Déliberation - 2023 072 01

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Déliberation - 2023 072 01 Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Waziers. Lien du pdf (Déliberation - 2023 072 01)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 072

Extrait du Registre aux délibérations du

CONSEIL MUNICIPAL

Convocation du 30 juin 2023

Séance du 7 juillet 2023

Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS

29 Membres élus le 4 juillet 2020 :

MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte, ARSLANE Saadia

Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Kémici HIMEUR (pouvoir à Evelyne URBANIAK), Madame Lucy TABET (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Hamed IDLHAJ (pouvoir à Karim BACHIRI), Madame Maggy KERRAR (pouvoir à Ophélie POULAIN), Monsieur Sébastien CINQUEMANI (pouvoir à Mohamed ZAIR), Madame Brigitte MORANTIN (pouvoir à Claudine PARNETZKI), Madame Laurence CORDIER (pouvoir à Kelly DINI)

Membre absent : Madame ARSLANE Saadia

OBJET : Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 Juin 2023

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et son article L 2121-23,

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 9 Juin 2023 à l’approbation des conseillers municipaux.

Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce procès-verbal avant son adoption définitive.

Voir document joint au dossier.

Vote : Adopté à l’unanimité

La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,

Le Maire,

Laurent DESMONS

Publié sur le site internet : 27/07/2023

Envoyé en préfecture : 25/07/2023

Reçu en préfecture : 25/07/2023

Identifiant : 059-215906546-20230707-2023_072B-DEProcès-verbal du Conseil Municipal du

Vendredi 9 Juin 2023

29 Membres élus le 4 juillet 2020 :

MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, DESORT Betty, URBANIAK Evelyne, MORANTIN Brigitte, KAHALERRAS Jamel.

Membres ayant donné pouvoir (à l’ouverture) : Monsieur Rémy MOREAUX (pouvoir à FRASCA Geneviève), Madame Lucy TABET (pouvoir à CHARLET Jocelyne), Monsieur Hamed IDLHAJ (pouvoir à BACHIRI Karim), Monsieur Sébastien CINQUEMANI (pouvoir à POULAIN Ophélie), DINI Kelly (pouvoir à CORDIER Laurence).

Monsieur le Président:

Bonsoir. Nous sommes le vendredi 9 juin 2023. On est réunis ce soir pour un Conseil Municipal un peu particulier parce qu'il y a un seul point à l'ordre du jour: l'élection des délégués pour les élections sénatoriales du mois de septembre au sein du Conseil Municipal de Waziers. Je vais tout de suite vous proposer de désigner en secrétaire de séance Madame Évelyne URBANIAK, comme elle le fait régulièrement, s'il n'y a pas d'objection. Je précise également que Madame Isabelle WATTELET est à mes côtés pour faire le dépouillement et le PV dans la foulée ou toute autre question qui pourrait survenir sur le sujet, même si les informations ont circulé et que dans le cas d'une commune comme la nôtre, ce n'est pas forcément un exercice très compliqué.

Je vais aussi préciser les pouvoirs. Nous sommes 23 présents aujourd'hui dans cette salle. Monsieur Rémy MOREAUX a donné pouvoir à Madame Geneviève FRASCA. Madame Lucy TABET a donné pouvoir à Madame CHARLET Jocelyne. Monsieur Hamed IDLHAJ a donné pouvoir à Monsieur Karim BACHIRI. Monsieur Sébastien CINQUEMANI a donné pouvoir à Madame Ophélie POULAIN. Et Madame Kelly DINI a donné pouvoir à Madame Laurence CORDIER. Le quorum est atteint. Je vous rappelle également, en application de l'article R.133 du Code Electoral, que le bureau électoral est présidé par le Maire, donc par moi-même, et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir aujourd'hui Monsieur MICHON et Madame MORANTIN et Madame POULAIN et Monsieur KAHALERRAS. Ils vont surveiller que les opérations de vote se passent bien. Je vous signale également qu'il y a deux listes qui ont été déposées. J'ai déposé une liste moi-même, et Monsieur MICHON a donné un certain nombre de bulletins de vote également sur une autre liste. Il y a une seule liste qui est élue. On présente en même temps les titulaires et les suppléants. Pour la commune de Waziers, il y a 15 titulaires et cinq suppléants qui seront élus. C'est un vote qui se fait sans débat à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. Je rappelle, même si ce n'est pas le cas ici à Waziers, que les conseillers qui n'ont pas la nationalité française ne peuvent pas être candidats, non plus les conseillers régionaux, départementaux, députés, sénateurs et militaires puisqu'ils ont parfois d'autres moyens de voter. J'ai constaté les deux listes. Je vous propose d'entamer le vote pour cette élection. Je vais demander à Madame POULAIN, Monsieur KAHALERRAS, Monsieur MICHON et Madame MORANTIN de nous rejoindre pour tenir ce bureau de vote. Les bulletins sont de taille A4, à plier sans doute en huit pour pouvoir les faire entrer dans les enveloppes. Je vais appeler par ordre d'âge les élus à venir procéder au vote. Il y a une feuille d'émargement qui sera également ici, les

