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Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC25 2024 10 10
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Flers agglo CC25 2024 10 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Folio n° C.C. 25 DU 10 OCTOBRE 2024 SOMMAIRE N° d’ordre Objet de la délibération N° de délibération PRÉSIDENT 1. Conseil Communautaire – Procès-Verbaux des séances du 26 juin 2024 et 4 juillet 2024 – Approbation 2024-1220 2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Communautaire 2024-1221 ENSEMBLE 1 URBANISME OPÉRATIONNEL 3. Guichet numérique des autorisations d’urbanisme et déclarations d’intention d’aliéner – Conditions générales d’utilisation – Avenant n° 2 – Approbation 2024-1222 4. La Ferté Macé – Renoncement à l’acquisition d’un bien sans maître cadastré ZV 53 2024-1223 URBANISME DE PROGRAMMATION ET POLITIQUE DE L’HABITAT 5. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Modification simplifiée n° 2 – Approbation 2024-1224 6. Planification – Rapport triennal d’artificialisation des sols – 2024 2024-1225 7. Expérimentation résorption des logements vacants – Région / Etat – Engagement de Flers Agglo 2024-1226 Annette HAMMELIN – Conseillère Communautaire Déléguée 8. La Ferté-Macé – Espace Flers Agglo – Acquisition d’un bien immobilier – 73 Rue d’Hautvie – Parcelle 000 AI 1116 2024-1227 ENSEMBLE 2 ÉCONOMIE 9. Boulangerie de Landisacq – Avenant au bail commercial 2024-1228 10. Saint Pierre du Regard – Bâtiment ex Thermocoax – Projet de cession C 412 2024-1229 11. Projet cinématographique – Cession de terrain – Modification de ’échéancier de paiement 2024-1230 12. Contribution Orne Solidaire par l’Entreprenariat – Année 2024 2024-1231 TOURISME 13. Bar des Rhodos – Redevance d’occupation du domaine public – Adoption 2024-1232 14. Projet de coopération internationale – Tourisme durable 2024-1233 15. Création d’une station trail et d’un espace VTT – Groupement de commandes 2024-1234 TRANSPORTS ET MOBILITÉS 16. Délégation de Service Public (D.S.P.) – Transport public urbain de voyageurs – Transdev Normandie – Rapport d’activités 2023 2024-1235 ENSEMBLE 3 PÔLES CULTURELS 17. Saison culturelle de Flers Agglo à la Ferté Macé – Public scolaire – Conseil Départemental de l’Orne – Convention de partenariat – Autorisation de signature 2024-1236 18. Saison culturelle tous publics de Flers Agglo à la Ferté Macé – Conseil Départemental de l’Orne – Convention de partenariat 2024-2025 – Autorisation de signature 2024-1237 19. Jazz dans les prés – Happy Jazz Club – Convention de partenariat 2025, 2026 et 2027 – Autorisation de signature 2024-1238 20. Concours d’orthographe 2024 – Règlement – Adoption 2024-1239 PETITE ENFANCE ET JEUNESSE 21. Indemnisation des jeunes en volontariat Européen dans le cadre du programme « Erasmus + Jeunesse et Sport » 2024-1240 ENSEMBLE 4 DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT 22. Entretien et restauration des cours d’eau dans le cadre de l’entente Varenne / Egrenne – Groupement de commandes entre Flers Agglo, la Communauté de Communes Andaine Passais, la Communauté d’Agglomération Mont Saint Michel Normandie, la Communauté de Communes du bocage Mayennais et Domfront-Tinchebray Interco – Convention constitutive – Autorisation de signature 2024-1241 23. Réhabilitation d’une friche industrielle en Pôle Economique, Social et Solidaire – Approbation de l’avant-projet détaillé (APD) – Rémunération définitive du maître d’œuvre 2024-1242 24. Assiette en scène – Création d’un tarif 2024-1243 ASSAINISSEMENT 25. Zonage d’assainissement des eaux usées sur la commune de Lonlay le Tesson – Décision – Approbation définitive 2024-1244 ADDUCTION EN EAU POTABLE 26. Forages de Briouze et de la Selle la Forge – Diagnostic des ouvrages – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Départemental de l’Eau 2024-1245 ENSEMBLE 5 ANIMATION DU TERRITOIRE, ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET GRANDS ÉVÈNEMENTS 27. Festival « Vibra’Mômes » 2024 – Conseil Départemental – Convention de partenariat – Avenant – Autorisation de signature 2024-1246 Folio n° COHÉSION SOCIALE 28. NPRU – Programme de construction – Nobels – Approbation du projet et du mode de dévolution des travaux – Convention foncière – Signature 2024-1247 29. NPRU – Construction boulangerie et logement associé – Approbation de l’avant-projet – Procédure adaptée – Autorisation de déposer le permis de construire – Demande de financement 2024-1248 30. Politique de la Ville – Evolution de l’Ecole des Sports 2024-1249 31. Nouvelle contractualisation avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Orne – Agrément « Centre Social » 2025-2028 des maisons d’activités 2024-1250 32. Modification du règlement intérieur de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage de Flers 2024-1251 ENSEMBLE 6 FINANCES 33. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonérations – Année 2025 2024-1252 34. Fonds de péréquation intercommunal – Répartition 2024-1253 35. Attribution de compensation définitive – Année 2024 2024-1254 36. Mobilité – Remboursement de frais du BP Transport au BP Général 2024-1255 37. Créances éteintes – Budgets annexes 2024-1256 38. Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des biens de l’ex SIAEP de Messei 2024-1257 39. Contribution 2024 au Syndicat Mixte d’achat d’eau à la Mayenne 2024-1258 40. Budget Général – Décision modificative 2 2024-1259 41. Budget Eau – Décision modificative 2 2024-1260 42. Budget Assainissement – Décision modificative 2 2024-1261 43. Budget Maisons Médicales – Décision modificative 1 2024-1262 44. Budget annexe Transport - Amortissements – Modalités et détermination des cadences – Ajouts 2024-1263 45. Budget annexe Transports – Personnel communautaire – Prise en charge des frais de personnel – Modificatif 2024-1264 46. Approbation de la convention d’avance remboursable auprès de l’entreprise Les Feux de la Rampe – Projet cinématographique 2024-1265 PERSONNELS, MARCHÉS ET COMMANDES PUBLICS Personnels 47. Emplois permanents – Tableau des effectifs – Modification 2024-03 2024-1266 48. Emplois non permanents – Tableau des effectifs – Modification 2024-04 2024-1267 Marchés et Commandes Publics 49. Marchés publics – Assurances – Risques statutaires – Autorisation de signature 2024-1268 COMPÉTENCES NON DÉLÉGUÉES 50. Aménagement de la route de Flers RD 217 (commune de Saint Clair de Halouze) – Fonds de concours de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la mise aux normes des arrêts de car 2024-1269 51. Aménagement du bourg du Châtellier – Fonds de concours de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la mise aux normes de l’arrêt de car et pour la reprise du réseau d’eaux pluviales 2024-1270 52. Aménagement du bourg de Ménil Hubert sur Orne (3 ème tranche) – Fonds de concours de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la mise aux normes de l’arrêt de car et pour la reprise du réseau d’eaux pluviales 2024-1271 53. Aménagement centre bourg (commune de Cerisy Belle Etoile) – Fonds de concours n° 3 de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la mise aux normes des arrêts de car et pour le réseau d’eaux pluviales 2024-1272 54. Aménagement du bourg d’Athis de l’Orne (Athis Val de Rouvre) – Fonds de concours de Flers Agglo – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la reprise des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées 2024-1273 55. Aménagement de la Rue de Domfront et de la Place du 14 juillet (Flers) – Fonds de concours de Flers Agglo 2024-1274 56. Aménagement du bourg d’Echalou – Fonds de concours de Flers Agglo 2024-1275 57. Aménagement du bourg de Sainte Honorine la Chardonne (Rue de Cingal) – Fonds de concours de Flers Agglo 2024-1276 58. Entrée de ville la Selle la Forge – Effacement de réseau électrique – Actualisation participation financière 2024-1277 59. Santé – Attractivité du territoire – Démographie médicale – Déploiement de la stratégie santé 2024-1278 60. Développement local – Convention territoriale d’exercice concerté (CTEC) – Région Normandie – Département Orne – 2023-2027 2024-1279