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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20251219171618073
Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 04h32 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Déliberation - 20251219171618073)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
MAIRIE
DE PONCINS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
42110
SEANCE
DU
15
décembre
2025
Délibération
n°
2025-046
: Demande
de
subvention
à
l’Agence
de
l’eau
pour
le
renouvellement
du
réseau
assainissement
route
de
Bruliolles-
Approuvée
Délibération
n°
2025-047
: Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Loire
dans
le cadre
des
amendes
de
police
pour
les
travaux
route
de
Bruliolles—
Approuvée
Délibération
n°
2025-048
: Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
2024
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Lignon
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Lignon
—
Approuvée Délibération
n°
2025-049:
Décision
modificative
—
Virements
de
crédits
(budget
communal)
—
Approuvée Délibération
n°
2025-050
: Fixation
de
la durée
d'amortissement
de
la subvention
à la
BISTROTIERE
— Approuvée Délibération
n°
2025-051
: Redevance
assainissement
(année
2026)
— Approuvée
Délibération
n°
2025-052
: Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
service
pour
l'exercice
de
la compétence
assainissement
collectif —- Approuvée
Le
Maire,
Maryline
CHEMINAL
Liste
affichée
du
22/12/2025
au
21/02/2026
Délibérations
consultables
en
Mairie