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Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Juin 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Décembre 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour 26 mars 2021
Document publié le Vendredi 26 mars 2021 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 26 mars 2021)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Banque,
O R D R E DU J O U R
Désignation du.de la secrétaire de séance.
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 18 décembre 2020.
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à
Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.
Rapport d’activité & développement durable 2019 de la Métropole
d’Orléans. (Ce rapport est à la disposition des membres du conseil municipal à la Direction Générale des Services).
Délibérations
2021-119 Pacte de gouvernance métropolitain – avis de la commune.
o SECURITE
2021-120 Extension du dispositif de vidéo-protection.
2021-121 Equipement des policiers municipaux en caméras piétons.
o POLITIQUE DE LA VILLE-PREVENTION
2021-122 Médiation de proximité - Partenariat avec Valloire Habitat.
2021-123 Médiation de proximité – Partenariat avec les Résidences de l’Orléanais.
2021-124 Ouverture d’un dispositif France Services – Convention avec l’Etat et les partenaires France Services.
2021-125 France Services – Convention Espace Services Publics avec le Conseil Département du Loiret.
o AMENAGEMENT - AFFAIRES FONCIERES
2021-126 Renouvellement urbain du quartier des Chaises – Autorisation de démolition et de dépôt de permis de construire par Valloire
Habitat.
2021-127 Site Renault/TRW - Convention préalable avec la SAS NS Saint Jean de la Ruelle en vue du classement dans le domaine public
communal de l'aire de jeux de l'opération immobilière "Les
Berges d'Houlippe » et autorisation d’occupation du domaine
public.
2021-128 Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la SCCV des Jeunettes - rue de la Jeunette.
2021-129 Bilan des cessions et acquisitions d'immeubles par la commune au cours de l'année 2020.
2021-130 Aliénation d’un immeuble situé 24 rue Raymond Gaudry.
Rapporteur.e.s:
C.CHAILLOU
C. CHAILLOU
M. VILLARET
P. LAVAL
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 26 Mars 2021
Maison de la Musique et de la Danse – 18h00
Auditorium 2021-131 Mise en vente d’une propriété bâtie située 50 rue des Fontaines.
2021-132 Approbation du barème de la valeur financière des arbres.
o CULTURE
2021-133 Approbation du contrat territoire lecture – Sollicitation d’un soutien financier auprès de la DRAC.
2021-134 Adoption des tarifs applicables pour les spectacles dans la salle des fêtes municipale pour la saison 2021-2022.
2021-135 Festivités du 13 juillet 2021-Groupement de commande avec les communes d’Orléans et Saint Pryvé Saint Mesmin.
o SPORTS
2021-136 Mise à jour de la charte sportive.
2021-137 Camping municipal -Tarification été 2021.
o AFFAIRES GENERALES
2021-138 Modification des statuts du SIVU des IFS.
2021-139 Dénomination d’une allée « Allée du Souvenir Français ».
o FINANCES
2021-140 Garantie d’emprunt : transfert de prêt de Valloire habitat vers la SA d’HLM ONV.
o RESSOURCES HUMAINES
2021-141 Convention pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) - Avenant n°1.
2021-142 Modification du tableau des effectifs permanents.
2021-143 Modification du tableau des effectifs des emplois non permanents.
Questions diverses.
Rappel
- Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
- Les questions à poser ou les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur leConseiller Départemental-Maire avant le Mercredi24 Mars - 12h.
F. BUREAU
A.LE BIHAN
V.DESNOUES
G.PIVAIN
A.PARAYRE
C.CHAILLOU
C. CHAILLOU