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Déliberation - installation dun nouveau conseiller municipal M. Pruvot
Document publié le Mardi 5 février 2019 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - installation dun nouveau conseiller municipal M. Pruvot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
RE es M Ville de
DEPARTEMENT ARRONDISSEMENT CANTON
DU PAS DE CALAIS DE LENS DE BULLY-LES-MINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE DU MARDI 05 FEVRIER 2019
L’An deux mil dix-neuf, le cinq Février à 19 H 00, le Conseil Municipal
s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Alain
COURAULT, Premier Adjoint, suite à la convocation qui lui a été faite,
conformément à la Loi, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Date de la convocation :
30 Janvier 2019
Présents: M. Alain COURAULT, Mme Nicole LAURENT, Joël
Date d'affichage : BIGOURD, Mme Monique STORNE, Mme Marylène ROBERT, Mme Anne 30 Janvier 2019 NAUDE, Mme Anne-Marie DUHAMEL, Mme Jasmine BEDENIK, M. Bruno GUILLEMANT, M. Joël OUVRY, M. Bruno LOTHE, Mme Emmanuelle
HEAULME, Mme Catherine BECART, M. Laurent POISSANT, Mme Perrine
FRUCHART, M. Daniel LAIGLE, M. Didier COMPARON, M. Christian
KASPRZYK, M. Philippe DUTKIEWICZ, M. Bertrand NAGLIK, Mme Linda
MEDJAHDI, M. Jean-Marie MANIEZ, M. Jean-Pierre COQUELLE, Mme
Corinne TOURNANT, M. Christophe SINGER, M. Philippe NEVEU ;
Excusé : ////HIIIIIIIIII III
Rene de mes SE Excusé(s) ayant donné procukè
= éren FRE ROSE Laurent POISSANT, M. Valentin PR municipal : 29
En RS Secrétaire : Mme Perrine FR Présents : 26
Procurations : 2
Suite au décès de M. Jean LEPRETRE, il y a lieu de procéder à
linstallation d’un nouveau Conseiller Municipal appartenant à la liste
« Mazingarbe Demain » présentée lors des élections du 30 Mars 2014. A la majorité :
Pour : 28
Contre : /
Abstention : /
Mention exécutoire : oui Mg
LE CONSEIL MUNICIPAL :
Après le refus de Madame Maryline NESSAL DJELLOUD et après
Pacceptation de M. Valentin PRUVOT, suivant sur la liste de « Mazingarbe- Demain », procède à l’installation de celui-ci dans les fonctions de Conseiller Municipal.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
AR
“DECISION EXFCUTOIRE" Pour extrait conforme Reçue en Sous-rmecture]3.FEV... 2019
Fubtee eù Nuits 24 EN. SE:
MAZINGARBE, L ART OT EEUS
Le Maire 21 FEV. “pois
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