Compte-Rendu - cr de la reunion du cm du lndi 12 octobre 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - cr de la reunion du conseil municipal du 1er juin

Compte-Rendu - cr de la reunion du cm du jeudi 19 janvier 2023

Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du mardi 18 octobre 202

Compte-Rendu - cr de la reunion du conseil du 14 decembre 2020

Compte-Rendu - CR de la reunion du conseil municipal du mardi 10

Compte-Rendu - CR reunion CM 2 juillet

Compte-Rendu - CR de la reunion du jeudi 14 decembre 2023

Compte-Rendu - CR CM 12 OCTOBRE 2020

Compte-Rendu - cr de la reunion du conseil municipal du jeudi 21

Compte-Rendu - cr de la reunion du cm du mardi 17 mai 2022

Compte-Rendu - cr de la reunion du cm du lndi 12 octobre 2020 Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune de Poncins. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr de la reunion du cm du lndi 12 octobre 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation, CANTON DE FEURS PONCINS le 15 octobre 2020

COMMUNE DE

PONCINS

42110

Tél. :04.77.27.80.09

Fax :04.77.27.86.94

Email_: mairie.poncins@wanadoo.fr

Réunion du conseil municipal de PONCINS du lundï 12 octobre 2020

Séance Publique.

Présents

Julien DUCHÉ, Bernard FOYATIER, Maryline CHEMINAL, Thierry DURRET, Josiane FOUQUET, Agnès CAVASSA,

Sylvie DELORME, Ludovic GUILLARME, Laurent BURNOD, Audrey ROCHE, Julie BATAILLON, Jérâme BAS, Norma

TAIRI ARDAILLON, Michaël GIBERT

Audrey ROCHE est arrivée à 20 H 38

Absent excusé : Christophe MASSON qui a donné pouvoir à Michaël GIBERT

Approbation du compte rendu de la réunion du mardi 8 septembre 2020

Monsieur Michaël GIBERT remarque l'oubli de la méthode de recrutement utilisé pour le poste de secrétaire. Le Conseil Municipal, approuve, le compte rendu du mardi 8 septembre 2020 par 9 vaix pour et 5 voix contre {Laurent BURNOP, Josiane FOUQUET, Christophe MASSON, Mickael GIBERT et Norma TAIRI ARDAILLON). Audrey ROCHE arrivée à 20 H 38, n'a pas participé au vote,

| 2. Désignation de la secrétaire de séance E L Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide par 13 voix POUR, 1 ABSTENTION {Laurent BURNOD} de désigner Mme Maryline CHEMINAL comme secrétaire de séance.

Audrey ROCHE arrivée à 20 H 38, na pas participé au vote.

3. Présentation et approbation du règlement intérieur du conseil municipal

Le règlement intérieur du conseil municipal a été étudié en réunion préparatoire le 5 octobre.

Après discussion, le règlement intérieur du conseil municipal est approuvé par 8 vaix pour, 5 contre (Norma TAIRI ARDAILLON, Michaël GIBERT, Christophe MASSON, Laurent BURNOD et Josiane FOUQUET} ct 2 abstentions (Ludovic GUILLARME et Audrey ROCHE}

{Délibération n° 12-10-2020-1}

Demande de Fonds de concours à la Communauté de communes de Forez-Est

Monsieur le Maire présente le contexte dans lequel la commune de Poncins peut recevoir des Fonds de concours de la Communauté de communes de Forez-Est. Cette année le montant de ces Fonds est de 9146€. En 2021 ils seront de 4573€ et il n'y en aura plus en 2022.

Le conseil municipal, après discussion, ct à l'unanimité décide de solliciter ces fonds de concours,

{Délibération n° 12-10-2020-2)

| 5. Délibération contre le transfert à 1a Communauté de communes de la compétence PLU

Monsieur le Maire présente au conseil municipal les enjeux du transfert de la compétence à la Communauté

de communes de Forez-Est, notamment la perte de compétence en matière d'Urbanisme

Le conseil municipal, après discussion, et à l'unanimité, s'oppose au transfert de cette compétence à la

Communauté de communes de Forez-Est

{Délibération n° 12-10-2020-3]6. Demande de subvention exceptionnelle du Football Club de la Plaine

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Sylvain DUPORT Président du Football Club de la

Plaine, par lequel il demande une subvention exceptionnelle. Cette demande est motivée par le manque à

gagner suite à la suppression de la Foire en 2020 et à la progression des effectifs notamment chez les jeunes.

Après discussion le conseil municipal décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 2500€ par 3 voix

pour 2500€ (Sylvie DELORME, Norma TAIRL ARDAILLON, Christophe MASSON, Michaël GIBERT, Audrey ROCHE,

Laurent BURNOD, Josiane FOUQUET, Agnès CAVASSA et Jérôme BAS), 5 voix pour 2000€ (Thierry DURRET,

Bernard FOYATIER, Julien DUCHÉ, Ludovic GUILLARME et Maryline CHEMINAL), 1 voix pour 1500€ (ulie

BATAILLON}

{Délibération n° 12-10-2020-4)

[7 Présentation et approbation du Rapport d'Activités de la Communauté de communes Forez-Est 2019 _

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a pris connaissance de ce rapport envoyé précédemment

par mail

Après discussion, le consell municipal approuve à l'unanimité ledit rapport.

{Délibération n° 12-10-2020-5)

8. Rapport sur Le Prix et la Qualité du Service de l'Eau Potable 2019 (RPQS} |

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a pris connaissance de ce rapport envoyé précédemment

par mail

(8: Rapport sur le Prix et la Quelité du Service Public de Assainissement Non Collectif 2019 {RPQS) |

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a pris connaissance de ce rapport envoyé précédemment

par mail

10. Courriers et mail

Le canseil municipal prend connaissance :

= De la proposition de William Grange souhaitant acquérir la maison qu'il loue au prix de 90 000€.

Après une rencontre avec celui-ci, une proposition de prix de 95 000€ est présentée au conseil municipal.

Le conseil municipal après discussion propose le prix de 95 000€ par 12 voix pour, 1 Contre {losiane FOUQUET) et 2 abstentions (Michaël GIBERT et Christophe MASON)

À la prochaine réunion du conseil municipal, la délibération sera prise sur ces bases-là,

Par ailleurs William Grange a fait un courrier pour acquérir le focal technique actuel.

-_ Du courrier de remerciements de l'ADAPEI de Montbrison pour l'attribution de la subvention,

= Du faire-part de naissance de Lucile au foyer de Séverine et Jérôme Bas conseiller municipal,

= Du mariage d’Alexia de Filippi et Michaël Gibert conseiller municipal, le samedi 17 octobre 2020

11. Prochaines réunions et manifestations

+ Réunion du conseil municipal: Lundi 16 novembre ou jeudi 19 novembre 2020 à 20h30, + Réunion pour la préparation des Fêtes de fin d’année : Lundi 2 novembreà 20h30,

+ Réunion de cominission école/cantine : Lundi 2 novembre à 18 h 30,

«Réunion commission embellissement-fleurissement : Mardi 3 novembre à 17h30

Pour extrait certifié conforme

A PONCINS, le 15 octobre 2020

Le Maire

sue Julien DUCHÉ

u