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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du jeudi 31 mars 2022
Compte-Rendu - CR approuve de la reunion du conseil municipal du
Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du mardi 18 octobre 2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du mardi 18 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
CANTON
DE
FEURS
PONCINS
le
20
octobre
2022
HACHOHOHOHK
COMMUNE
DE
PONCINS 42110
Tél.
: 04.77.27.80.09
Fax
: 04.77.27.86.94
Email
: mairie.poncins@wanadoo.fr
Facebook
: Commune
de
Poncins
Illiwap
: mairie
de
Poncins
Réunion
du
conseil
municipal
de
PONCINS
du
mardi
18
octobre
2022
|
Séance
Publique.
Présents Julien
DUCHÉ,
Bernard
FOYATIER,
Maryline
CHEMINAL,
Thierry
DURRET,
Josiane
FOUQUET,
Sylvie
DELORME,
Ludovic
GUILLARME,
Audrey
ROCHE,
Michaël
GIBERT.
Absents
: Agnès
CAVASSA,
Jérôme
BAS,
Julie
BATAILLON
et
Gaëlle
SANA-DELORME
Absents
excusés
:
Laurent
BURNOD
qui
a
donné
pouvoir
à
Josiane
FOUQUET,
Christophe
MASSON
qui
a
donné
pouvoir
à
Michaël
GIBERT
ORDRE
DU
JOUR
1. Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
jeudi
15
septembre
2022.
Le
Conseil
Municipal,
approuve,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
jeudi
15
septembre
2022
par
7
voix
pour,
2
abstentions
(Christophe
MASSON
et
Michaël
GIBERT)
et
2
voix
contre
(Josiane
FOUQUET
et
Laurent
BURNOD).
Josiane
Fouquet
remarque
que
nous
n’avons
pas
répondu
précisément
à
sa
dernière
question
orale
concernant
la
sécurité
de
la
route
de
Montverdun.
2. Désignation
de
la secrétaire
de
séance
|
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
par
9
voix
pour,
et
2
contre
(Laurent
BURNOD
et Josiane
FOUQUET)
de
désigner
Mme
Maryline
CHEMINAL
comme
secrétaire
de
séance. 3.
Création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Principal
1°
classe
de
35
heures
à
compter
du
1°’
novembre
2022
et
suppression
du
poste
d’Adjoint
Technique
Principal
2è"°
classe
de
35
heures
à compter
du
31
décembre
2022
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à
un
avancement
d’échelon
pour
un
agent
et
après
l'avis
favorable
du
Comité
Technique
Intercommunal,
il
y
a
lieu
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1°'°
classe
au
1°
novembre
2022
et
de
supprimer
l’ancien
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2è"®
classe
au
31
décembre
2022.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
par
10
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD),
accepte
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
au
1°
novembre
2022
et
de
supprimer
l’ancien
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2"€
classe
|
au
31
décembre
2022.
|
(Délibération
n°
18-10-2022-1)
1
| 4.
Création
d’un
poste
d’ATSEM
principal
de
2è"°
classe
de
30
heures
et
suppression
du
poste
d’ATSEM
principal
de
2è"°
classe
de
29
heures
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
modifier
le
taux
horaire
d’un
emploi
d'ATSEM
principal
de
2è"e
classe.
Après
l'avis
favorable
du
Comité
Technique
Intercommunal,
monsieur
le
Maire
propose
à l’assemblée
:
>
La
création
d’un
emploi
d'ATSEM
principal
de
2è"e
classe
permanent
à
temps
non
complet
à raison
de
30
heures
hebdomadaires
à compter
du
1°
novembre
2022
>
La
suppression
d’un
emploi
d'ATSEM
principal
de
2è"e
classe
permanent
à
temps
non
complet
à raison
de
29
heures
hebdomadaires
à compter
du
31
octobre
2022.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
par
10
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD),
accepte
de
créer
un
poste
d'ATSEM
principal
de
2è"e
classe
de
30
heures
et
de
supprimer
l’ancien
poste
d’ATSEM
principal
de
2è"®
classe
de
29
heures.
(Délibération
n°
18-10-2022-2)
5.
Approbation
des
statuts
du
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon
suite
à
l'intégration
de
la
commune
de
Chambéon
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
nouveaux
statuts
du
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon
suite
à
l'intégration
de
la
commune
de
Chambéon
au
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon. Monsieur
le
Maire
précise
que
chaque
commune
membre
du
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon
doivent
délibérer
pour
l’approbation
des
statuts
au
sein
de
son
conseil
municipal.
Le
Conseil
Municipal,
par
9
voix
pour
et
2
abstentions
(Laurent
BURNOD
et
Josiane
FOUQUET)
approuve
les
statuts
du
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon.
(Délibération
n°
18-10-2022-3)
L6.
Approbation
des
statuts
modifiés
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
Vu
la
délibération
n°2022.003.28.09
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
en
date
du
28
septembre
2022
approuvant
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes,
Vu
les
statuts
de
la
CCFE,
Monsieur
le
Maire
expose,
L'article
65
de
la
loi
du
27
décembre
2019
favorise
le
rapprochement
des
communes
sur
le
volet
Commande
Publique,
en
plaçant
les
intercommunalités
au
cœur
du
dispositif.
Désormais,
les
communes
membres
d’un
même
EPCI,
pourront
confier
à
cet
établissement
la
passation
et
l'exécution
d’un
ou
plusieurs
marchés
publics,
quelles
que
soient
les
compétences
qui
lui
ont
été
transférées
conformément
à
l’article
L
5211-4-4
|du
code
général
des
collectivités
territoriales.
En
effet,
cet
article
intègre
une
nouvelle
hypothèse
de
mutualisation
de
ressources
permettant
à
la
CCFE
d'apporter
son
appui
aux
communes
membres
pour
la
passation
et
l’exécution
de
marchés
publics,
en
particulier
lorsque
les
communes
ne
disposent
pas
elles-
mêmes
de
l'ingénierie
nécessaire.
En
conséquence,
les
statuts
de
la
CCFE
doivent
être
modifiés
afin
d'inscrire
cette
disposition
expresse
pour
prendre
en
compte
la
possibilité
offerte
par
cet
article
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
le
Maire
précise
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
chacun
des
Conseils
Municipaux
des
Communes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
doit
2 se
prononcer
dans
le
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
notification
de
la
délibération
actant
la
fixation
de
ses
statuts
par
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est,
et
qu’à
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
sa
décision
est
réputée
favorable.
Monsieur
le
Maire
rapporte
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
notification
par
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
en
date
du
4
octobre
2022
de
la
délibération
n°2022.003.28.09
du
Conseil
Communautaire
de
ladite
Communauté
de
Communes
en
date
du
28
septembre
2022
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
par
9
voix
pour
et
2
abstentions
(Laurent
BURNOD
et
Christophe
MASSON)
décide :
>
D’accueillir
favorablement
le
projet
de
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
tel
adopté
par
le
Conseil
Communautaire
de
cette
dernière
aux
termes
de
sa
délibération
n°2022.003.28.09
en
date
du
28
septembre
2022
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
et
tel
rapporté
en
annexe,
>
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
à
prendre
toutes
les
mesures
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
>
Dit
que
cette
délibération
devra
être
transmise
au
contrôle
de
légalité,
publiée
et
affichée.
(Délibération
n°
18-10-2022-4)
7.
Partage
de
la
taxe
d'aménagement
entre
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
et
la commune
de
Poncins
La
taxe
d'aménagement
est
un
impôt
local
perçu
par
les
communes
dotées
d’un
PLU
ou
d’un
POS
et
par
le
département.
Elle
est
applicable
pour
toutes
les
opérations
d'aménagement
de
construction
ou
reconstruction
supérieures
à
5
m2.
Son
taux
est
instauré
par
délibération
du
conseil
municipal
et
elle
est
liquidée
par
les
services
de
la
DDFIP.
Jusqu'alors
facultatif,
le
partage
de
la
taxe
d'aménagement
au
sein
du
bloc
communal
devient
obligatoire
tel
que
prévu
à
l’article
109
de
la
loi
de
finances
pour
2022.
