudit Les Baillis - commune déléguée de La Daguenière 19. Attribution de subvention aux primo-accédants
20. Développement local : vote de subventions
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au Maire
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion 02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr