Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20251219171618073
Déliberation - 20240507174633010
Compte-Rendu - cr du cm du lundi 21 janvier 2019
Compte-Rendu - cr du conseil du lundi 9 mars 2020
Compte-Rendu - CR 15 septembre 2022
Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du jeudi 31 mars 2022
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d’infrastructure de transpo
Séance - SEANCE DU 06 DECEMBRE 2022
Séance - SEANCE DU 18 OCTOBRE 2022
Compte-Rendu - cr du conseil du samedi 23 mai 2020
Déliberation - 20241011175608487
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Déliberation - 20241011175608487)
Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
MAIRIE
DE PONCINS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
42110
SEANCE
DU
9
OCTOBRE
2024
Délibération
n°
2024-045
: Fixation
des
droits
de
place
pour
le
camion
de
pizzas
et
le
camions
de
burgers
— Approuvée
Délibération
n°
2024-046:
Décision
modificative
—
Virements
de
crédits
(budget
communal)
—
Approuvée Délibération
n°
2024-047
: Décision
modificative
— Virements
de
crédits
(budget
assainissement)
—
Approuvée Délibération
n°
2024-048
: Maîtrise
d'œuvre
Route
de
Bruliolles
— Choix
du
bureau
d’études
—
Approuvée Délibération
n°
2024-049
: Choix
d’un
cabinet
d'architecte
pour
la
réhabilitation
d’un
logement,
au-
dessus
de
l’école
en
salle
de
classe
— Approuvée
Délibération
n°
2024-050
: Approbation
du
devis
pour
le
changement
de
toiture
de
la
dépendance
du
commerce
— Approuvée
Délibération
n°
2024-051
: Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
— Approuvée
Délibération
n°
2024-052
: Modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Forez-Est
pour
la
prise
en
compte
de
la
nouvelle
adresse
de
son
siège
social
— Approuvée
Délibération
n°
2024-053
: Adoption
du
rapport
d'activité
2023
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
— Approuvée
Le
Maire,
Maryline
CHEMINAL
Liste
affichée
du
11/10/2024
au
11/12/2023
Délibérations
consultables
en
Mairie