Cet
article
109
indique
en
effet
que
«
si
la
taxe
d'aménagement
est
perçue
par
les
communes
membres,
un
reversement
de
tout
ou
partie
de
la
taxe
d'aménagement
à
l'EPCI
est
obligatoire
(compte
tenu
de
la
charge
des
équipements
publics
relevant
de
leurs
compétences)
».
Les
communes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est,
ayant
institué
un
taux
de
taxe
d'aménagement
et
la
communauté
de
communes
doivent
donc,
par
délibérations
concordantes,
définir
le
reversement
de
taxe
d'aménagement
communale
à
l'EPCI. Cette
disposition
est
d'application
immédiate
à
partir
du
1° janvier
2022.
Par
délibération
du
17
novembre
2022
la
Commune
a
institué
la
taxe
d'aménagement
et
voté
son
taux
à 5 %
et
perçoit
actuellement
la totalité
du
produit.
Afin
de
répondre à
la
loi
de
finances
pour
2022,
la
commune
doit
reverser
tout
ou
partie
de
cette
taxe
à la Communauté
de
Communes
de
Forez-Est.
Considérant,
qu’un
nouveau
pacte
financier
et
fiscal
va
être
mis
en
place
entre
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
et
ses
42
communes,
pacte
dans
lequel
tous
les
flux
financiers
seront
étudiés,
dont
le
partage
de
la taxe
d'aménagement,
Considérant
que
dans
l’attente
de
la
validation
de
ce
pacte
financier
et
fiscal,
CCFE
propose
3 que
les
42
communes
reversent
le
même
pourcentage
de
leur
taxe
d'aménagement
à
la
communauté
de
communes
à
partir
de
l’année
2022,
soit
1%,
Modalités
de
reversement:
Au
plus
tard
le
1°
juin
de
chaque
année,
la
commune
transmettra
à
la
communauté
de
communes,
une
copie
de
la
page
du
compte
de
gestion
de
l’année
n-1,
sur
laquelle
figure
le
montant
de
la
taxe
d'aménagement
perçue.
Les
reversements
seront
effectués
en
juillet,
en
section
d'investissement.
Le
conseil
municipal,
par
9
voix
pour
et
2
abstentions
(Laurent
BURNOD
et
Christophe
MASSON)
:
>
Adopte
selon
la
proposition
ci-dessus
le
principe
de
reversement
de
1%
de
la
part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
à
la
communauté
de
communes,
pour
les
taxes
d'aménagement
perçues
par
la
commune
à
partir
de
l’année
2022,
dans
l'attente
de
la
validation
du
pacte
financier
et
fiscal,
>
Valide
les
modalités
de
reversement
selon
la
proposition
ci-dessus
>
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
à
prendre
toutes
les
mesures
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
(Délibération
n°
18-10-2022-5)
[s.
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
la
plateforme
SIG
Géo
Forez-Est
La
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
a
fait
l'acquisition
d’un
SIG
en
mutualisation
avec
le SIEL-TE42.
Elle
porte
les coûts
d'acquisition
et d'adhésion
pour
l’ensemble
de
Forez-
Est
afin
de
permettre
à
chaque
commune
de
disposer
d’un
accès
à
la
connaissance
géographique
de
son
territoire
(Cadastre,
Réseaux,
Environnement,
Adressage,
etc...)
Afin
de
créer
les
accès
communaux
à
la
plateforme
SIG
«
GéoForez-Est
»
il
est
nécessaire
d'approuver
et
signer
la
convention
ci-jointe
et
de
renseigner
la
ou
les
fiches
de
création
de
compte. Cette
convention
fixe
les
modalités
de
la
mise
à disposition
de
la
plateforme
SIG.
Il'est
demandé
à l’Assemblée
délibérante
de
:
+
Donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
à
prendre
toutes
les
mesures
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la présente
délibération.
Après
délibération,
par
10
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD)
le
conseil
municipal
donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
à
prendre
toutes
les
mesures
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
9.Demande
de
subvention
du
Sou
des
Ecoles
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
en
date
du
1°
octobre
2022
du
Sou
des
Ecoles
de
Poncins
demandant
une
subvention
exceptionnelle
pour
aider
au
financement
du
projet
cinéma
qui
aura
lieu
à
Bully
du
22
au
24
février
2023.
