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Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023254 demenagement 8 rampe du mont joli 28.06.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
=. ARRETE N° 2023 - 254
HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement
Rampe du Mont Joli n° 8
DTS
Mercredi 28 Juin 2023
Services Techniques
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Société DTS — Les Déménageurs Bretons — 55, rue Charles De Coulomb — 14120 Mondeville, afin d’effectuer un déménagement, Rampe du Mont Joli au n° 8, Mercredi 28 Juin 2023, De 8h00 à 17h00,
ARRETONS :
ARTICLE 1 : La Société DTS est autorisée à effectuer un déménagement, Rampe du MONT JOLI au n° 8, MERCREDI 28 JUIN 2023, De 8h00 à 17h00,
ARTICLE 2 : La circulation sera perturbée mais pas interdite, Rampe du Mont Joli, aux abords du n° 8, à la date et horaire cité dans l’Article 1, afin que la Société intervenante effectue le déménagement.
ARTICLE 3 : Le stationnement sera interdit, Charrière du Puits, du n° 1 au n° 3, afin de
maintenir la circulation par contournement sur les places libérées.
ARTICLE 4 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent arrêté seront posés par la Société intervenante.
ARTICLE 5 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et de la Police Municipale et au Demandeur chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 19 Juin 2023
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint à la Circulation, Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr