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Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240603 Conseil DELIB P3 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
+ x é METZ MÉTROPOLE
Xe EURON RQ ne EUROMÉTROPOLE DE METZ
x MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1
* T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 64
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 30 Absent(s) excusé(s) : 34
Absent(s) : 3
Date de convocation : 28 mai 2024 Vote(s) pour: 94 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 juin 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-06-03-CM-3 :
Désignation dans une Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 25 mars 2024 relative à l'installation de Monsieur Eric FISZON en qualité de Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz, VU l'article 54 du règlement intérieur de Metz Métropole précisant que chaque Conseiller métropolitain titulaire peut siéger dans une ou deux Commissions d'étude thématiques de son choix,
CONSIDERANT le souhait de Monsieur Eric FISZON de siéger dans une Commission d'étude thématique,
DECIDE de désigner Monsieur Eric FISZON dans la Commission Mobilités et infrastructures — voirie et de modifier la liste en conséquence.
Metz, le 4 juin 2024
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
La Secrétaire Gé
Pascal GAUTHIER CR Aarjorie MAFFERT-PELLAT
Directeur Général des Services
Le Secrétaire de séance iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240603-2024-06-DC3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-06-DC3
lundi 3 juin 2024
DE
Désignation dans une Commission d'étude
thématique
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
06/06/2024,
057-200039865-20240603-2024-06-DC3-DE
99 DE-8.pdf |
06/06/24 10:34
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06/06/24 14:51
06/06/24 14:56
“En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu ‘ Catherine DELLES
En cours de transmission
‘Transmis .en Préfecture
Accusé de réception reçu