Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 01 25

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 06 22

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 21

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 12 15

Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour

Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour

Compte-Rendu - CM 22 01 25 Compte rendu sommaire CM

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 04 14

Ordre du Jour - CM 24 06 27 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM 24 06 27 Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 06 30

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 01 25 Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Beaune. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 01 25)Thèmes du document : Banque, Transports, Grandes et moyennes entreprises,

CONSEIL MUNICIPAL DU

25 JANVIER 2022

SOMMAIRE

1. Approbation du procès-verbal de du Conseil municipal du 9 décembre 2021

2. Rapports

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORTS HORS COMMISSIONS

1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

2 Soutien à la Vie Associative : Répartition des subventions

A.CAILLAUD

C.FOUGERE

O.PUSSET

P.BOLZE

S.DAHLEN

T.GLOAGUEN

Ph.ROUX

3 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX

4 Mise en place d’un Correspondant Information Jeunesse à l’Espace Jeune A.FAIVRE

5 Union du Commerce Beaunois : Demande d’occupation du Domaine Public pour l’organisation de manifestations en 2022 A.DIERICKX

6 Conventions d’aménagement avec le SICECO – Parc de la Chartreuse X.COSTE/ JL.BECQUET

7 Dénomination de voie ZAC des Cerisières X.COSTE

8 Mobilité douce - Boulevard circulaire : Programme d’aménagement X.COSTE JL.BECQUET

9 Cession Route de Challanges X.COSTE

N° du

rapport Titre du rapport RAPPORTEUR

10 Opération d’aménagement et de programmation Route de Challanges X.COSTE

11 Proposition de fusion administrative des groupes scolaires Bretonnière et Blanches Fleurs S.DAHLEN

12 Régie de recettes du Stationnement payant : Décharge de responsabilité JF.CHAMPION

13 Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements JF.CHAMPION

14 Décision modificative n° 1 JF.CHAMPION

15 Avenant à la convention relative au versement des aides du fonds de soutien aux emprunts à risque JF.CHAMPION

16 Convention de refacturation des commandes groupées de masques JF.CHAMPION