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Ordre du Jour - 2026 03 21 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2025 06 03 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 06 03 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 3 juin 2025 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du procès-verbal du 1er avril 2025
DOSSIER
Projet éducatif de territoire
DELIBERATIONS
SOLIDARITÉ - VIE LOCALE
Education
2. Projet éducatif de territoire / plan mercredi 2025-2028 - approbation
RESSOURCES
Finances
3. Budget principal – approbation du compte de gestion 2024
4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
5. Budget principal – approbation du compte administratif 2024
6. Budget principal – reprise des résultats 2024 et affectation au budget supplémentaire 2025 7. Budget principal – vote du budget supplémentaire 2025
AMÉNAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme - développement économique de proximité
8. Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Maine-et-Loire portant sur la période 2025-2031
TRANSITION ECOLOGIQUE
9. Aide à l’acquisition d’équipements pour une pratique sécurisée du vélo
AMÉNAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme - développement économique de proximité
10. Aide aux primo-accédants pour l’accession sociale à la propriété sur un logement neuf ou ancien – prorogation du dispositif
SOLIDARITE – VIE LOCALE
Education
11. Espaces sans tabac : convention avec la ligue contre le cancer
12. Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Loire-Authion RESSOURCES
Administration générale
13. Crématorium de Loire-Authion – transfert de la compétence de plein droit à Angers Loire Métropole - autorisation de signer les avenants n°1 à la convention de concession et au bail emphytéotique administratif
14. Transfert de la gestion du crématorium à Angers Loire Métropole - ajustement de l’attribution de compensation de Loire-Authion
AMÉNAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme - développement économique de proximité
15. Cession immobilière de la parcelle cadastrée 106 ZL 421p - projet Champeza - rue de Bellevue - commune déléguée de Corné
16. Cession des immeubles cadastrés 106 AZ 916p et 106 AZ 577p - 5 rue de Bellevue, commune déléguée de Corné
Espaces publics et patrimoine bâti
17. Avenant n°1 au mandat d’aménagement d’un ancien bâtiment périscolaire place du Logis aux Moines - commune déléguée de Corné
18. Modification du plan de financement du projet d’aménagement d’un ancien bâtiment périscolaire - commune déléguée de Corné
Urbanisme - développement économique de proximité
19. Etudes multisites à Saint-Mathurin-sur-Loire : autorisation de signature de l’avenant n°2 au mandat d’études préalables avec Alter Public
Espaces publics et patrimoine bâti
20. Enfouissement des réseaux basse tension et éclairage public Chemin des Champs - commune déléguée de La Daguenière - fonds de concours à Angers Loire Métropole (ALM) 21. Convention avec Orange et le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour l’effacement des réseaux de communications électroniques Chemin des Champs - commune déléguée de La Daguenière
RESSOURCES
Finances
22. Dérogation aux tarifs de location de salle
AMÉNAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme - développement économique de proximité
23. Exonération de loyer du local commercial - 11 bis rue Julien Daillière - commune déléguée de Bauné
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au maire
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr