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Arrêté - ARRETE 2024 042
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2024 042)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ee
ce
=]
SJ
HAUTEFORT
ARRETE
DU MAIRE
2024-042
:),
SAINT-AGNAN
Du 26 mars 2024
L
ve
force
envie
COMMUNE
DE
HAUTEFORT
Arrêté
portant
réglementation
d’un
stationnement
exceptionnel
sur
la
commune
de
Hautefort
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
de
Hautefort
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2212-1
et
suivants, Vu
le Code
de
la Route,
Vu
l’inauguration
de
la stèle
du
Besson,
route
des
3 Ponts
le
1%
avril
2024,
Considérant
qu'il
appartient
au
maire,
dans
l'exercice
de
ses
pouvoirs
de
police
générale,
de
réglementer
le stationnement
sur
le territoire
de
la commune,
ARRÊTE
Article
1
: Ze
1°
avril
2024
de
10h00
à
13h00,
route
des
3 Ponts,
la circulation
se
fera
sur
demi-
chaussée
afin
de
permettre
le
stationnement
aux
abords
de
la
stèle
du
Besson
lors
de
son
inauguration. Article
2
: Les
services
techniques
de
la
commune
seront
chargés
d’installer
la
signalisation
adéquate
afin
que
les
automobilistes
puissent
adapter
leur
conduite
en
amont.
Article
3
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Hautefort,
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Hautefort,
le 26
mars
2024
Le
Maire,
Jean-Louis PUJOLS
\