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Ordre du Jour - Ordre du jour de 29 mars 2019
Document publié le Vendredi 29 mars 2019 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de 29 mars 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Culture et patrimoine,
HOTEL DE VILLE - B.P. 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02 - TÉLÉCOPIE 05 58 76 43 70 SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : guichet-unique@saintsever.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2019
ORDRE DU JOUR
2019-03-01 : Permis d’aménager de l’Ecoquartier de Nauton
2019-03-02 : Services publics de distribution de l’eau potable et d’assainissement collectif – Choix du mode de gestion
2019-03-03 : Reprise des concessions funéraires pour état d’abandon
2019-03-04 : Subvention du fonds de solidarité accordée dans le cadre des intempéries du printemps 2018
2019-03-05 : Approbation du compte de gestion 2018 du Budget de la Ville de Saint-Sever
2019-03-06 : Approbation du compte de gestion 2018 du Budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2019-03-07 : Approbation du compte de gestion 2018 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2019-03-08 : Approbation du compte de gestion 2018 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2019-03-09 : Approbation du compte de gestion 2018 du Budget l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2019-03-10 : Approbation du compte de gestion 2018 du Budget du Musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2019-03-11 : Adoption du compte administratif du Budget 2018 de la Ville de Saint-Sever
2019-03-12 : Adoption du compte administratif 2018 du Budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2019-03-13 : Adoption du compte administratif 2018 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2019-03-14 : Adoption du compte administratif 2018 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2019-03-15 : Adoption du compte administratif 2018 du Budget l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2019-03-16 : Adoption du compte administratif 2018 du Budget du musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2019-03-17 : Affectation des résultats de l’exercice 2018 du budget Ville de Saint-Sever
2019-03-18 : Affectation des résultats de l’exercice 2018 du budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2019-03-19 : Affectation des résultats de l’exercice 2018 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever HOTEL DE VILLE - B.P. 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02 - TÉLÉCOPIE 05 58 76 43 70 SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : guichet-unique@saintsever.fr
2019-03-20 : Affection des résultats de l’exercice 2018 du budget l’éco quartier Nauton de la Ville de Saint- Sever
2019-03-21 : Affectation des résultats de l’exercice 2018 du budget Musée de la Ville de Saint-Sever
2019-03-22 : Vote des taux 2019 de fiscalité directe
2019-03-23 : Adoption du Budget primitif 2019 de la Ville de Saint-Sever
2019-03-24 : Adoption du Budget primitif 2019 de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2019-03-25 : Adoption du Budget primitif 2019 de de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2019-03-26 : Adoption du Budget primitif 2019 du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2019-03-27 : Adoption du Budget primitif 2019 de l’éco-quartier NAUTON de la Ville de Saint-Sever
2019-03-28 : Adoption du Budget primitif 2019 du Musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2019-03-29 : Validation du tableau des emplois permanents et non permanents de la collectivité
2019-03-30 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2018
2019-03-31 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement 2018
2019-03-32 : Subventions attribuées aux associations
2019-03-33 : Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Ville de Saint-Sever et l’Association des Fêtes de Saint-Sever
2019-03-34 : Etat des marchés de fournitures, de services et de travaux conclus par la commune de Saint- Sever en 2018
2019-03-35 : Approbation de la convention de co-production simple avec « Chantons sous les Pins ».
2019-03-36 : Adhésion à l’association « Esprit du Sud40 »
2019-03-37 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat avec Madame Valérie TATIN-SAUZET relative au moulage des chapiteaux de l’abbatiale
2019-03-38 : Création de nouveaux tarifs