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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 17 septembre 2025
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 17 septembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 17 septembre 2025
DEL01 - Convention de mise à disposition de matériel à une association Adoptée à l’unanimité
DEL02 - Convention de donation d’un mobilier historique protégé
Adoptée à l’unanimité
DEL03 - Adoption d’une convention de partenariat entre la CPTS Sud Charente et la Commune
Adoptée à l’unanimité
DEL04 - Adoption d’une convention d’occupation domaniale pour le déploiement d’équipements de vidéoprotection sur les supports d’éclairage public Adoptée à l’unanimité
DEL05 - Adoption d’une convention de partenariat entre la Médiathèque Ernest Labrousse et le Foyer d’Accueil Médicalisé du Trèfle
Adoptée à l’unanimité
DEL06 - Adoption d’une convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG dans le cadre des travaux d’éclairage public à Plaisance pour le remplacement de la porte de coffret BABE
Adoptée à l’unanimité
DEL07 - Adoption d’une convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG dans le cadre des travaux d’éclairage public en centre-ville pour le remplacement de prises guirlandes
Adoptée à l’unanimité
DEL08 - Subvention exceptionnelle Club de football de Saint Hilaire
Adoptée à l’unanimité
DEL09 - Subvention exceptionnelle Comité de jumelage
Adoptée à l’unanimité
DEL10 - Décision modificative n° 1 – Budget annexe eau potable
Adoptée à l’unanimité MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
DEL11 - Décision modificative N°1 – Budget annexe assainissement
Adoptée à l’unanimité
DEL12 - Budget annexe de l’eau potable -Durées d’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles
Adoptée à l’unanimité
DEL13 - Clôture budget annexe piscine communautaire Nelson Paillou Adoptée à l’unanimité
DEL14 - Validation du projet de création d’une deuxième maison de santé pluridisciplinaire et du plan de financement prévisionnel
Adoptée à l’unanimité
DEL15 - Convention d’occupation privative du domaine public – INFRACOS Adoptée à l’unanimité
DEL16 - Opération façades – 5 bis rue Thomas Veillon
Adoptée à l’unanimité
DEL17 - Opération façades – 3 rue Haute de l’Hôpital
Adoptée à l’unanimité
DEL18 - Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
DEL19 - Mise à disposition de personnel de la commune auprès des Hôpitaux du Sud Charente
Adoptée à l’unanimité
DEL20 – Demande de subvention exceptionnelle FABB
Adoptée à l’unanimité