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Déliberation - 2023 12 05 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 05 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 5 décembre 2023 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATIONS
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
AMÉNAGEMENT CADRE DE VIE
Urbanisme
2. Urbanisation du quartier Les Bas Jubeaux - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire : bilan de clôture de la ZAC et avenant n°3 au traité de concession d’aménagement 3. Urbanisation du quartier Les Bas Jubeaux – commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire : suppression de la ZAC
4. Urbanisation du quartier d’habitat Le Clos de la Motte - commune déléguée de Corné : compte- rendu d'activités à la collectivité - bilan au 31/12/2022
5. Urbanisation du quartier d’habitat Le Clos de la Motte - commune déléguée de Corné : avenant n°2 au traité de concession d'aménagement avec Alter Cités
6. Urbanisation du quartier d’habitat Le Grand Bois et Le Gué - Les Fourneaux - commune déléguée d'Andard : compte rendu d'activités à la collectivité - bilan au 31/12/2022 7. Urbanisation du quartier d’habitat Le Grand Bois et Le Gué - Les Fourneaux - commune déléguée d'Andard : avenant n°3 à la convention publique d'aménagement
8. Urbanisation du quartier d’habitat Gantières et Buissons Belles - commune déléguée de Brain-sur- l'Authion : compte rendu d'activités à la collectivité - bilan au 31/12/2022 9. Cœur de polarité et extension Le Gué - Les Fourneaux - communes déléguées de Brain-sur-l’Authion et d’Andard : autorisation de signature de l’accord-cadre n°6907-23-80 : « Maîtrise d'œuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement des sites extension le Gué - Les-Fourneaux et Cœur de polarité » et des marchés subséquents issus de l’accord cadre n°6907-23-80
Clos Hodée - Corné
10. Participation de la commune aux frais de démolition et dépollution des parcelles 106 BC 266, BC 269, BC 267, BC 270, BC 119 - 33 rue Croix Verte - commune déléguée de Corné et cession de la parcelle 106 BC 268
11. Logiciel Droits de Cités - Nouvelle convention annexe et avenant à la convention-cadre pour la gestion des plateformes intercommunales
Bauné demain : restructuration du centre-bourg
12. Aménagement du quartier d’habitat La Groiselière et la Gendrie ouest - commune déléguée de Bauné : avenant n°1 au mandat d’études préalables
13. Zone d'accélération des énergies renouvelables : modalités de concertation 14. Protocole d’accord transactionnel visant la dépollution de la parcelle 307 ZS 262 - Rue des Artisans - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire - modification
SOLIDARITÉ ET VIE LOCALE
Social
15. Centre communal d’action sociale - subvention complémentaire
Vie associative et sportive
16. Subvention exceptionnelle au Cercle Les Groies : organisation du challenge communal de boules de fort RESSOURCES
Affaires générales
17. Congrès des maires de France : prise en charge des frais de mission
Finances - Commande publique
18. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
19. Angers Loire Métropole - avenant de clôture à la convention de gestion Voirie - Eaux pluviales - Modification
Ressources humaines
20. Organisation du temps de travail - ajustements
21. Mise à jour annuelle 2023 du tableau des emplois
TRANSITION ECOLOGIQUE ET PARTICIPATION CITOYENNE
22. Convention avec Angers Loire Métropole - participation à l’Atlas de la biodiversité communal / intercommunal
23. Aide à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au Maire
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr