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Ordre du Jour - Ordre du jour du 02 mars 2018
Document publié le Vendredi 2 mars 2018 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 02 mars 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
HOTEL DE VILLE - B.P. 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02 - TÉLÉCOPIE 05 58 76 43 70 SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : guichet-unique@saintsever.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2018
ORDRE DU JOUR
2018-03-01 : Approbation du compte de gestion du Budget 2017 de la Ville de Saint-Sever
2018-03-02 : Approbation du compte de gestion 2017 du Budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2018-03-03 : Approbation du compte de gestion 2017 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2018-03-04 : Approbation du compte de gestion 2017 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2018-03-05 : Approbation du compte de gestion 2017 du Budget l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2018-03-06 : Approbation du compte de gestion 2017 du Budget du Musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2018-03-07 : Adoption du compte administratif du Budget 2017 de la Ville de Saint-Sever
2018-03-08 : Adoption du compte administratif 2017 du Budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2018-03-09 : Adoption du compte administratif 2017 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2018-03-10 : Adoption du compte administratif 2017 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2018-03-11 : Adoption du compte administratif 2017 du Budget l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2018-03-12 : Adoption du compte administratif 2017 du Budget du musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2018-03-13 : Approbation du Débat d’Orientation Budgétaire 2018
2018-03-14 : Enquête publique relative à la demande d’autorisation de renouvellement et d’extension d’une carrière de sables et graviers à Saint-Sever et Toulouzette lieux-dits DITS « LACABANE » « MEIGNOS » « PANCHAN » « PRETORIA » « SAOUSILLA » « ANTOINETTE » « BEIGNAT » « BEIGNAT SUD » « CAROLINE » « HOUSQUEYRES » « POUSSE » « LASSAOUBE » et « MICQ »
2018-03-15 : Modification du tableau des effectifs
2018-03-16 : Retrait de la délibération n° 2017-05-02
2018-03-17 : Projet de ferme photovoltaïque sur le site de Saoubières