Le
coût
global
de
ce
projet
s'élève
à 9
472€
et
concerne
64
élèves
de
CE1
au
CM2.
Monsieur
Michaël
GIBERT
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
délibération,
par
9
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD)
le
conseil
municipal,
décide
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
4
000€
au
Sou
des
Ecoles.
10.
Présentation
du
Rapport
d'Activités
2021
de
la
Communauté
de
communes
de
Forez-
Est Monsieur
le
Maire
présente
le
Rapport
d'Activités
2021
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est. | 11.
Présentation
du
RPQS
2021
Assainissement
Non
Collectif
(SIMA
COISE)
|
Monsieur
le
Maire
présente
le
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l'assainissement
non
collectif
2021
rédigé
par
le
SIMA
COISE.
| 12.
Présentation
du
RPQS
2021
du
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon
(SIEL)
|
Monsieur
le
Maire
présente
le
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
2021
du
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon.
| 13.
Informations
|
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
sur
:
-
l'attribution
de
la
subvention
d’un
montant
de
5
580€
pour
le
changement
des
panneaux
de
signalisation,
-
le
courrier
de
la
Préfecture
concernant
la
dotation
budgétaire
de
soutien
aux
communes
pour
la protection
de
la
biodiversité
d’un
montant
de
9 770€,
-
la
possibilité
de
préempter
pour
la
maison
des
demoiselles
VACHERON,
-
le courrier
de
remerciements
de
la famille
de
Joël
LIANGE,
-
le
courrier
du
Sénateur
M.
Bernard
BONNE
relatif
aux
valeurs
locatives
des
locaux
professionnels, -
du
courrier
de
la Région
et
de
la
Préfecture
rejetant
la demande
de
subvention
pour
le
local
technique.
La
DETR
sera
à nouveau
demander
pour
2023.
Monsieur
le
Maire
et
Madame
Maryline
CHEMINAL
font
un
point
sur
:
-
la
réunion
avec
les
habitants
du
Hameau
de
Vizézy,
-
la
commission
école,
-
la
commission
cantine,
-
le Téléthon,
-
le
Conseil
Municipal
Jeunes.
Monsieur
le
Maire
remercie
les
élus
qui
ont
distribué
le «
Petit
Journal
de
Poncins
»
14.Prochaines
réunions
et
manifestations
e
Réunion
de
préparation
de
Noël:
Mardi
25
octobre
à
20h30,
e
Commémoration
du
11
novembre
: Vendredi
11
novembre,
Réunion
du
Conseil
Municipal
:
Lundi
5
décembre
ou
Mardi
6 décembre
à
20h30,
Repas
des
anciens
:
Mercredi
14
décembre
2022.
Mme
Josiane
FOUQUET
a quitté
la séance
à 22h47.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h48.
Remarques
lors
de
la réunion
du
06/12/2022
Remarques
de
Madame
de
Gaëlle
SANA-
DELORME
:
-
Madame
Gaëlle
SANA-DELORME
est
absente
excusée
et
non
absente.
Remarques
de
Monsieur
Michaël
GIBERT :
-_
Au
point
12
: Monsieur
Michaël
GIBERT
fait
remarquer
que
sur
le
RPQS
2021
du
SIEL,
des
tests
réalisés
sont
non
conformes.
Monsieur
le
Maire
avait
précisé
que
les
tests
étaient
non
conformes
mais
sans danger
sanitaire.
Monsieur
le
Maire
avait
précisé
que
les
charbons
avaient
été
changés
à la station
de
traitement
de
l’eau
du
Lignon.
Remarque.
de
Monsieur
Laurent
BURNOD
:
-
Monsieur
Laurent
BURNOD
fait
remarquer
que
la
date
au
début
et
la date à
la fin
est
différente
et
que
le terme
«
compte
rendu
»
n'apparait
plus.
Remarque
_de
Madame
Josiane
FOUQUET
:
-_
Madame
Josiane
FOUQUET
étant
en
dehors
des
délais,
la
question
n’a
pas
pu
être
posé.
A
PONCINS,
le
13
décembre
2022
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Julien
DUCHÉ
Maryline
CHEMINAL