Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 21

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 21 Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Beaune. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 21)Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,

CONSEIL MUNICIPAL DU

28 JANVIER 2021

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de du Conseil municipal du 10 décembre 2020

2. Rapports

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORTS HORS COMMISSIONS

1 Délégation au Maire en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT

2 Désignation au sein de la Commission Communale des Impôts Directs A.SUGUENOT

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

3 Relations contractuelles Ville de Beaune- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - ABITer P.BOLZE

4 Rapport annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) P. BOLZE

5 Union du Commerce Beaunois – Manifestations 2021 – demande d’occupation gratuite du Domaine Public A.DIERICKX

6 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX

7 Soutien à la vie associative – Répartition des subventions 2021

A.CAILLAUD

C.FOUGERE

O.PUSSET

P.BOLZE

PH.DALHEN

T.GLOAGUEN

PH.ROUX

8 Modification du tarif des droits de fauchage et mise en culture à l’aérodrome BEAUNE/CHALLANGES JL.BECQUET

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

9 Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) JL.BECQUET

10 Convention de partenariat avec le SICECO JL.BECQUET

11 Transfert dans le domaine communal des voies et espaces communs du lotissement « le Clos des Creptilles » JL.BECQUET X.COSTE

12 Cession de terrains à la Montagne de Beaune au profit de M. SAUVONNET X.COSTE

13 Cession de terrain au profit de la SCI DALIPP X.COSTE

14 Cession de locaux 10 Place Madeleine au profit de Mme BOUVERET-VOGEL – Lots 4 et 5 X.COSTE

15 Renouvellement de la Zone d’Aménagement Différé – ZAD – sur le secteur des Templiers X.COSTE

16 Engagement du processus de dématérialisation de l’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) X.COSTE

17 Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire du Fonds de soutien aux emprunts structurés à risque M.PIERRON

18

Convention de groupement de commandes pour la fourniture

de chèques ou de cartes cadeaux multi-enseignes et de titres-

restaurant

JF.CHAMPION

19 Rapports d’activité du SIVOUBEM et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) JF.CHAMPION

20 Abandon de créances JF.CHAMPION

21 Décision modificative n° 1 2021 JF.CHAMPION