Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seances du 25 JANVIER

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Baie du Mont St-Michel

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES NT

- LISTE DES DELIBERATIONS -

EXAMINEES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JANVIER 2024

Etaient présents : RAPINEL Denis - DOLBOIS Jérôme - LEVERGNEUX Julien - MABILE Marie-

Odile (Dol de Bretagne) - THEBAULT Louis - PIGEON Sylvie - BRUNE Didier

(Pleine-Fougères) - BOURDAIS Olivier - LEBRET Gilles - (Baguer-Morvan) —

GUILLOUX David - MASSON Eliane (Baguer-Pican) - RAME PRUNAUX Sylvie

- DESPRES Jean-Louis (Epiniac) - TAILLEBOIS Jean-Michel (Cherrueix) -

FAUVEL Christine - VIGOUR David (La Boussac) - SOLIER Marie-Elisabeth -

ROBINARD Didier (Mont-Dol) - MAINSARD François (Roz-Landrieux) -

FAMBON Christophe (Roz-sur-Couesnon) - GOBICHON Jean-François (Saint- Broladre) - HERY Jean-Pierre (Saint Georges de Gréhaigne) - BATHELLIER

Nicolas (Sains) - LEPORT Louis (Saint-Marcan) - CHAPDELAINE Rémi

(Sougéal) - DUFEU Gérard (Vieux-Viel) - BARATAUD Clarisse - VETTIER

Arnaud (Le Vivier-sur-Mer)

Absents excusés : HENRI Marie-Jeanne (procuration à FAMBON Christophe) - COMMEREUC Sylvie (procuration à BOURDAIS Olivier) - DUGUEPEROUX Sylvie

(procuration à GUILLOUX David) - JOUQUAN Odile (procuration à RAPINEL

Denis) - CAILLET Marie-José (procuration à MAINSARD François) - COLUSSI Delphine (procuration à GOBICHON Jean-François) - CHEREL Stéphanie -

LEJANVRE Jeanine - TRECAN Marilyne - DAVY André - BEREST Audrey -

COADIC Xavier - BRIAND Catherine -

Secrétaire de séance : Clarisse BARATAUD

Convocation en date du 16 janvier 2024

2024-

C-03

2024-

C-04

2024-

C-05

2024-

C-06

2024-

C-07

2024-

C-08

2024-

C-09

- Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - GEMAPI-Submersion marine- Syndicat Mixte du Littoral - Evolution statutaire - APPROUVÉE

Pôle Technique et Environnement — Service Environnement - GEMAPI-Submersion marine- Syndicat Mixte du Littoral -Convention de mise à disposition de service - APPROUVÉE

Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Bocage-Validation de la feuille de route 2023-2027 et de son plan de financement (suite au retour des financeurs — modification du plan de financement pluriannuel estimatif) - Actualisation de la délibération 2023-C-115 —- APPROUVÉE

Pôle Technique et Environnement — Service Environnement - Bocage - Demande de subvention Animation 2024 et Travaux 2023-2024 (Validation du plan de financement et autorisation sollicitation subvention au titre de l'animation 2024 et les travaux 2023-2024) - APPROUVÉE

Pôle Technique et Environnement — Service Environnement- Bocage - Mesures Agro- Environnementales et Climatiques (MAEC) Biodiversité - Ligneux - Prestation — Mise en place de la tarification APPROUVÉE

Pôle Technique et Environnement — Service Environnement - Bocage - Mission de diagnostic pour autorisation de déplacement de haies dans le cadre de la PAC au titre de la BCAE8 (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) — Modification de la tarification et des modalités de la prestation APPROUVÉE

Pôle Enfance et Citoyenneté — Service Petite enfance — LAEP - Validation du règlement de fonctionnement- APPROUVÉE

Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs — APPROUVÉE

Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent d’archiviste- APPROUVÉE

Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel Synergy8 — PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzhPays de Dol

Baie du Mont St-Michel

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N

Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Emplois non permanents portant 2024- accroissements temporaires ou saisonniers d'activités et remplacements de fonctionnaires et d'agents c-10 contractuels — Modification du nombre de contrats APPROUVÉE

2024- Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Rapport Social Unique 2020/2022 — c-11 Présentation - APPROUVÉE

Date de publication, le 26 janvier 2024, Suivent les signatures

Certifié exact, Pour copie conforme,

Dol de Bretagne, le 26 janvier 2024,

La secrétaire de séance Le Président,

Clarisse BARATAUD Denis RARIRES

Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel Synergy8 - PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh