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Déliberation - 2021.12.10.35
Document publié le Vendredi 5 mai 2017 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Déliberation - 2021.12.10.35)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Assurance,
Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
N°: 2021_12_10_35 Affiché le ee er
ID : 005-210500617-20211210-2021_12_10_35-DE REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE GAP
Le dix décembre deux mille vingt et un à 18h30,
Le Conseil Municipal de la Ville de Gap, s'est réuni au Quattro, après convocation légale, sous la présidence de M. Roger DIDIER .
En exercice : 43
NOMBRE. DE CONSEILLERS Présents à la séance : 34
DATE DE LA CONVOCATION 03/12/2021
DATE DE L'AFFICHAGE PAR EXTRAIT DE LA PRESENTE DELIBERATION 17/12/2021
OBJET :
Le Centre Municipal Culture et Loisirs (CMCL) : convention de partenariat avec Le Frac Provence-Alpes-Côte d’Azur (FRAC)
Étaient présents :
M. Roger DIDIER , Mme Maryvonne GRENIER , M. Olivier PAUCHON , M. Jérôme MAZET, Mme Paskale ROUGON , M. Jean-Louis BROCHIER , Mme Catherine ASSO , M. Cédryc AUGUSTE , M. Daniel GALLAND , Mme Zoubida EYRAUD-YAAGOUB , M. Jean-Pierre MARTIN , Mme Martine BOUCHARDY , M. Vincent MEDILI , Mme Françoise DUSSERRE , M. Claude BOUTRON , Mme Ginette MOSTACHI , M. Pierre PHILIP , Mme Chantal RAPIN , M. Joël REYNIER , Mme Françoise BERNERD , M. Richard GAZIGUIAN , Mme Mélissa FOULQUE , M. Gil SILVESTRI , Mme Evelyne COLONNA , M. Fabien VALERO , Mme Sabrina CAL , M. Alain BLANC , M. Eric MONTOYA , Mme Christiane BAR , Mme Charlotte KUENTZ , M. Christophe PIERREL , M. Nicolas GEIGER , Mme Marie-José ALLEMAND , M. Michel BILLAUD
Conseillers Municipaux, formant La majorité des membres en exercice.
Excusé(es) :
Mme Rolande LESBROS procuration à Mme Catherine ASSO, Mme Solène FOREST procuration à M. Alain BLANC, Mme Chiara GENTY procuration à Mme Maryvonne GRENIER, M. Alexandre MOUGIN procuration à Mme Mélissa FOULQUE, M. Bruno PATRON procuration à M. Daniel GALLAND, Mme Pauline FRABOULET procuration à M. Nicolas GEIGER, M. Eric GARCIN procuration à M. Christophe PIERREL, Mme Pimprenelle BUTZBACH procuration à Mme Charlotte KUENTZ
Absent(s) :
Mme Isabelle DAVID
IUa été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d'un secrétaire pris dans Le sein du Conseil : M. Jérôme MAZET, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions qu'il(elle) a acceptées.
La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (22-24 rue Breteuil, 13281 MARSEILLE Cedex 6) ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir
du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être adressé à l'auteur de l'acte. Le rapporteur expose :
Le « Fonds Régional d’Art Contemporain >» Provence-Alpes-Côte d’Azur, conformément au cahier des missions et des charges relatif au label « F.R.A.C. » figurant dans l’arrêté du 5 mai 2017, remplit les missions générales qui lui sont dévolues en matière d’acquisition d'œuvres représentatives de la création contemporaine sous toutes ses formes, de constitution d’un patrimoine
contemporain public et de la diffusion de ces œuvres à des fins de sensibilisation et de formation des publics les plus larges possibles, sur le territoire régional, national et international.
Engagé dans une dynamique d’aménagement culturel du territoire, le Frac contribue pleinement à la mise en œuvre d’expositions et d'événements artistiques, ayant pour objectif de sensibiliser tous les publics à l’art
contemporain.
IL poursuit également une mission de conseil et d'expertise auprès des collectivités et structures associatives pour les accompagner dans la mise en œuvre de leur politique culturelle et de leur programmation en arts visuels.
Une des actions phare de la direction de la culture et de ses établissements est Le Plan Local d'Education Artistique qui a pour objectif d’organiser et de promouvoir sur son territoire un parcours d'éducation artistique et culturelle pour tous les enfants, adolescents et jeunes adultes en s’appuyant sur des artistes et des programmations artistiques. L'École Municipale d'Arts Plastiques non diplômante de la Ville de Gap qui accueille plus de 400 usagers par semaine et qui enseigne des disciplines variées (dessin, peinture à l’huile, acrylique, aquarelle, modèle vivant, art numérique, sculpture sur bois, céramique, vitrail, techniques mixtes, gravure et vidéo), y prend part.
Le Fond Régional d'Art Contemporain Provence-Alpes-Côte d'Azur s’est ouvert à des projets d'éducation artistique et culturelle et a lancé en février 2021 un appel à projet FR.A.C. Suite au Comité de Pilotage du 30 avril 2021, la candidature de la Mairie de Gap a été retenue.
Le partenariat s’inscrit dans un contexte d’une coopération de trois ans en vue de mettre en œuvre avec l’équipe de l’École Municipale d'Arts Plastiques les principales missions visées ci-dessus.
Durant ces trois années, il sera décliné une convention spécifique de projet. Elles feront suite au choix du dispositif par le FRAC et l'École Municipale d’Arts Plastiques. Elles détermineront la nature du projet mis en place pendant l’année scolaire, ses conditions de mise en œuvre et les engagements respectifs des parties. Pour l’année scolaire 2021/2022, les deux parties ont choisi Le dispositif “Frac à la carte” afin de mener à bien une exposition nommée “Art et Architecture” qui sera proposée du 12 Janvier au 27 avril 2022 à la Galerie d’Art “La Grange”.
En conséquence, il convient d’une part de proposer une convention-cadre de partenariat qui définit les droits et obligations généraux des parties dans la mise en oeuvre de cette coopération triennale pour les années scolaires 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024 puis, d'autre part, de formaliser la convention de projet portant sur l’année scolaire 2021/2022 (en pièces jointes).
La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par
courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (22-24 rue Breteuil, 13281 MARSEILLE Cedex 6) ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être adressé à l'auteur de l'acte. Décision :
ILest proposé, sur l’avis favorable des commissions de la culture et des finances
réunies respectivement les 25 novembre et 1er décembre 2021 :
Article unique : d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention-cadre triennale 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024 ainsi que la convention de projet pour l’année scolaire 2021/2022.
Mise aux voix cette délibération est adoptée ainsi qu'il suit :
- POUR : 42
La Maire-Adjointe
ce Ce >
Martine BOUCHARDY
qui
) Qi?
Transmis en Préfecture le: 21 DEL. À
& À DEC. UCI
Affiché ou publié le :
La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (22-24 rue Breteuil, 13281 MARSEILLE Cedex 6) ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être
adressé à l'auteur de l'acte.
Provence 20 bd de Dunkerque, 13002 Marseille
accueil@fracpaca.org
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Côte d'Azur | +33(0)491912755
Convention de projet
Année scolaire 2021/2022
Entre les soussignés :
Le Fonds Régional d'Art Contemporain Provence-Alpes-Côte d'Azur
20 boulevard de Dunkerque 13002 Marseille
Représentée par Madame Muriel Enjalran, en sa qualité de Directrice
ci-après dénommé le « Frac »,
Et
La Mairie de Gap
8 Rue du Colonel Roux, 05000 Gap
Représentée par Monsieur Roger Didier, en sa qualité de Maire
ci-après dénommée la « Mairie de Gap »,
Préambule
Le Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur, conformément au cahier des missions et des charges relatif au label « Fonds Régional d'Art Contemporain figurant dans l'arrêté du 5 mai 2017, remplit les missions générales qui lui sont dévolues en matière d'acquisition d'œuvres représentatives de la création contemporaine sous toutes ses formes, de constitution d’un patrimoine contemporain public et de la diffusion de ces œuvres à des fins de sensibilisation et de formation des publics les plus larges possibles, sur le territoire régional, national et international.
Le nouveau projet artistique et culturel du Frac « Faire société » s'articule autour de ses l'engagement artistique dans l'espace public ainsi que la dimension Historique, politique et sociale de l'art. L'art se positionne en effet comme un véritable outil permettant de comprendre nos sociétés, tout en s’articulant au politique et à l'esthétique. La dernière thématique offre une réflexion sur les corrélations entre Art et Architecture. Si ces deux univers semblent distincts, ils s'inspirent mutuellement et fonctionnent sensiblement de la même manière, questionnant notamment tous les deux l'espace et l'exposition.
Cette année, conformément aux objectifs mentionnés ci-dessus, et selon les dispositions de la convention- cadre de partenariat qui les unit, le Frac et la Mairie de Gap s'associent pour mener le projet Art et architecture (titre provisoire).
Il contribuera au parcours éducatif artistique et culturel des élèves de l'école municipale d'arts plastiques.
Pour cela, les parties ont sélectionné le dispositif : « Frac à la carte »
Conçu en collaboration avec les chargés de projets éducatifs du Frac, les expositions Frac à la carte
permettent d'aborder les questions relatives à la création contemporaine dans l'environnement quotidien
des élèves.
Article 1. Descriptif du projet et calendrier
Cette nouvelle collaboration triennale prend pour cette première année la forme d’une exposition au sein d’un espace voisin de l'école municipale d'arts plastiques. Les enseignants et élèves de l'école sont invités à découvrir et à produire autour des œuvres présentées, interrogeant toutes les liens entre art et architecture. Deux temps forts viendront ponctuer cette exposition : un vernissage permettra la découverte des œuvres et une exposition de valorisation des productions des élèves sera organisée lors du finissage.
En écho avec le projet artistique et culturel du Frac « Faire société », les œuvres sélectionnées interrogent la relation que nous entretenons avec les différents territoires architecturaux que nous expérimentons. L'exposition propose à la fois une lecture plastique de l'architecture, à travers les motifs, lignes et courbes qui façonnent nos espaces de vie et interroge l'impact de cette expérience sur notre quotidien.
Le Fonds régional d'art contemporain est financé
par le ministère de la Culture et de la
communication, Direction régionale des affaires
culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Prove nce 20 bd de Dunkerque, 13002 Marseille
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Calendrier du projet :
Vendredi 3 décembre : formation médiation et découverte du Frac à destination de l'équipe de l'école municipale
Mercredi 12 janvier : transport aller des œuvres
Jeudi 13 janvier : montage de l'exposition et vernissage
Mercredi 6 avril : finissage valorisant les productions des jeunes
Mardi 26 avril : démontage
Mercredi 27 avril : transport retour
Article 2. Objet et durée de la convention - porteurs de projet
L'objectif de la présente convention est de définir le partenariat entre le Frac et la Mairie de Gap pour l'année scolaire 2021/2022 conformément aux dispositions de la convention-cadre. Pour cette année scolaire, les parties ont choisi le dispositif « Frac à la carte » afin de mener le projet Art et architecture (titre provisoire). Pour cette année scolaire, la porteuse de projet au sein de l'école municipale d'arts plastiques est : Frédérique Boussard, Responsable du Centre Municipal Culture et Loisirs
La présente convention entre en vigueur à compter de la date de sa signature et pour l'année scolaire en
cours. Elle n'est pas reconductible.
Article 3. Dispositif « Frac à la carte » : Prêt d'œuvres
Pour la période du 12 janvier au 27 avril 2022 dans le cadre du projet Art et architecture (titre provisoire), le
Frac s'engage à mettre à disposition de la Mairie de Gap les œuvres suivantes dont la valeur d'assurance globale s'élève à 58 505 euros. Des visuels du lieu d'exposition devront être envoyés au Frac en amont pour validation.
Stefano Arienti, Canal Grande, 2005
Numéro d'inventaire : 2007.573
Valeur d'assurance : 26 400 EUR
Elizabeth Creseveur, Ensemble de 6 maquettes, 1994 - 1995
Numéro d'inventaire : 95.282
Valeur d'assurance : 3 812 EUR
Elizabeth Creseveur, Ensemble de 9 maquettes, 2017
Numéro d'inventaire : 2020.1103
Valeur d'assurance : 8 500 EUR
Baptiste Croze, 1000 Honk Hong Dollars (HSBC), Honk Hong, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (B)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 100 000 Rupiah, Indonésie, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (C)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 50 Dirham émirati, Emirats arabes unis, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (G)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 2 Dollars de Singapour, Singapour, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (H)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 10 Dollars, Etats-Unis, 2009 - 2020
_ Le Fonds régional d'art contemporain est financé
RÉGION par le ministère de la Culture et de la
an communication, Direction régionale des affaires
oc e culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Numéro d'inventaire : 2020.1071 (J)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 100 Pesos, Guinée-Bissau, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (L)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 1 Rial, Oman, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (M)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 20 Kuna, Croatie, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (N)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 50 dirham, Maroc, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (O)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 1 Dinar, Irak, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (P)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 1000 Rial, Iran, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (R)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Baptiste Croze, 10 Livres Sterling (The Royal Bank of Scotland), Ecosse, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (S)
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Baptiste Croze, 1 Livre égyptienne, Egypte, 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (T)
Valeur d'assurance : 250 EUR
Bertrand Lacombe, Module aquatic, 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1084
Valeur d'assurance : 5 000 EUR
Georges Rousse, Arles, 1986
Numéro d'inventaire : 86.110
Valeur d'assurance : 8 843 EUR
Mehdi Zannad, Orgues de Flandre, 2013
Numéro d'inventaire : 2015.882 (C)
Valeur d'assurance : 300 EUR
Mehdi Zannad, Préfecture de Bobigny, 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (D)
Valeur d'assurance : 300 EUR
Mehdi Zannad, CND, Pantin, 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (E)
Valeur d'assurance : 300 EUR
Mehdi Zannad, Bobigny, 2015
Le Fonds régional d'art contemporain est financé
par le ministère de la Culture et de la
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culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Numéro d'inventaire : 2015.882 (F)
Valeur d'assurance : 300 EUR
Mehdi Zannad, Tour CMA CGM, Marseille, 2010
Numéro d'inventaire : 2015.882 (G)
Valeur d'assurance : 300 EUR
Mehdi Zannad, Créteil Soleil, 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (H)
Valeur d'assurance : 300 EUR (23/02/2016)
Mehdi Zannad, Montreuil, 2013
Numéro d'inventaire : 2015.882 (1)
Valeur d'assurance : 300 EUR (23/02/2016)
Mehdi Zannad, Los Angeles, 2011
Numéro d'inventaire : 2015.882 (J)
Valeur d'assurance : 300 EUR (26/11/2016)
Mehdi Zannad, Cité Curial, 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (K)
Valeur d'assurance : 300 EUR (05/05/2017)
Article 4. Déroulé du projet et valorisation
L'organisation de cette exposition est à la charge de la Maire de Gap. Le Frac devra apporter son expertise
technique, artistique et pédagogique. La date de vernissage devra être communiquée au Frac.
La Maire de Gap s'engage à employer exclusivement les œuvres d'art qui lui ont été confiées pour le but de
l'exposition où du projet ayant fait l'objet de la demande.
La Maire de Gap s'engage à mettre à disposition des techniciens pour réaliser l'accrochage et le
démontage.
Restitution du projet - exposition des productions des élèves
Un évènement de valorisation du projet sera organisé par la Maire de Gap. Son organisation est à la charge
de la Maire de Gap. La date de vernissage devra être fixée avec l’équipe Frac. Le Frac pourra apporter son
expertise à la demande de la Maire de Gap.
Bilan de l’action engagée
La Maire de Gap s'engage à retourner au Frac le document « bilan de l'action engagée ». Il convient de
rappeler que ces chiffres seront communiqués aux ministères de la Culture et de l'Éducation Nationale et figureront sur le rapport d'activité du Frac.
Article 5. Droit d'auteur
Le prêt d'œuvre comprend une cession des droits suivants ;
- Le droit de présenter l’œuvre originale au public lors de l'exposition faite dans le cadre du projet Art et architecture (titre provisoire)
- Le droit de reproduire l'œuvre sur tous les supports de communication à vocation pédagogique
crées par l'établissement scolaire dans le cadre du projet Art et architecture (titre provisoire)
Cette cession de droits patrimoniaux est non exclusive et non transférable. Elle est valable uniquement en France.
Le Fonds régional d'art contemporain est financé RÉGION par le ministère de la Culture et de la
is : | communication, Direction régionale des affaires
culturelles Provence-Alpes-Cête d'Azur et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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La Mairie de Gap s'engage à faire figurer le nom de l'artiste de façon claire sur tous les supports de communications.
La cession est consentie pour la durée du projet.
Article 6. Communication
Eléments de communication
Le Frac s'engage à réaliser les éléments de communication autour de l'exposition. La Mairie de Gap s'engage à compléter et renvoyer les éléments permettant leur réalisation au minimum un mois avant la date de vernissage de l'exposition.
La conception et la réalisation du carton en format web et print, de l'affiche et de tout autre document est à la charge du Frac.
Si la Mairie de Gap souhaite imprimer et diffuser les éléments par voie postale, les frais demeureront à sa charge. Le Frac s'engage à diffuser le carton d'invitation à ses partenaires et à communiquer sur l'évènement.
Mentions
Dans un souci d'homogénéité, les parties s'engagent à faire figurer les mentions suivantes dans tous supports de communication à venir évoquant ce projet.
Titre du projet
Nom des artistes
Dates d'exposition
Un projet du Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur et de la Mairie de Gap
Dans le cadre du dispositif « Frac à la carte »
« Le Fonds régional d'art contemporain est financé par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le ministère
de la Culture et de la communication / Direction régionale des affaires culturelles Provence-Alpes-Côte
d'Azur. Il est membre de Platform, regroupement des Fonds régionaux d'art contemporain et membre fondateur du réseau Marseille Expos »
Les parties s'engagent à faire figurer leurs logotypes sur les différents supports de communication.
L'ensemble des supports de communication devra tenir compte du protocole (Préfecture/Région) et des mentions obligatoires. Les supports de communication crées par l'établissement scolaire devront être validés par le Frac.
Droit à l’image
La Mairie de Gap s'engage à compléter et renvoyer les formulaires types d'autorisation de droit à l’image au Frac pour les élèves participant au projet. Il s’agit de deux documents destinés aux élèves majeurs et aux élèves mineurs ainsi qu'à l'équipe pédagogique.
Mentions obligatoires
Les parties s'engagent à respecter la législation en vigueur.
Pour rappel, toute communication visuelle des œuvres présentées doit s'accompagner de la mention suivante : noms et prénoms des auteurs, titre de l’œuvre, copyright (le cas échéant de l'ADGAP ou SAIF) ainsi que date de publication. La mention de l'appartenance des œuvres à la collection du Frac Provence-Alpes- Côte d'Azur est dans tous les cas indispensable.
L'utilisation d'œuvres protégées fera l'objet de paiements de droits d'auteur. L'utilisation non autorisée d'œuvres protégées est susceptible de faire l'objet de poursuites pénales.
Article 7. Transport des œuvres et montage de l'exposition
Le Fonds régional d'art contemporain est financé
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culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Le transport des œuvres aller et retour est à la charge de la Mairie de Gap. Il se fera d'après les consignes
fournies par le Frac. Il conviendra de se référer à la feuille de prêt. La Mairie de Gap s'engage à mettre à disposition une équipe technique pour les transports aller et retour des œuvres ainsi que pour le montage de l'exposition.
La Mairie de Gap s'engage à mettre à disposition un logement pour l'équipe du Frac lors du montage de l'exposition.
Article 8. Gardiennage des œuvres
La Mairie de Gap garantit la sécurité matérielle des œuvres ainsi que la sécurité de leur conservation. Il
s'engage à ne pas dénaturer ou porter atteinte à l'intégrité des œuvres.
La Mairie de Gap s'engage à respecter les conditions de prêt fixées par le Frac pour la présentation et le gardiennage des œuvres.
La Mairie de Gap s'engage à prévoir un local sain pour le stockage des caisses et des emballages des œuvres. La Mairie de Gap s'engage à assurer la propreté du lieu d'exposition avant l’arrivée des œuvres du Frac et pendant toute la durée de l'exposition.
Article 9. Sinistre ou disparition
La Mairie de Gap a l'obligation de signaler la détérioration d'une œuvre dans les plus brefs délais aux chargés de collection du Frac :
Pascal Prompt, chargé de collection / 04 91 90 29 35 / pascal.prompt@fracpaca.org
Laura Majan, chargée de collection / 04 91 90 29 35 / laura.bayod@ fracpaca.org
Une déclaration de sinistre doit être établie par l'établissement scolaire auprès de sa police d'assurance.
En cas de détérioration d'une œuvre pendant son transport ou la durée de son exposition, un devis de restauration est produit par une personne désignée par le Frac. Il est adressé à l’emprunteur qui fait son affaire, avec son assureur, du paiement de l'intégralité des frais correspondant, et le cas échéant du préjudice fait à l'artiste.
L'emprunteur a l'obligation de signaler la disparition d'une œuvre et d'adresser au Frac une copie de la
déclaration de vol ou de disparition faite auprès des services de police. Le Frac est habilité à émettre, dans
ce cas, un titre de perception d’un montant équivalent à la valeur d'assurance déclarée à la police.
Article 10. Assurance
La Mairie de Gap s'engage à assurer l'intégralité des œuvres dans le cadre de sa propre police d'assurance, sur la base d’une couverture tous risques « clou à clou » selon la valeur communiquée par le Frac. L'attestation d'assurance doit être transmise au Frac avant la date d'enlèvement des œuvres.
Article 11. Intégralité de la convention
La présente convention exprime l'intégralité des obligations des parties. Toute modification à la présente
convention envisagée par l'une ou l'autre des parties fera l'objet d'une concertation entre les parties qui
aboutira à un accord écrit qui sera intégré dans les obligations.
Article 12. Recours contre les tiers
La Mairie de Gap garantit le Frac contre tous recours émanant de tiers à l'occasion de l'exécution des obligations de la présente convention.
Article 13. Résiliation - Dénonciation
Afin de dénoncer le présent partenariat, il conviendra de se référer aux dispositions de la convention-cadre.
Le Fonds régional d'art contemporain est financé
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sup communication, Direction régionale des affaires
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Article 14. Litige
En cas de litiges, les parties devront se référer aux dispositions de la convention-cadre.
Fait à Marseille, le 10 novembre 2021
Le Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur
Madame Muriel Enjalran, Directrice
La Mairie de Gap
Monsieur Roger Didier, Maire de Gap
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culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Côte d'Azur +33 (0)4 91 9127 55
Convention cadre de partenariat
Années scolaires 2021/2022 à 2023/2024
Entre les soussignés :
Le Fonds Régional d'Art Contemporain Provence-Alpes-Côte d'Azur
20 boulevard de Dunkerque 13002 Marseille
Représenté par Madame Muriel Enjalran, en sa qualité de directrice
ci-après dénommé «Le Frac »
La Mairie de Gap
3 Rue du Colonel Roux, 05000 Gap
Représentée par Monsieur Roger Didier, en sa qualité de Maire
ci-après dénommée « La Mairie de Gap »
Préambule :
Le Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur, conformément au cahier des missions et des charges relatif au label « Fonds Régional d'Art Contemporain » figurant dans l'arrêté du 5 mai 2017, remplit les missions générales
qui lui sont dévolues en matière d'acquisition d'œuvres représentatives de la création contemporaine sous toutes ses formes, de constitution d'un patrimoine contemporain public et de la diffusion de ces œuvres à
des fins de sensibilisation et de formation des publics les plus larges possibles, sur le territoire régional, national et international.
Engagé dans une dynamique d'aménagement culturel du territoire, le Frac contribue pleinement à la mise en œuvre d’expositions et d'événements artistiques, ayant pour objectif de sensibiliser tous les publics à l'art contemporain. Le Frac poursuit également une mission de conseil et d'expertise auprès des collectivités et structures associatives pour les accompagner dans la mise en œuvre de leur politique culturelle et de leur programmation en arts visuels. C'est dans ce cadre qu'un contrat de partenariat de trois ans sera signé entre les parties.
La Mairie de Gap est dotée d'une école municipale d'arts plastiques non diplômante qui accueille environ
400 usagers par semaine. Les disciplines enseignées sont variées : dessin, peinture à l'huile, acrylique,
aquarelle, modèle vivant, art numérique, sculpture sur bois, céramique, vitrail, techniques mixtes, gravure et vidéo. Les publics visés sont les enfants et adolescents pendant le temps extrascolaire ainsi que des
adultes. Divers projets partenariaux prennent vie chaque année. La Mairie de Gap et l'école municipale
souhaitent développer avec le Frac leur proposition à destination du jeune public.
À la suite de l'appel à projet Frac pour l'éducation artistique et culturelle paru en février 2021 et au comité de pilotage qui s'est réuni le 30 avril 2021 la candidature de la Mairie de Gap a été retenue. Conformément
aux objectifs mentionnés ci-dessus les parties ont convenu de s'associer pour trois ans afin de contribuer à l'éducation artistique et culturelle des jeunes fréquentant l'école municipale d'arts plastiques.
Article 1. Objet de la convention.
La convention-cadre s'inscrit dans le contexte d'une coopération de trois ans, en vue de mettre en œuvre avec l'équipe de l'école municipale d'arts plastiques et en étroite collaboration avec eux, les missions du
Frac visées en préambule. La convention-cadre définit les droits et obligations généraux des parties dans la
mise en œuvre de leur partenariat.
Article 2. Convention de projet.
Pour chaque nouvelle année scolaire, une convention spécifique de projet devra être conclue entre le Frac et la Mairie de Gap. Ces conventions spécifiques feront suite au choix du dispositif par le Frac et l'école municipale d'arts plastiques et détermineront la nature du projet mis en place pendant l’année scolaire, ses conditions de mise en œuvre et les engagements respectifs des parties :
Le Fonds régional d'art contemporain est financé
REGION par le ministère de la Culture et de la
Gars communication, Direction régionale des affaires
es LÉ | culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Provence 20 bd de Dunkerque, 13002 Marseille
accueil@fracpaca.org
AI pes www.frac-provence-alpes-cotedazur.org
Côte d'Azur | +33(0)491912755
- Le nom du dispositif choisi par l'école municipale d'arts plastiques
- Letitre du projet
- Le nom du porteur de projet au sein de l'école municipale d'arts plastiques
- Le cas échéant le nom des œuvres empruntées avec les fiches de prêts correspondantes établies
annexées à la convention spécifique.
- Le cas échéant, le nom des outils nomades empruntés avec fiches de prêts correspondantes annexées à la convention spécifique.
- Le cas échéant, le montant de la prise en charge des frais liés à l'intervention d’un artiste.
- Des informations concernant la communication autour du projet.
- Des dispositions concernant le rayonnement du projet en fonction du dispositif sélectionné.
- Des dispositions relevant du droit commun des contrats.
Elles seront conclues pour la durée de l'année scolaire et devront être renouvelées chaque année scolaire
pendant toute la durée de la convention-cadre.
Article 3. Durée de la convention.
La convention-cadre de partenariat entre en vigueur au moment de sa signature et pour les années scolaires 2021/2022, 2022/2023, 2023/2024. Elle n'est pas reconductible.
Article 4. Conditions permanentes du partenariat.
Visite au Frac
Pendant la durée du partenariat, l'école municipale d'arts plastiques est invitée à organiser pour ses élèves
une visite au Frac qui s'engage à les recevoir afin de leur faire découvrir les expositions en cours. Le cas échéant, des ateliers de pratique artistique ainsi que des visites d'ateliers d'artistes pourront avoir lieu. Les
frais engagés à l’occasion de cette visite seront supportés par la Mairie de Gap.
Porteurs de projets
Au sein du Frac, le projet sera porté par l'équipe du pôle des projets éducatifs. Ils en réalisent
l'accompagnement, le suivi et la coordination du projet.
Clémence Plantard ; clemence.plantard@fracpaca.org ; 04.91.90.28.72
Coralie Bugnazet ; coralie.bugnazet@fracpaca.org ; 04.91.90.28.72
Au sein de l'école municipale d'arts plastiques plusieurs porteurs de projet devront être identifiés dans la
convention de projet. Ils sont les représentants de la Mairie de Gap auprès du Frac. Ils accompagnent et gèrent le projet issu de la collaboration entre le Frac et la Mairie de Gap. Toutes raisons faisant que les porteurs de projets ne peuvent assurer leur mission devront être signalées à l’autre partie.
Article 5. Caractère /ntuitu personae de la convention.
En raison du caractère intuitu personae de la convention, les droits et obligations qui en résultent ne
peuvent en aucun cas être transférés à des tiers sans l'accord préalable écrit des Parties signataires de la
présente convention.
Article 6. Résiliation - Dénonciation - Défaut d'exécution.
La présente convention-cadre peut être dénoncée par l’une ou l’autre des parties. Cette dénonciation se
fera par lettre recommandée adressée à l'autre partie. La partie souhaitant rompre le partenariat devra
exposer ses motivations.
La rupture de la convention-cadre de partenariat entraine la rupture de la convention spécifique de l'année scolaire en cours.
La présente convention se trouverait suspendue de plein droit et sans indemnité d'aucune sorte dans tous
les cas reconnus de force majeure.
Article 7. Litiges - Attribution de compétence.
La convention ne peut être modifiée que par accord préalable écrit des parties.
Le Fonds régional d'art contemporain est financé
par le ministère de la Culture et de la
communication, Direction régionale des affaires
culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur.
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Au cas où l'une des dispositions de la convention serait nulle ou annulée, les parties s'efforceront de la remplacer par une disposition du plus proche effet juridique et économique et les autres dispositions continueront de produire leur effet conformément aux intentions des parties, telles qu'elles résultent de ladite convention.
La dénonciation ou la rupture abusive par l'une ou l'autre des parties fera l'objet de recherche d'une entente amiable pendant trente (30) jours.
Si aucune entente amiable ne peut être trouvée, les parties conviennent de s'en remettre à la juridiction compétente et se réservent le droit de demander des dommages et intérêts.
Fait le 10 novembre 2021 à Marseille
Le Frac Provence-Alpes-Côte-d'Azur La Mairie de Gap
Muriel Enjalran, Directrice Roger Didier, Maire de Gap
Le Fonds régional d'art contemporain est financé
par le ministère de la Culture et de la
communication, Direction régionale des affaires
culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur. Dossier de prêt n° 2483 Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur Marseille (France), 10/11/2021page1/ 6
Prêt projet en milieu scolaire
“Titre à venir”
du 12/01/2022 au 04/2022
Centre Municipal Culture et Loisirs , Gap, France
Organisateurs :
Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur
20, boulevard de Dunkerque
13002 Marseille
tél. : 04 91 91 2755
Fax : 04 91 90 28 50
Email : infos@fracpaca.org
Url : www.fracpaca.org
Réserve :
31, rue Vincent Leblanc
13002 Marseille
Centre Municipal Culture et Loisirs
Bâtiment :
Boulevard Pierre et Marie Curie
05000 Gap
Lieu d’exposition : Centre Municipal Culture et Loisirs
Bâtiment :
Boulevard Pierre et Marie Curie
05000 Gap
Dossier suivi par : Laura Majan
Demande attachée au dossier :
Demande de prêt comité de prêt du 22 octobre 2021
Nombre total d'oeuvres mises à disposition : 27
Liste des oeuvres mises à disposition :
Artiste : Stefano Arienti
Oeuvre/titre : Canal Grande
Date : 2005
Numéro d'inventaire : 2007.573
Dimensions :Dimensions variables
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d’assurance : 26 400 EUR (10/2011)
Artiste : Elizabeth Creseveur
Oeuvre/titre : Ensemble de 6 maquettes
Date : 1994 - 1995
Numéro d'inventaire : 95.282
Matière, support, technique : Carton, lino, mousse, lettres adhésives et photographies Dimensions :260 x 160 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 3 812 EUR (10/2011)
Artiste : Elizabeth Creseveur
Oeuvre/titre : Ensemble de 9 maquettes
Date : 2017
Numéro d'inventaire : 2020.1103
Dimensions :dimensions variables
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d’assurance : 8 500 EUR (18/02/2021)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 1000 Honk Hong Dollars (HSBC), Honk Hong
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (B)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 16,5 cm
profondeur: 6,2 cm Dossier de prêt n° 2483
Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur Marseille (France), 10/11/2021page2/ 6
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 100 000 Rupiah, Indonésie
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (C)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 15,4 cm
profondeur: 6,4 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 50 Dirham émirati, Emirats arabes unis
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (G)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 14,6 cm
profondeur: 7 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 2 Dollars de Singapour, Singapour
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (H)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 12,4 cm
profondeur: 6,2 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 10 Dollars, Etats-Unis
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (J)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 6,5 cm
profondeur: 15,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d’assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 100 Pesos, Guinée-Bissau
