Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation conseil municipal 17 janvier 2025
Déliberation - liste des deliberations prises lors de la seance d
Déliberation - liste des deliberations prises lors de la seance d
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - liste des deliberations prises lors de la seance d
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCES DU 25
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste deliberations examinees par le conseil municipal lors de seance du 17 janvier 2025
Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Saint-Hernin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees par le conseil municipal lors de seance du 17 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Eau et assainissement,
N°
délibération
correspondante
Numéro
de
la
OT
Te)e)
inscrite
à
l’ordre
du
jour
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LORS
DE
SA
SEANCE
DU
17
JANVIER
2025
(Conformément
à l’article
L2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Objet
de
la
délibération
Décision
du
conseil
Délibération
CM
2025005
1
Délibération
CM
2025001
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2024
Approuvée Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
2
Délibération
CM
2025 _002
Définition
des
zones
d'accélération
pour
les énergies
renouvelables
Approuvée Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
3
Délibération
CM
2025 _003
Fixation
de
la
redevance
de
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pour | Approuvée
l’année
2025
Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
4
Délibération
CM
2025 004
Autorisation
d'engager,
de
liquider
et de
mandater
les dépenses
d'investissement
avant |
Approuvée
l'adoption
du
budget
primitif
2025
Hold
Modification
des
statuts
de
Poher
Communauté:
prise
de
compétence
« autorité
organisatrice
de
la politique
petite
enfance
»
Unanimité
des
membres
présents
et
représentés Approuvée Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
7
Délibération
CM
2025 _006
Signature
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de
service
entre
Poher
communauté |
Approuvée
et
la Commune
pour
l’organisation
des
déplacements
périscolaires
et/ou
occasionnels.
|
Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
8
Délibération
CM
2025 007
Signature
d’une
convention
entre
le
PETR
du
Pays
Centre
Ouest
Bretagne,
Poher |
Approuvée
Communauté
et
la
Commune
pour
la
mise
en
œuvre
expérimentale
d’un
réseau
d’autostop
matérialisé
Unanimité
des
membres
présents
et
représentés Délibération
CM
2025_008
Rapport
sur
l’utilisation
de
la délégation
Actée
Mis
en
ligne
et affiché
à
la
Mairie
le 23
janvier
2025