Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Décembre 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour 29 juin 2022
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 18 déc 2023
Compte-Rendu - CM Ordre du jour 10 Juillet 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour 30 Juin 2021
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 30 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal le lundi 30 juin
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Octobre nouveau
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2023
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Juin 2020
Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Juin 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Travail et emploi,
O R D R E DU J O U R
Désignation du/de la secrétaire de séance.
Adoption du Procès Verbal des séances du 25 novembre 2019 et du 20
décembre 2019.
Délibérations
o ADMINISTRATION GENERALE
2020/006 Mise en place des commissions municipales – Désignation des membres.
2020/007 Commission communale d’accessibilité – Désignation des membres.
2020/008 Commission d’appel d’offres (CAO) – Désignation des membres. 2020/009 Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal.
2020/010 Caisse des écoles – Désignation des membres du Conseil d’Administration.
2020/011 Syndicat Intercommunal de la Restauration Collective (SIRCO) – Désignation des représentants.es. de la commune de Saint Jean de
la Ruelle au sein du Comité Syndical.
2020/012 Syndicat intercommunal à vocation unique pour la gestion du cimetière des Ifs- Désignation des représentants.es. de la commune
de Saint Jean de la Ruelle au sein du Comité Syndical.
2020/013 Indemnités de fonction des élus municipaux.
2020/014 Frais de représentation du Maire.
2020/015 Frais de représentation du Directeur Général des Services.
o FINANCES
2020/016 Vote des taux de fiscalité directe.
o SPORTS
2020/017 Centre aquatique - Actualisation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS).
o COOPERATION
2020/018 Accueil volontaires européens
o RESSOURCES HUMAINES
2020/019 Mutualisation Métropole – Convention particulière mise à disposition d’agents – Avenant n°2.
Rapporteur.e.s :
- C. CHAILLOU
- C. CHAILLOU
- C. CHAILLOU
- V. DESNOUES
- C. CHAILLOU
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 18 juin 2020
Maison de la musique et de la danse – 19h00
Auditorium 2020/020 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE) –
Parcours emploi Compétences (PEC).
2020/021 Modification du tableau des emplois non permanents.
Questions diverses.
Rappel
- Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu(e)s auprès de la Direction Générale des Services.
- Les questions à poser ou les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le mardi 16 juin - 12h.