1bulletins de vote sont là. Je pense qu'on est assez nombreux pour gérer ça. On va commencer par Monsieur Jacques MICHON. Madame Brigitte MORANTIN peut se préparer. Madame Marie-José CARON peut se préparer. Madame Mireille DEHEN peut se rapprocher. Madame Jocelyne CHARLET. Madame Geneviève FRASCA. Madame FRASCA qui votera deux fois, pour Monsieur MOREAUX; et Madame CHARLET aussi, pour Madame TABET. Madame FRASCA vote une fois pour elle et pour Monsieur MOREAUX. Madame URBANIAK. Ensuite, ce sera Monsieur IDLHAJ, donc Monsieur BACHIRI peut voter pour Monsieur IDLHAJ et pour lui-même. Ensuite, ce sera Monsieur HIMEUR. Ensuite, ce sera Madame PARNETZKI. Monsieur Roger MASCARTE. Monsieur ZAIR Mohamed. Monsieur Guy DISASSINI. Madame Françoise MAZURE. Madame Betty DESORT. Madame Catherine MARGONELLI. Monsieur GAMBIER David. Monsieur Sébastien FERENZ. Monsieur Frédéric DOGIMONT. Moi-même, Laurent DESMONS. Après moi, ce sera Maggy KERRAR. Madame POULAIN, pour elle-même et Monsieur Sébastien CINQUEMANI. Madame CORDIER, pour elle-même et Madame DINI. Monsieur Jamel KAHALERRAS.

Le dernier conseiller municipal a procédé au vote. Le scrutin est clos. Je vais demander aux membres du bureau de procéder au dépouillement. Merci.

Le dépouillement est terminé. Merci aux membres du bureau et aux conseillers qui ont pris part au vote. Il y a eu 15 voix pour la liste Via Waziers pour les élections sénatoriales et 14 voix pour la liste Agir, Engagés et indépendantes pour Waziers. C'est un résultat qui, d'après les calculs, doit donner huit titulaires pour la première liste, sept pour la seconde, et trois suppléants pour la première liste et deux pour la seconde. Vous contrôlez si je dis des bêtises, donc je vais faire dans l'ordre. Les délégués seront DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José. Toujours dans les délégués titulaires, nous aurons MICHON Jacques, POULAIN Ophélie, MASCARTE Roger, PARNETZKI Claudine, BACHIRI Karim, MORANTIN Brigitte, CINQUEMANI Sébastien. Dans les suppléants, nous aurons Monsieur HIMEUR Kémici, Madame Mireille DEHEN, Monsieur Guy DISASSINI, Madame Françoise MAZURE et Monsieur Hamed IDLHAJ. À savoir que, c'est le cas ici, s'il y a des titulaires délégués qui ne sont pas présents ce soir, ils vont être contactés par email pour signaler qu'ils ont été élus délégués et ils ont jusqu'à samedi minuit pour refuser éventuellement. Je pense à Monsieur BACHIRI, Monsieur MOREAUX, notamment. Ils vont être contactés. S'ils ne répondent pas, c'est qu'ils sont désignés de fait. Il faut exprimer son refus dans les 24 heures pour ne pas être délégué. Mais bon, s'ils étaient sur la liste, a priori, c'était avec leur consentement. Je pense que je peux clôturer ce Conseil Municipal. Je vous remercie. Bonne soirée à tous.

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