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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 16 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 16 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Inégalités sociales,
\ Pithiverais
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Gâtinais
Terre
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Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
mardi
9
décembre
2025
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
16
décembre
2025
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
16
décembre
2025
à
19h00
a
la
salle
des
fêtes
de
Boësses
Vous
trouverez
à
cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le
dossier
de
Conseil.
Vous
voudrez
bien
me
tenir
informée
de
votre
présence
ou
absence
par
mail
à
contact@pithiveraisgatinais.fr. En
cas
d’empêchement
(valable
uniquement
pour
les
communes
ne
disposant
que
d'un
seul
conseiller
communautaire),
je
vous
rappelle
que
tout
délégué
est
tenu
de
prévenir
son
suppléant
(article
L5211-6
du
CGCT).
Si le Conseiller
communautaire
ne
dispose
pas
de
suppléant
ou
si son
suppléant
est
lui-même
empêché,
il peut
donner
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à un
autre
Conseiller
communautaire.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
Être
ete
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cer
re
ER
EstTerkEereReEEEr
se
vée
dev
retirer
ecrEréteietéesetkeste
COMMUNAUTÉ
®
Q
DE COMMUNES
DU
3 BIS RUE DES DÉPORTÉS
T 02 38 33 92 68
contact@pithiveraisgatinais.fr
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
[1 www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
æ
ue
Gâtinais
T bre
fludalievse
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
mardi
16
décembre
2025
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
e
_2025.145
Décision
modificative
n°
2
du
budget
Principal
- Exercice
2025
e
_2025.146
Décision
modificative
n°
1
du
budget
annexe
de
«
Eau
potable
» - Exercice
2025
e
_2025.147
Décision
modificative
n°
1
du
budget
annexe
«
Assainissement
» - Exercice
2025
e
_2025.148
Définition
des
modalités
déterminant
le
montant
des
provisions
pour
créances
douteuses
e
_2025.149
Approbation
du
montant
des
attributions
de
compensation
(AC)
définitives
au
titre
de
l’année
2025
e
_2025.150
Ouverture
de
crédits
d'investissement
par
anticipation
au
titre
de
l’année
2026
—
budget
annexe
Eau
potable
e
2025.151
Ouverture
de
crédits
d'investissement
par
anticipation
au
titre
de
l’année
2026
—
budget
annexe
Assainissement
des
eaux
usées
°
_2025.152
Avis
sur
l'adhésion
de
5
nouvelles
communes
au
Syndicat
Mixte
d'Eau
et
Assainissement
du
Pays
de
Nemours
(SMEAPN)
°
_2025.153
Protection
sociale
complémentaire
— Risques
prévoyance
et santé
- Autorisation
de
participer
à l'appel
public
à concurrence
lancé
par
le CDG45
e
_2025.154
Mandat
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Loiret
pour
le
lancement
de
la
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
la conclusion
d’un
contrat
d'assurance
statutaire
e
_2025.155
Convention
de
mise
à disposition
d’un
local
médical
situé
Mail
Ouest
à Beaune-la-Rolande
e
_2025.156
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Loiret
pour
la
mise
à
disposition
d’un
service
de
médecine
préventive
e
_2025.157
Approbation
du
budget
2026
de
l’Office
de
Tourisme
du
Grand
Pithiverais
e
_2025.158
Versements
des
subventions
aux
coopératives
scolaires
— Année
civile
2026
e
_2025.159
Versement
des
subventions
aux
associations
sportives
des
écoles
e
_2025.160
Participation
aux
classes
de
découverte,
courts
séjours
ou
projets
communs
des
écoles
— Année
civile
2026
e
_2025.161
Convention
tripartie
de
mise
à
disposition
des
équipements
sportifs
au
conseil
départemental
du
Loiret
e
2025.162
Convention
de
mutualisation
des
moyens
dans
le
cadre
du
PICS
e
_2025.163
Règlement
intérieur
de
la
résidence
Boissin
e
_2025.164
Avenant
n°4
à la convention
de
service
unifié
d'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
e
_2025.165
Attribution
d’un
marché
de
travaux
pour
la réhabilitation
de
divers
bâtiments
au
domaine
de
Flotin
e
_2025.166
Attribution
de
l’accord-cadre
portant
sur
l’infogérance
informatique
et
l'acquisition
de
matériels
informatiques
et
audiovisuels
e
_2025.167
Signature
de
l’accord-cadre
portant
sur
l’acheminement
et
la fourniture
d'électricité
et
de
gaz
naturel
et
services
associés
e
_2025.168
Approbation
du
plan
de
financement
pour
le projet
de
travaux
de
réhabilitation
du
domaine
de
Flotin
—
phase
3 —
Reconstruction
de
la grange
/ restauration
de
la chapelle
/ géothermie
e
_2025.169
Approbation
du
plan
de
financement
pour
le
projet
de
travaux
de
création
d’une
nouvelle
école
élémentaire
sur
la commune
Le
Malesherbois
e
_2025.170
Approbation
du
plan
de
financement
pour
le
projet
de
sécurisation
de
l’eau
potable
de
la
commune
Aulnay-la-Rivière
e
_2025.171
Adoption
d’une
stratégie
de
préservation
de
la ressource
en
eau
e
2025.172
Rapports
annuels
de
délégation
(RAD)
de
2024
pour
4
DSP
reprises Pithiverais
æ
Sounenrs
Gâtinais
Terre.
fludaCievse
2025.173
Rapport
d'activités
2024
GEMAPI
du
SIARCE
2025.174
Rapport
d'activités
2024
GEMAPI
du
Bassin
du
LOING
2025.175
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d'eau
potable
- SMEAPN
2025.176
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d'eau
potable
Corbeilles/Bordeaux/Lorcy 2025.177
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
public
d’eau
potable
- SIEAPRB
2025.178
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d'eau
potable
- SIEANN
2025.179
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d'assainissement
- SIEANN
2025.180
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d'assainissement
- SIARCE
2025.181
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« assainissement
collectif
» par
la commune
de
Lorcy
2025.182
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« assainissement
collectif
» par
la commune
de
Grangermont
2025.183
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« assainissement
collectif
» par
la commune
de
Boiscommun
2025.184
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« assainissement
collectif
» par
la commune
d’Echilleuses
2025.185
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« eau
potable
et
assainissement
collectif
» par
la commune
de
Chambon-la-Forêt
2025.186
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« eau
potable
et
assainissement
collectif
»
par
la commune
de
Barville-en-Gâtinais
2025.187
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« eau
potable
et
assainissement
collectif
» par
la
commune
de
Desmonts
2025.188
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
des
équipements
nécessaires
à
l'exercice
de
la
compétence
« eau
potable
et
assainissement
collectif
» par
la commune
de
Nancray-sur-Rimarde
2025.189
Fixation
des
tarifs
Eau
et
Assainissement
applicables
pour
l’année
2026
(part
CCPG)