Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM du 21 mai 2024
Procès Verbal - PV CM DU 21 MAI 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 mai 2024
Déliberation - liste des deliberations 07.04.26
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 25 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations 21 mai 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 26 nov. 2024
Déliberation - Liste deliberations du CM du 21 mai 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 05 juin 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 05 déc 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 21 mai 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 21 mai 2024)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024 1/2
Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal
N° de la délibération Objet de la délibération Sens du vote
2024-05-01 ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES Reportée
2024-05-02 BUDGET PRINCIPAL 2024 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 Approuvée à l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-03 MOTION RELATIVE AUX MESURES D'ÉCONOMIES ANNONCÉES PAR L'ÉTAT SUSCEPTIBLES D'AFFECTER LES FINANCES LOCALES
Approuvée à
l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-04 ADHÉSION A L'ASSOCIATION "COMMUNE SOLIDAIRES SRU" Approuvée à l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-05 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DES PERSONNELS TITULAIRES ET NON-TITULAIRES
Approuvée à
l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-06 ADHÉSION AU SERVICE DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL Approuvée à l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-07 INSTAURATION D’UNE PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
Approuvée à
l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-08 AUTORISATION DE RECOURS AUX CONTRATS D'APPRENTISSAGE
Approuvée à
l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-09 ADHÉSION AU SERVICE PAYE A FAÇON DU CDG 30 Approuvée à l’unanimité
des membres
présents, CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024
2/2
2024-05-10 DÉNOMINATION DES VOIES COMMUNALES Approuvée à l’unanimité
des membres
présents,
2024-05-11 CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL Approuvée à la majorité
des membres
présents,
Fin de séance à 19 h 13