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (L)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 12,5 cm
profondeur: 6,2 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 1 Rial, Oman
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (M)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé Dossier de prêt n° 2483 Frac Provence-Alpes-Côte d’Azur Marseille (France), 10/11/2021page3/ 6
Dimensions :largeur: 15 cm
profondeur: 7,7 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 20 Kuna, Croatie
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (N)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 13 cm
profondeur: 6,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 50 dirham, Maroc
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (O)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 15,1 cm
profondeur: 6,4 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (P)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 14,2 cm
profondeur: 6,4 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 1000 Rial, Iran
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (R)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Dimensions :largeur: 14,6 cm
profondeur: 7,3 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 10 Livres Sterling (The Royal Bank of Scotland), Ecosse
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (S)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Baptiste Croze
Oeuvre/titre : 1 Livre égyptienne, Egypte
Date : 2009 - 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1071 (T)
Matière, support, technique : Billet de banque découpé Dossier de prêt n° 2483
Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur Marseille (France), 10/11/2021page4/ 6
Dimensions :largeur: 13,8 cm
profondeur: 7 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d’assurance : 250 EUR (06/08/2020)
Artiste : Bertrand Lacombe
Oeuvre/titre : Module aquatic
Date : 2020
Numéro d'inventaire : 2020.1084
Matière, support, technique : Bois, carton, aluminium, métal, peinture, sable
Dimensions :101,9 x 81,1 x 50,4 cm
hauteur avec socle: 190 cm
surface au sol: 90 cm?
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 5 000 EUR (06/08/2020)
Artiste : Georges Rousse
Oeuvre/titre : Arles
Date : 1986
Numéro d'inventaire : 86.110
Matière, support, technique : Photographie cibachrome couleur
Dimensions :120 x 260 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d’assurance : 8 843 EUR (10/2011)
Artiste : Mehdi Zannad
Oeuvre/titre : Orgues de Flandre
Date : 2013
Numéro d'inventaire : 2015.882 (C)
Matière, support, technique : eau-forte au trait et aquatinte
Dimensions :41 x 31 cm
43,7 x 33,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 300 EUR (23/02/2016)
Artiste : Mehdi Zannad
Oeuvre/titre : Préfecture de Bobigny
Date : 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (D)
Matière, support, technique : eau-forte au trait et aquatinte
Dimensions :41 x 31 cm
43,7 x 33,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d’assurance : 300 EUR (23/02/2016)
Artiste : Mehdi Zannad
Oeuvre/titre : CND, Pantin
Date : 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (E)
Matière, support, technique : eau-forte au trait et aquatinte
Dimensions :31 x 41 cm
33,7 x 43,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 300 EUR (23/02/2016) Dossier de prêt n° 2483 Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur Marseille (France), 10/11/2021page5/ 6
Artiste : Mehdi Zannad
Oeuvre/titre : Bobigny
Date : 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (F)
Matière, support, technique : eau-forte au trait et aquatinte
Dimensions :31 x 41 cm
33,7 x 43,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 300 EUR (23/02/2016)
Artiste : Mehdi Zannad
Oeuvre/titre : Tour CMA CGM, Marseille
Date : 2010
Numéro d'inventaire : 2015.882 (G)
Matière, support, technique : eau-forte et aquatinte
Dimensions :41 x 31 cm
43,7 x 33,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 300 EUR (23/02/2016)
Artiste : Mehdi Zannad
Oeuvre/titre : Créteil Soleil
Date : 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (H)
Matière, support, technique : eau-forte au trait et aquatinte
Dimensions :31 x 41 cm
33,7 x 43,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 300 EUR (23/02/2016)
Artiste : Mehdi Zannad
Oeuvre/titre : Montreuil
Date : 2013
Numéro d'inventaire : 2015.882 (|)
Matière, support, technique : eau-forte au trait et aquatinte
Dimensions :31 x 41 cm
33,7 x 43,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d’assurance : 300 EUR (23/02/2016) Artiste : Mehdi Zannad Oeuvre/titre : Los Angeles Date : 2011 Numéro d'inventaire : 2015.882 (J) Matière, support, technique : Cuivre, eau-forte au trait et aquatinte Dimensions :14,6 x 15 cm Profondeur : 3 cm Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 300 EUR (26/11/2016)
Artiste : Mehdi Zannad Dossier de prêt n° 2483 Frac Provence-Alpes-Côte d'Azur Marseille (France), 10/11/2021page6/ 6
Oeuvre/titre : Cité Curial
Date : 2015
Numéro d'inventaire : 2015.882 (K)
Matière, support, technique : Aquatinte
Dimensions :41 x 31 cm
43,7 x 33,7 cm (avec cadre)
profondeur avec cadre: 2,5 cm
épaisseur baguettes : 2,5 cm
Etat de conservation : voir constat d'état
Valeur d'assurance : 300 EUR (05/05/2017)